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 Kipetrovitchi - Le 31 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Kipetrovitchi - Le 31 juillet 1456 - C - TOP (Loi martiale)   Mer 06 Aoû 2008, 20:21

Citation :
Kipetrovitchi - Le 31 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Kipetrovitchi

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun

Témoins de l'accusation : Mirvillis

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Peine de 2 jours de prison
Verdict le 3 août 1456

Acte d'accusation a écrit:
Messire le juge,

Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :

L’accusé est Kipetrovitchi , paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Embrun en Lyonnais-Dauphiné

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Bourges :

Règle de droit:

"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :

Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn


Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.

Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.

Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.

Que cela soit dit.

Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.

Ysandre, Duchesse de Berry."

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 31 juillet de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
veuillez m'excuser! mais comme j'ai pu l'expliquer par courrier a vos douanier, je suis un voyageur (regardez ma fiche et vous verrrez)! je me dirige vers le nord ou nord est mais malheureusement on ne m'a pas pourvu d'ailes et il me faut me nourrir entre chaques villes et de plus gagner un peu d'écus!! je fais de mon mieux pour quitter vos terres si acceuillante!hum!hum!de plus , aucun de vos douanier mon conseiller d'écrire à la duchesse de berry!!! je ne suis qu'un simple voyageur! simple voyageur ecoeuré de l'hospitalité du berry par rapport au perigord!! que souhaitez vous? qu'aucune personne viennent visiter vos villes ? que le berry soit critiquer par ses mauvais acceuils? je ne suis pas un brigand, je n'ai pas d'armée donc je ne comprends pas vos accusation!
merci!


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

La loi est claire.
En ce qui concerne les demandes de derogations, les details sont spécifiés dans la loi, il suffit de la lire, rien de plus, mais manifestement, cela est trop demandé et apres, on se plaint de l'accueil du duché...

Je demande le bannissement du berry
3 jours de prison
50 écus d'amende

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Mirvillis à la barre a écrit:

Verdict de la cour a écrit:
Vu le décret sur la loi martiale.

Attendu que l’accusé est originaire d’Embrun en Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que la loi martiale a été publiée dans tous les villages berrichons et qu’elle laissait un délai raisonnable de 48 h aux étrangers pour quitter le Berry, l’accusé ne peut prétendre être de bonne foi..

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce quatrième jour d’août 1456 :

L’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.

La cour le condamne à 2 jours de prison.

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