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 Spikelilou - Le 29 juillet 1456 - R - TOP (Loi martiale)

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Spikelilou - Le 29 juillet 1456 - R - TOP (Loi martiale)   Mar 05 Aoû 2008, 21:14

Citation :
Spikelilou - Le 29 juillet 1456 - R - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Spikelilou

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun

Témoins de l'accusation : Mirvillis, Ysandre

Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 2 août 1456

Acte d'accusation a écrit:
Messire le juge,

Les services de douanes berrichonnes m’ont signalé que l’accusé n’a pas quitté le Berry dans les 48 heures comme le prévoyait la loi martiale décrêté le samedi 26 juillet 1456 :

L’accusé est spikelilou , paysan artisan érudit au moment des faits et domicilié à Vesoul en Franche comté

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation le témoignage du douanier de Bourges

Règle de droit:

"Pour avoir décelé nombre d’indésirables foulant nos terres en ces temps troublés et souhaitant assurer une paix durable à nos Berrichons :

Nous Ysandre, Xème Duchesse de Berry avec l'accord de nos conseillers, décrétons à partir de ce jour, nos frontières fermées à tout ressortissant étranger.

Les étrangers séjournant actuellement dans notre terre, ont 48 heures pour quitter le sol berrichon sous peine de poursuites judiciaires des plus sévères.

Pour les marchands ambulants ou visiteurs de passage, une demande de dérogation doit être adressée à

- notre personne, Ysandre , duchesse de Berry
- Notre prévôt , dame Néhéryn


Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry.

Toute personne établie en Berry depuis le 1er juillet dernier sera tenue de répondre aux questions de la prévôté et justifier de son envie de s'établir en notre pays. Le refus de collaboration sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Tout étranger ayant un casier judiciaire dans un autre duché ou comté n’est plus le bienvenu en Berry.

Tout acte de brigandage sera puni de la façon la plus sévère possible et aucune circonstance atténuante ne sera retenue.

Nous, Ysandre, Xème Duchesse de Berry, demandons aux maires ainsi qu’ aux forces de l'ordre de relayer cette information à tous les habitants.

Que cela soit dit.

Fait à Bourges,
Le 26ème jour du mois de juillet en l'an grâce 1456.

Ysandre, Duchesse de Berry."

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan le 29 juillet de l'an 1456
Dame angel_le_vaillant
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La jeune femme se présenta avec son fils Diluain dans ses bras et hocha la tête aux personnes rassemblées, puis elle fit un pas vers le Juge.

Juge Thomasdeclerel, mes respects.

Spikelilou, tisserande à Vesoul en Franche-Comté.
Membre du conseil municipal de Vesoul.
Aspirante maître d'armes de l'armée Comtoise en permission.

Voilà je vous explique.
J'ai demandé autorisation pour rester d'abord au douanier Mirvillis, puis à la Duchesse en motivant ma demande, oui en MOTIVANT ma demande... mon compagnon Zephirin et moi traversions le Berry en groupe simple quand d'un coup Zephirin a dû se mettre en retraite chez les moines.Il était encore en retraite lorsque j'ai reçu la missive pour les 48h.

Je n'allais pas courir seule avec mon fils sur les chemins pour me faire brigander, alors que c'est le motif même de la fermeture de vos frontières et je n'allais pas non plus laisser là seul en retraite mon compagnon, pour qu'il lui soit brigander en se déplaçant quelques jours après.

Donc inquiète, j'ai demandé une autorisation au douanier Mirvillis pour rester jusqu'à ce que Zephirin sorte et il m'a dit de m'adresser directement à la Duchesse, ce que j'ai fait immédiatement.
A ce jour, je n'ai reçu aucune réponse de la Duchesse.
J'ai les copies conformes de tous mes courriers avec les douaniers et avec la Duchesse que je tiens à votre disposition juge Thomasdeclerel.

Depuis celui avec le douanier Elenchild lors de notre entrée dans votre Duché, en passant par les deux envoyés au douanier Mirvillis, ainsi que celui pour la Duchesse.

Sur l'affichage en gargote il était dit que et là je cite "Ces demandes seront bien sur examinées avec bienveillance tant que les personnes concernées ne représentent aucune menace envers le Berry."
A cette heure, je n'ai même pas un accusé de réception de cette demande, car je me doute qu'il y en a peut-être eu beaucoup et que le secrétaire de la Duchesse doit être débordé.

