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 Minni3 - Le 28 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Minni3 - Le 28 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)   Mer 06 Aoû 2008, 20:53

Citation :
Minni3 - Le 28 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Minni3

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Mick3y

Témoins de l'accusation : Ayla83

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écu
Verdict le 2 août 1456

Acte d'accusation a écrit:
Messire le juge,

Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :

L’accusée est Minni3, paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Saint Aignan au Berry.

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Saint Aignan :

Règle de droit:

"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :

Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn


Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.

Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.

Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.

Que cela soit dit.

Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.

Ysandre, Duchesse de Berry."

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 28 juillet de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
Votre honneur, Madame la Procureur. Quelle stupéfaction j'ai eu en voyant que j'étais aujourd'hui en procès. Il y a quelques temps, je me suis balladée en france, un long trajet, pour trouver une ville qui me plaise et rejoindre un tendre amour. Au bout de quelques jours dans votre ville, je reçois une lettre de Dame ayla83, ici présente, me demandant pourquoi j'étais venue dans votre ville et mes intentions. Ce à quoi j'ai répondu que j'étais venue pour m'installer avec mon homme Mick3y (que vous pouvez faire comparaitre en témoin). Quelques temps plus tard, une seconde lettre ou l'on me dit que tout étranger doit quitter le territoire et que pour savoir pourquoi il faut lire le forum ce que je fais. Sur le forum, il est dit que tout étranger doit partir de la ville. Aussi, je décide qu'il est temps et que je dois déménager pour pouvoir rester ici,même si redevenir une vagabonde sans terre et sans argent puisque je n'ai pu attendre de ventre mon terrain me fait très peur,mais je pensais que la ville me soutiendrais. Donc j'écris à dame ayla, une lettre lui disant que j'avais déménagé et que je prefererais qu'elle arrete ses menaces. (et non pas un je t'aime je veux te sauter) Car je le dis Dame ayla83 à une façon de parler très rustre mais pas du tout diplomate pour une personne de son rang. Dans ses lettres j'avais compris le dégage et ferme là. Alors que je ne suis qu'une personne normale souhaitant s'installer près de son chéri. Maintenant pour la question de l'échoppe ou la terre c'est plus une question qu'une partie de ma plaidoirie. Mais alors les vagabonds (ceux qui viennent d'arriver) ils sont quoi rejettés ? Je déménage, je viens d'emménager à la va vite dù aux menaces de dame ayla mais elle m'annonce aprè coup que je dois posséder une terre ou une échoppe. ?! Voila messieurs les jurés à vous de décider en votre âme et conscience si je suis coupable ou non d'avoir simplement déménagée par amour et surtout sous la peur d'être expulsée ou si Dame ayla83 à le droit de menacer et d'expliquer seulement après avoir fait les menaces les règles jeu.


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi, cette personne, sous prétexte qu'elle vient d'emmenager dans notre duché se croit au dessus des lois !!

Je demande le bannissement du Berry !!!!

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Cher juge,

Nul n'est censé ignorer la loi, je n'ai en aucun cas enfrain la loi. Aussi je demande que ce procès soit annulé. La loi dit :

"Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères. "

Je ne suis plus étrangère depuis 48h, je suis berrichone.


"Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public"

Je n'ai REPONDU a aucune question de la prévôte car elle ne m'en a pas posée. Je n'ai jamais refusé de collaborer, on ne me l'a même jamais demandé.

"Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue"

Je n'ai pas de casier judiciaire, je ne suis pas un brigand, j'ai respecté toutes les lois en vigueur sur ce duché. Aussi, je souhaiterais que ce procès soit annulé ou que moi-même je puisse vivre en paix et en harmonie dans une ville, dans laquelle je viens de m'installer. Je répéte qu'à aucun moment, je n'ai enfrain la loi martial. On m'a même insultée d'étrangère car je n'avais ni champ, ni échoppe. Désole, je ne m'appelle pas encore Rotschild. J'ai perdu 400 écus lors de mon déménagement. Donc je vous prie monsieur le juge de réfléchir. Si j'étais quelqu'un de malveillant, aurais-je volontairement perdu 400 écus pour faire du tort à une ville ? Voyons, réfléchissez bien et vous verrez que je ne suis qu'une villageoise parmis tant d'autres qui souhaitent vivre sa vie tranquillement et dans une ville faite de justice. J'appelle de moi-même en témoin Mick3y, qui pourra vous témoigner de mon envie de m'installer tranquillement dans le Berry.


