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 Picz - Le 21 juillet 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Picz - Le 21 juillet 1456 - C - Esclavagisme   Dim 27 Juil 2008, 21:59

Citation :
Picz - Le 21 juillet 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Picz
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun

Témoins de l'accusation : Josephine


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écus
Verdict le 27 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Chateauroux m'ont signalée les faits suivants:

Messire Picz s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Keul , en lui versant un salaire de 14 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://img152.imageshack.us/img152/3222/piczax2.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 21 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre honneur,

Il y a infraction nul n'est sensé ignorer la loi, je demande à la cour de le condamner à 10 écus d'amende.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


L'accusation a appelé Josephine à la barre a écrit:
sous lieutenant josefine presente ses respects à la cour!

picz a commis une infraction sur la loi sur l'esclavagisme en embauchant keul pour 14 ecus. la preuve se trouve au poste de police de chateauroux:
http://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-chateauroux-f3/20-07-esclavagisme-picz-en-cours-t4010.htm

malgré un premier courrier de mise en garde par le sergent crazypunk65 et un 2eme courrier pour regler une amende en guise de conciliation à la mairie, picz n'a répondu à aucun courrier et se moque ainsi de la police et de la justice de chateaurou; je demande avec respect au tribunal de proceder à un exemple et de decider de la peine maximun.
actuellement il semblerait que la loi est moquée par certains concitoyens.
je remercie le tribunal pour m'avoir ecouter et je me retire.

mes respects
ceci est un simple conseil

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 14 écus, violant ainsi la loi.

Attendu que l’accusé est artisan.

Mais attendu que c'est sa première infraction.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingt-septième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à payer trente écus d’amende.

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