Cependant mon compagnon est sorti de retraite tôt ce matin du 29 juillet, nous allons donc pouvoir nous reprendre la route.

S'il était possible juge Thomasdeclerel de faire pour que nous puissions nous remettre en route rapidement. Nous devons l'un et l'autre rentrer pour reprendre notre place dans l'armée, la permission s'achevant, il nous reste encore du chemin a faire et l'imprévu de la retraite de Zephirin nous a retardés.

Si vous avez des questions, je me tiens à votre disposition. Merci de m'avoir écoutée.

La jeune femme recula doucement à sa place et remonta un peu son fils qui s'agitait contre elle.


Requisitoire de l'accusation a écrit:
*Angèle regarda la jeune femme, même pas un signe de tête, pas de bonjour rien....charmant*

Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi, je demande le bannissement du Berry

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La jeune femme se retourna vers dame Angèle qui n'avait même pas vu qu'elle avait fait hochement de la tête aux personnes rassemblées à son entrée, et la plaignit qu'elle voit aussi mal et entende si peu de ce qu'elle avait dit.

Elle s'avança de nouveau doucement d'un pas.

Juge Thomasdeclerel

Si je peux encore me permettre de dire...
Je n'ignore nullement la loi comme cette dame l'annonce et je ne mérite aucun bannissement.
J'ai seulement demandé un report pour mon départ, enfin de notre départ à Zephirin et à moi, le temps qu'il sorte de sa retraite.

Je ne suis pas du genre à abandonner mon compagnon parce qu'il est en retraite. Cet homme est ma vie et le père de mon fils Diluain que je tiens dans mes bras.Il ferait de même pour moi.

J'ai donc fait comme c'est placardé un peu partout dans le Duché, demande d'autorisation de séjourner un peu plus et j'ai attendu la réponse.
La Duchesse vient de me répondre.
J'ai toute compréhension de sa part et ordre de me mettre en route le plus rapidement possible puisque Zephirin est sorti du cloître hier.
Ce que nous avons fait et nous serons prêts à sortir de vos terres au matin du 31 juillet.

Je pense que vous verrez pour la suite directement avec Dame Ysandre que je remercie là devant tous pour sa compréhension et son cœur.

Merci de m'avoir écoutée votre honneur.

La jeune femme reprit sa place en souriant à son fils et en lui tapotant doucement les lèvres pour lui demander de se taire encore un peu le temps que tout soit terminé. Elle se dit que le Duché de Berry avait la chance d'avoir une dirigeante aussi éclairée.


L'accusation a appelé Mirvillis à la barre a écrit:
Mirvillis venait faire son troisième temoignage de la journée, et était toujours pressé, car il en avait un quatrième, avant de retourner sur les point de défense dela ville.
Après avoir salué la salle comme il se doit, il pris la parle et expliqua la situation :

Comme à tout les étrangers presents à Bourges, j'ai fait parvenir le 27 juillet un courrier leur demandant de quitter le territoire. Spikelilou m'a repondu assez vite sur un ton autoritaire et avec peu de menagemen qu'elle ne partirais pas, et que je devais lui obtenir une autorisation. Je lui ais dit que d'une aprt je ne cede pas au menace et ordre non légitime, et qu'ensuite, si elle voulais une autorisation,il fallait la demander à la Duchesse. Elle m'a dit avoir entrepris les demarches, moi de mon coté j'ai fait mon rapport.

J'espere avoir repondu à vos questions.

Mirvillis se leva et sorti de la salle

L'accusation a appelé Ysandre à la barre a écrit:
Votre Honneur,

D'avance, je vous remercie de l'attention que vous allez prêter à ma déclaration.
J'ai très attentivement écouté l'accusée et je puis vous assurer de la véracité de ses dires.
J'ai effectivement permis à la demoiselle de rester en Berry en attendant que son compagnon puisse l'amener hors de nos frontières.
Je vous demande donc, votre Honneur, d'avoir l'indulgence de grâcier Dame Spikelilou, qui n'a, à aucun moment représenté la moindre menace pour notre bien aimé duché et qui a immédiatement fait appel à moi, afin de mettre un terme à cette délicate situation.

*Inclinant le chef en guise et de remerciement et de salut, Ysandre fit un pas en arrière et attendit patiemment le verdict.*

Verdict de la cour a écrit:
Vu le décret sur la loi martiale.

Attendu qu’en l’espèce la duchesse de Berry a gracié l’accusé.

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce deuxième jour d’août 1456 :

L’accusé est relaxé.

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