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 Nâasuel - Le 8 juillet 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Nâasuel - Le 8 juillet 1456 - C - Esclavagisme   Dim 27 Juil 2008, 21:34

Citation :
Nâasuel - Le 8 juillet 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Nâasuel
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Nâasuel

Témoins de l'accusation : Roisoleil


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 150 écus + 3 jours de prison + 3 mois de bannissement
Verdict le 22 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,


Messire Roisoleil s’est fait détrousser par un homme nommé Nâasuel le laissant inanimé dans un champs. Le lieu de cette attaque se situe entre Saint Aignan et Bourges, sur un noeud.
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/05/img-1422465fb5s.png

Règle de droit:

Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)


Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan, le 8 juillet 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Je demande 3 jours de prison et 250 ecus d'amende avec comme nourriture du pain sec et de l'eau.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée


La défense a appelé Nâasuel à la barre a écrit:


L'accusation a appelé Roisoleil à la barre a écrit:



Verdict de la cour a écrit:
Vu que Droit berrichon dispose : « Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. »

Attendu qu’en l’espèce l’accusé a attaqué un pauvre voyageur pour la délester de ses biens.

En conséquence moi, Thomas de Clérel, Juge de la duchesse du Berry, prononce le verdict suivant en ce vingt deuxième jour de juillet 1456 :

L’accusé est reconnu coupable de brigandage.

La cour le condamne à 3 jours de prisons, 150 écus d’amende et 3 mois de bannissement.

_________________
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