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 Kast - Le 26 juillet 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Kast - Le 26 juillet 1456 - C - Esclavagisme   Jeu 31 Juil 2008, 20:05

Citation :
Kast - Le 26 juillet 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Kast

Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun

Témoins de l'accusation : Kÿe


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écus + 2 jours de prison
Verdict le 30 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:

Kast s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Lenie, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://img179.imageshack.us/img179/2562/esclavagisme2vd4.png


Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 26 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
Cette salope ne me répond jamais quand jlui dit bonjour


PENDEZ LA !!!


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Je crois que la réponse de cet individu se passe de commentaire, pour cela je demande le bannissement du Berry avec une amende de 30 ecus.

Cet individu se fiche des lois en vigueur dans notre duché et se permet d'insulter ici même.

Montrez l'exemple Votre Honneur,

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


L'accusation a appelé Kÿe à la barre a écrit:
Bonjour votre honneur,

Je suis le sergent de police Kÿe et je témoigne contre messire Kast pour avoir embaucher dame Lenie pour un salaire de 12 écus, après lui avoir envoyé plusieurs pigeons de ma part le messire en question n'a pas réglé la situation à l'amiable, il a préféré m'insulter alors que je l'avais prévenu des risques qu'il attendais... Je pense qu'il se moque complètement de nous et de nos lois.

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.

Attendu que l’accusé s’est permis d’insulter les officiers de police et la cour.

Mais attendu que c'est sa première infraction.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce trentième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à payer trente écus d’amende et 2 jours de prison pour lui apprendre le respect.

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