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 Phil3 - Le 8 juillet 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Phil3 - Le 8 juillet 1456 - C - Esclavagisme   Dim 27 Juil 2008, 19:41

Citation :
Phil3 - Le 8 juillet 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant


Accusé : Phil3
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Dexter08


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 17 écus
Verdict le 16 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:

Phil3 s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Marielaurieangelle, en lui versant un salaire de 13 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
http://img129.imageshack.us/img129/2323/sreenphil13bisxg1.png
http://img164.imageshack.us/img164/4053/sreenphil13bis2qa8.png


Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 8 juillet 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je me suis deja explique sur les affaires en cours que la justice fasse son travail
phil3

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre honneur,

Il y a infraction nul n'est sensé ignorer la loi mais comme c'est un jeune berrichon, je demande à la cour de le condamner à 10 écus d'amende, les infractions ont été lancés en même temps je ne retiens pas la recidive.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appellé Dexter08 à la barre a écrit:
bonjour votre honneur,

me voici à nouveau devant pour plaider à nouveau contre messire Phil3, qui a été inculpé d'esclavagisme à l'encontre de Marielaurieangelle.
C'est l'un des trois cas de délit d'esclavagisme du prévenu, qui s'est déroulé le 02/07.
Et comme pour le témoignage précédent, la police a fait son travail comme il faut, en envoyant ,et comme à son habitude, une lettre d'avertissement avant embauche, et en signifiant son délit lorsque celle-ci fut prise.
Mais comme je vous l'ai déjà dit hier, le prévenu ne répond jamais aux courriers, et au lieu de ça il récidive volontairement, croyant qu'il se trouve au dessus de nos lois.
Donc je pense que le prévenu continuera à exercer l'esclavagisme tant qu'il ne sera pas sévèrement sanctionner, surtout que 3 affaires d'esclavagismes en 4 jours, il faut le faire...

Je vous dit donc à bientôt pour la 3 ème affaire du prévenu.

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 13 écus, le deux juillet, violant ainsi la loi.

Attendu que bien que l’accusé est été condamné pour des faits similaires le 16 juillet 1456, les faits qui lui sont reprochés actuellement étant antérieurs à la première condamnation, la cour ne considèrera pas l’accusé comme étant un récidiviste.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce seizième jour du mois de juillet de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à payer vingt écus d’amende.

L'accusé n'ayant que 17 écus sur lui, l'amende est réduite de 3 écus, il est donc condamné à verser 17 écus d'amende.

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