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 Sara700 - Le 25 juin 1456 - C - TOP (Insultes)

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Sara700 - Le 25 juin 1456 - C - TOP (Insultes)   Dim 27 Juil 2008, 12:49

Citation :
Sara700 - Le 25 juin 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois

Accusé : Sara700
Accusation : Homme des Bois (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Marilou133


Sanction prononcée par la cour : Coupable - 3 jours de prison
Verdict le 4 juillet 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre honneur,

LEs faits suivant ont été portés à notre connaissance.

Sara700 a tenu en taverne des propos injurieux et irrespectueux, contraires à l'esprit de convivialité de ces lieux et au règles de la politesse la plus élémentaire.

Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://img213.imageshack.us/my.php?image=insultevd3.jpg

http://img183.imageshack.us/my.php?image=suitedesinsulteih4.jpg

Règles de droit
4.Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l’ordre public et sera passible dans certains cas d’éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Bourges le 25 juin 1456,
Homme_des_bois
Procureur du Berry.


Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
L'accusée semble avoir la langue bien pendue! Hélas, notre tribunal ne profitera pas de ces subtiles écarts de language qui valent à l'accusée sa place parmi nous, celle ci ayant décidé de nous bouder.

Compte tenu du comportement indigne de cette personne, et des propos tenus suceptibles de choquer les plus jeunes Berrichons, je demande la peine de mort.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appellé Marilou133 à la barre a écrit:
votre honneur messire le juge ,messire le procureur

voila les faits ,j'étais installer en taverne tranquillement en attendant la taverniere,quand uen dame est entré et à proférer des insultes en guise de bonjour ,je ne répèterais pas les mots employer. je suis d'abord rester sans voix ,puis j'ai oser dire que c'était intéressant et la dame a continuer sur sa lancer ,son chapelet bien rempli .je l'ai prévenue des risque encouru ,elle à poursuivie . je ne connait pas cette dame ,mais je trouve qu'elle manque de respect .
ne trouvant pas d'autre mots ,marilou salua et retourna s'assoir pour ecouter la suite du procés

Verdict de la cour a écrit:
Vu que le Droit berrichon dispose : « Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Attendu qu’en l’espèce l’accusé a tenu en taverne des propos injurieux et qu’elle ne prend même pas la peine de venir s’expliquer devant la cour.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse de Berry en ce quatrième jour de juillet 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché.

La cour le condamne à 3 jours de prisons.

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