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 Sigomore - Le 29 juin 1456 - C - TOP (Fausse preuve)

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Escalibur2
sujet acharné
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Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Sigomore - Le 29 juin 1456 - C - TOP (Fausse preuve)   Dim 27 Juil 2008, 13:00

Citation :
Sigomore - Le 29 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois

Accusé : Sigomore
Accusation : Homme des Bois (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Aucun


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écus + 2 jours de prison
Verdict le 4 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre honneur,

Lors du procès de Fantur pour esclavagisme, sa victime, Sigomore, a présenté au tribunal des preuves dont l'authenticité est plus que douteuse. De ce fait, il a tenté de nuire au bon fonctionnement de nos institutions judiciaires.

Nous pouvons prouver le bien fondé de l'accusation:
https://redcdn.net/ihimizer/img169/5695/fantur00ud0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img169/6789/fantur1fs3.png

Vous constaterez aisément l'étrange similitude de certains éléments de ces courriers.

Règle de droit:

17.Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 29 juin 1456,
Homme_des_bois,
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
Votre Honneur!
JE suis étonné voir choqué de me retrouver sur le banc des accusés, moi Sigomore dit "Le Juste", qui suit une innocente victime! En quoi les preuves que j'ai fournis sont-elles douteuses? Est ce parceque je dénonce un marché frauduleux avec le procureur? Dans ce cas, je pense que je suis condamné d'avance... Mais est bien là la veritable definition du mot "justice", je vous le demande? Je plaide "non coupable" et affirme que tout ceci n'est qu'un complot destiné a me faire taire. Encore une fois, dites moi en quoi mes preuves me conduisent devant ce tribunal.
Merci

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre honneur,

Quel beau spectacle pour moi qui depuis longtemps suis éloigné des scènes de théatre où se jouent tant de drames! Messire Sigomore nous joue un rôle divin, allant du justicier délateur à la victime outragée. Mais hélas, les preuves sont là, qui donne à ce drame un triste gout de comédie plate et pathétique.
L'accusé aura l'amabilité de nous expliquer comment les services du courrier de notre royaume ont pu attribuer à ces deux plis le même numéro d'ordre, lequel est, bien entendu, toujours unique. Je vous invite d'ailleur à le vérifier à la première occasion.
L'accusé aura soin de justifier comment, entre deux courriers, seule l'écriture change, alors que chaque détail demeure rigoureusement identique.
L'accusé me fera l'honneur de me verser ma part dans cette histoire de complot et de marché frauduleux, dont je suis hélas, le dernier informé.
Face à tant de preuves qui accablent l'accusé, je demande la peine de 2 jours de prison et 50 écus d'amende, ainsi que 30 écus supplémentaire pour avoir porté préjudice à mon intégrité, et au delà, à celle de toute la justice du Berry.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Trés cher homme_des_bois,
Je ne vous ai jamais accusé du moindre complot à la base de ce procés. Je n'ai fait que remarquer un courrier où Sir Fantur faisait allusion à vous.
Ensuite, à votre accusation de mes courriers soit disant identiques, je répondrais que je les ai ouverts (pour faire m'en servir comme preuves) à quelques secondes d'intervalles, ce qui peux expliquer la similitude des bannières. De plus, le numero de courrier n'est absolument pas le meme!!!! Et veuillez prendre la peine de m'expliquer par quel tour de magie, je pourrai trafiquer un courrier venant de la part d'un autre que moi?? Toutes ces interrogations et ces approximations de preuves d'accusation rendent ce procès peu crédible.
Votre honneur, au vue des trop insuffisants éléments justifiables, je demande l'annulation de ce procès qui, je le rappelle avait commencé par la mise en accusation de ce meme Fantur pour esclavagisme à MON EGARD. Et qui soit dit en passant n'a pas été condamné a me rembourser.
J'espere; votre humble honneur,que vous ferez bon usage de mon respectueux témoignage.

Verdict de la cour a écrit:
Vu que le Droit berrichon dispose : « Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Attendu qu’en l’espèce l’accusé a apporté de fausses preuves à la cour, dans le but de porter préjudice à un accusé et de manipuler la cour.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse de Berry en ce quatrième jour de juillet 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.

La cour le condamne à 2 jours de prisons et 30 écus d’amende.

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