La défense a appelé Mick3y à la barre a écrit:
*mick3y se lève de son siège, regarde l'assemblée et s'approche de la barre *

Monsieur le juge, je trouve inadmissible ce procès. Mettre en accusation une personne qui souhaite s'installer n'est pas un très bon acceuil! Dame minni3 s'installe dans notre ville sans avoir vendu la terre qu'elle possédait dans une autre ville, cela représente une perte énorme !!! 400 écus en fumée qui va lui rembourser?
*regarde dame ayla * Très cher Dame comment osez vous dire que pour faire parti d'une ville il faut posseder une échoppe ou un bout de terre ??? tous les vagabonds sont considérés comme n'etant pas de notre ville??? il faudrait revoir vos valeurs très chere dame ce n'est pas parce que nous débarquons dans un endroit sans rien que nous ne pouvons pas y habiter ! De plus très cher dame montrer une preuve de vos débats amoureux avec une autre personne n'est pas trop d'actualité dans ce procès !!

*regarde monsieur le juge *
Monsieur je ne doute pas le moins du monde de vos compétences, je sais que vous ferrez preuve du meilleur jugement possible mais j'espere que votre jugement ne sera pas contre dame minni3 qui est coupable d'être venu s'installer avec nous et qui a rien à se reprocher !
* mick3y salue l'assemblée et retourne s'asseoir*

La défense a appelé Mick3y à la barre a écrit:
monsieur le juge je me représente devant vous. Ma bien aimée Dame minni3 est venue pour s'installer dans notre ville, elle a abandonné ses anciennes terres afin de pouvoir emmenager , elle n'a pas de quoi acheter la moindre chose car elle n'a pas d'argent , elle est hégergée pour l'instant chez moi en attendant de pouvoir avoir mieux , elle travail dans notre marechaussée ou dans les champs de nos autres habitants, on exige d'elle qu'elle achete une echoppe ou un champ , elle le fera dès qu'elle en aura les moyens. Je me porte garant pour elle, moi mick3y pur souche du Berry. Je trouve la demande de banissement très excessive compte tenu du fait que Dame minni3 n'est pas une brigante et qu'elle demande juste le droit de s'installer en paix!
Dame minni3 a debarqué ici il y a environ 1 mois après un long et dur voyage elle s'est même faite dévalisée pendant le voyage ! Laissez lui une chance de s'integrer elle ne cause de tort à personne. Je vous salue une nouvelle fois

L'accusation a appelé Ayla83 à la barre a écrit:

* ayla s'approcha de la barre*

- bonjour votre honneur, m'dame le procureur, dame minni,a était averti comme tout étranger de quitter le territoire....la je reçois une lettre me disant qu'elle souhaitait devenir berrichonne, sur ce je lui réponds que c'est à notre duchesse qu'il faut qu'elle s'adresse, et sur ceux elle me réponds ça *ayla sortie la lettre et la présenta aux tribunal*
http://img93.imageshack.us/img93/6371/lettreum7.jpg

pour être berrichon il faut avoir une terre ou une échoppe la elle n'a rien merci votre honneur de m'avoir écoutée..

* ayla salua le juge, et madame la procureur et retourna s'assoir


Verdict de la cour a écrit:
Vu le décret sur la loi martiale.

Attendu que la cour fonde l’appartenance à la communauté berrichonne sur la propriété. Considérant qu’une personne n’ayant aucune propriété est un vagabond et qu’ainsi il ne peut se prévaloir de l’attachement à une province.

Attendu que l’accusé n’a ni champs, ni échoppe en Berry, la cour peut difficilement la considéré autrement que comme un étranger en Berry.

Mais attendu qu’il est établit par le témoignage de son concubin qu’elle est venus pour vivre avec lui, la cour retiendra cela comme une volonté d’intégration à la communauté des habitants de Berry.

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce deuxième jour d’août 1456 :

L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.

La cour le condamne à 1 écu d’amende pour son manque de coopération avec les services des douanes.

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