Escalibur2
sujet acharné
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 | | Sujet: Re: Maud71100 - Le 23 juin 1456 - C - Esclavagisme Sam 26 Juil 2008, 22:29 | |
| - Citation :
Maud71100 - Le 23 juin 1456 - C - Esclavagisme
Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois
Accusé : Maud71100
Accusation : Homme des Bois (Procureur)Témoins de la défense : Maud71100Témoins de l'accusation : XcobSanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écusVerdict le 30 juin 1456 - Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Saint Aignan m'ont signalé les faits suivants:
Maud71100 s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Xcob, en lui versant un salaire de 12 écus. Elle n'a en outre pas donné suite aux propositions d'arrangement amiable des services de police.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
https://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-st-aignan-f2/esclavagisme-de-maud71100-du-09-06-a-inculper-t3872.htm#61807
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Bourges le 21 juin 1456,
Homme_des_bois,
Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- je nai ps fait expres
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre honneur,
J'ai comme l'impression qu'il y a de l'echo dans cette salle. J'ai entendu au moins trois fois "je ne l'ai pas fait exprès!"
Il est heureux que ces actes soient liés à une erreur, mais il aurait été encore plus heureux de répondre aux sollicitation des forces de l'ordre pour un arrangement amiable. Cela nous aurait épargné la présente procédure.
L'étourderie n'étant toujours pas une circonstance atténuante, je demande à l'encontre de l'accusée 1 jour de prison et 25 écus d'amende.
Merci de votre attention - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- La défense a appelé Maud71100 à la barre a écrit:
- dsl je nai vraiment ps fait expres sincerement veuller mexcuser sincerement
- La défense a appelé Maud71100 à la barre a écrit:
- oui je suis la je prouve ma bonne fois je nai ps fait expres je suis prete a aller en prison
- L'accusation a appellé Xcob à la barre a écrit:
- Votre Honneur,
En effet, je n'ai reçu que 12 écus pour le travail effectué. Mais je dois reconnaitre que je ne savais pas non plus que le salaire minimum devait être de 15 écus et c'est pour cela que j'ai postulé. Je propose que Maud71100 me verse les 3 écus manquants pour ainsi respecter la loi et ne pas être condamnée. - Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »
Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.
Attendu que c'est sa première infraction.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce trentième jour du mois de juin de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.
La cour le condamne à payer vingt écus d’amende. | |
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