Escalibur2 sujet acharné
Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007
| Sujet: Emelyne_anakyn - Le 21 juillet 1456 - C - TOP (Marché) Mar 29 Juil 2008, 22:12 | |
| - Citation :
- Emelyne_anakyn - Le 21 juillet 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : Thomas de Clérel Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Emelyne_anakyn Accusation : Mairie de Sancerre
Témoins de la défense : Aucun Témoins de l'accusation : Stephb70
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 29 écus Verdict le 29 juillet 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de votre juridiction.
Emelyne_anakin a acheté huit morceaux de viande sur le marché de Sancerre, enfreignant la loi suivante :
« 10. Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé. https://2img.net/r/ihimizer/img516/2577/achatviandesx9.jpg
L’accusé est Emelyne_anakin, originaire de Castelnaudary, Comté de Toulouse.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Emelyne_anakin coupable de trouble à l'ordre public
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322524.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 150 écus d'amende - 1 jour de geôles
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Que le procès commence !
Terwagne Maire de Sancerre
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Emelyne s'avança devant le juge et se tourna ensuite vers Dame Terwagne:
Mes respects Votre Honneur. Salutations dame Terwagne. Je suis en effet coupable de cet achat. Je ne m'en cache pas et si j'avais reçu un courrier me signalant mon erreur j'aurais remis cette viande en vente immediatement au prix auquel je l'ai acquis. Je vous avoue que voyageant beaucoup (je suis déjà passée par votre charmant village où j'avais parfaitement suivi les lois en vigueur), je commence à faire un amalgame entre toutes les lois et je suis fautive de ne point les avoir relues en arrivant. J'ai ces viandes à votre disposition. Je suis tout à fait désolée et croyez bien que je vais vérifier à deux fois à chacun de mes passages, les lois des villages désormais. Je voudrais seulement faire remarquer à la cour que je n'ai reçu aucun avertissement de la part des services de police, ni même de la mairie pour me donner la possibilité de rendre ces marchandises. Je trouve cela dommage que le traitement à l'amiable de ces erreurs ne soient pas une priorité. Je m'en remets à vous, Votre Honneur. Tous les voyageurs ne sont pas des escrocs.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Je n'ai rien à ajouter... Il est clair qu'il y a infraction, et nul n'est sensé ignoré la loi, me semble-t-il, d'autant plus lorsque celle-ci est rappelée très clairement, en toutes lettres, sur le panneau de la Mairie, visible de toutes et tous.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Stephb70 à la barre a écrit:
- En ce jour, 21 Juillet de l'an 1456, l'accusé, Emelyne_anakin m'a fait l'achat de 8 morceaux de viandes. Après avoir demandé à Terwagne, maire de Sancerre, si cette personne avait requis les autorisations nécessaires pour ces achats, je lui ai fourni les preuves concernant cet achat illégal.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu que l’article 8 des lois pénales berrichonnes dispose : « Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. »
Vu que l’article 10 des lois pénales berrichonnes disposes : « Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. »
Attendu qu’en l’espèce l’accusé a acheté 8 morceaux de viande sur le marché de Sancerre
Attendu qu’il n’avait pas d’autorisation du maire de Sancerre pour accéder au marché.
Mais attendu qu’il avait le droit d’acheter 3 morceaux de viande, l’infraction portera sur seulement 5 morceaux de viande.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de sa Grasce la duchesse de Berry, en ce vingt-neuvième jour, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable des fait qui lui sont reproché.
La cour le condamne à 90 écus d’amende, correspondant à la valeur de 5 morceaux de viande à 17.90 (Prix d’achat) et arrondis à l’écu supérieur. | |
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