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 Lylou78 - 15.VIII.1456- C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Lylou78 - 15.VIII.1456- C - Esclavagisme   Mer 03 Sep 2008, 20:17

Citation :
Lylou78 - Le 15 août 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Accusé
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Zzr


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écu
Verdict le 21 août 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:

Lylou78 s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Zzr , en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=4&u=11659563

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 15 aout 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
je suis sincèrement désolé des faits qui me sont reprochés.
je suis actuellement à cours d'écus.
j'essaie de me nourrir avec ce qu'il me reste.
j'ai mis mon champ en vente depuis 4 jours mais il ne se vend pas.
toutes mes excuses à Zzr. S'il est d'accord je propose de lui redonner 3 écus quand j'en aurai les moyens.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Voter Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi.
Que la victime soit d'accord ou pas avec le salaire, ceci n'excuse pas, il y a des lois dans ce duché, elles sont faites pour être respectées.

Je demande une peine de 15 ecus.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Je me suis arrangé avec Zzr qui m'a racheté mon champ.
Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaires.

L'accusation a appelé Zzr à la barre a écrit:
Voter honneur,
J'ai accepter ce travaille en connaissance des salaires actuels.
J'ai pris ce travail car c'était le seul qui correspondait à mes caractéristiques.
Je ne souhaite en aucun cas que l'accusé ne soit condamné au vue de sa situation actuelle.
Maintenant pour contenter tout le monde, je veux bien racheter le champ de Lylou78 pour 420 Ecus.

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.

Mais Attendu que c’est sa première infraction.

Mais Attendu que l’accusé a fini par s’arranger avec sa victime pour un dédommagement.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt et unième jour du mois d’août de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à 1 écu d’amende.

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