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 Fantur- Le 23 juin 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Fantur- Le 23 juin 1456 - C - Esclavagisme   Sam 26 Juil 2008, 22:11

Citation :
Fantur- Le 23 juin 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Homme des Bois

Accusé : Fantur
Accusation : Homme des Bois (Procureur)


Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Sigomore

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 28 juin 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Saint Aignan m'ont signalé les faits suivants:

Fantur s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Sigomore, en lui versant un salaire de 12 écus. Les propositons d'arrangement à l'amiable n'ont pas eu le résultat escompté, provoquant une certaine désinvolture de la part de l'accusé, les copies des courriers sont dans le dossier.

Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
http://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-st-aignan-f2/esclavagisme-de-fantur-du-13-06-a-inculper-t3885.htm#61915
Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 23 juin 1456,
Homme_des_bois,
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:
Votre Honneur

Je me suis rendu coupable d'avoir engagé le Sieur Sigomore pour 12 écus, il est vrai!!!

A ma décharge c'est la première fois que j'engage une personne pour une tâche.

Je mets en faute le concepteur du jeux. Le minimum étant toujours de 12 écus !!!

J'ai prit la demande de Sieur Sigomore en compte, et dès la première demande c'est bien moi-même qui lui ai proposé de lui donner sans encombre les 8 écus.
Dans son deuxième courrier, il s'est montré très agressif, mais ne m'a jamais répondu a ma demande pour effectuer la transaction, que je suis toujours prêt a effectuer, toujours si on me montre comment le faire !!!!!!!!

Je trouve, sauf votre respect, votre Honneur, ce procès ridicule.

Bien a vous

Fantur

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre honneur,

Je suis choqué! Pas seulement par la conduite de l'accusé qui au lieu de reconnaitre ses fautes, insulte ce tribunal et se décharge sur "le jeu" (pas très RP tout ça^^).
Non, je suis surtout choqué par l'attitude de la "victime" qui manifestement se moque de nous!!

Je vous invite à regarder les courriers qui nous sont présentés comme preuve, vous constaterez aisément que le second, injurieux est identique en tout point au premier, à l'exception du texte et de la date. Pour le reste, chaque détail est rigoureusement identique, attestant que ce second courrier n'est qu'une grotesque copie du premier.

Aussi, je vous demande pour l'accusé une peine de prison d'un jour et 25 écus d'amende, et pour la "victime", l'autorisation de la mettre en procès pour trouble à l'ordre publique par présentation de faux documents lors d'une audience de la cour de justice du Berry.

Merci de votre attention.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Je me fiche de savoir si c'est du RP ou pas. Le fait est que l'on peut engager quelqu'un a partir de 12 écus. Qu'il y ai des règles au sein du jeux est une chose, mais que cela soit correct pour éviter ce genre de troubles!!!

Je vois que le Sieur Sigomore est toujours outré d'être fait engagé par le montant tant décrié! Et l'accusation se fait ses gorges chaudes pour pas grand chose, en fait je me demande sur quoi? Le fait qu'un citoyen naïfs engage pour une somme trop faible, et qui essaie de réparer par tout les moyens a sa dispositions? En fait Aucun! Je vous le redit, j'ai fait le premier pas pour une proposition de règlement !

Sieur Sigomore aurait pu m'envoyer un pigeon, pour me dire son désaroi , que j'aurais régler en envoyant un coursier, a mes frais évidemment!

Je me demande si Sieur Sigomore ne fait pas sa fortune en procès divers! J'invite le Sieur Sigomore a se rendre chez un maitre verrier pour qu'il lui prête une de ses pièces qui grossissent les mots suivants: JE SUIS TOUJOURS PRÊT A VOUS PAYER VOS 8 ECUS. DITES MOI COMMENT PROCEDER POUR LE PAYEMENT!

De plus je suis certain que Sieur Sigomore le savait et en profite de la situation pour grossir sa richesse.

Est-il possible que le Sieur Sigomore travaille pour une sombre organisation a but lucratif parallèle a la justice? Dois-je demander à la cour de soumettre le Sieur Sigomore a la Question?

Votre Honneur, ne vous laisser pas emberlificoter par de tant de belles phrases, et des mots qui sonnent si creux par la défense, je suis de bonne foi , et toujours prêt a régler cette triste histoire. Tout ceci aurait pu être éviter si seulement la volonté du Sieur Sigomore m'aurais montré le chemin du paiement.

Bien à Vous

Fantur

L'accusation a appelé Sigomore à la barre a écrit:
Votre honneur, je suis outré et affligé par ce que j'entend!!
Voiçi le courrier que j'ai reçu de Fantur suite a ma demande de remboursement :
http://img169.imageshack.us/img169/5695/fantur00ud0.png
Et Attendez car ce n'est pas tout!!!
Voiçi quelques minutes j'ai reçu ce courrier a l'humour plus que douteux... http://img169.imageshack.us/img169/6789/fantur1fs3.png
je vous laisse en tirer les consequences car ça se passe de commentaires.
merci

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.

Attendu que c'est sa première infraction.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en vingt-huitième jour du mois de mai de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme. Il est condamné à vingt écus d’amende.

*se tournant vers le procureur*

Vous pouvez bien évidement mettre la « victime » en procès immédiatement et sans attendre.

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Fantur- Le 23 juin 1456 - C - Esclavagisme
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