Wandrian
sujet acharné
Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Efeliasse – 26 janvier 1455 – C – Esclavagisme Lun 24 Mar 2008, 03:18 | |
| - Citation :
- Efeliasse – 26 janvier 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : Efeliasse
Accusation : Icyblue
Témoins de l’accusation :
 Josefine
Témoins de la défense :
Josefine
Vanz
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 17 février 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce vingt-cinquième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
16/01 14:23 : Efeliasse embauche Selanya pour 12,00 écus
Efeliasse a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
https://2img.net/r/ihimizer/img205/5228/efeliassenz3.jpg
Le suspect est Efeliasse, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 2, Dernière connexion le 25 Janvier.
La victime est Selanya, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 1.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Efeliasse coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Efeliasse peut se voir infliger les peines suivantes :
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
- 1 point de confiance pour sa victime
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce dixième jour de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Encore une affaire d'esclavagisme qui finit devant cette Cour, malgré la volonté de la part de l'accusé de résoudre celle-ci à l'amiable.
On ne peut cependant imputer cette affaire d'esclavagisme à la jeunesse de l'accusé, celui-ci étant artisan. Un manque de concentration au moment de payer son employé ? Peut-être...
Quoiqu'il en soit, j'espère que c'est la dernière fois que messire Efeliasse doit être appelé à s'expliquer devant cette Cour. Celle-ci sera bien moins tolérante au prochain écart.
Je demande donc la peine suivant pour l'accusé :
- 25 écus d'amende, à payer de préférence à la mairie concernée
- 1 point de confiance pour sa victime
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- La défense a appelé Josefine à la barre : Voici son témoignage :
mes respects au tribunal
je declare, josefine, sergent de police de chateauroux, que messire efeliasse a commis une infraction sur la loi sur l'esclavagisme en embauchant dame selyana pour un salaire de 12 ecus.
la conciliation n'a pas pu aboutir, malgré les effort de sir efeliasse qui malgré la mise en vente du pain, celui -ci ayant été acheté par un tiers.
il a demandé lui meme sa mise en accusation et a reconnu les faits.
je demande au tribunal de tenir compte de cet effort
- Citation :
- La défense a appelé Vanz à la barre : Voici son témoignage :
Euh...
Excusez ! J'aimerai savoir une chose... Qu'est-ce que je suis sensée dire ?
*regard éberlué sur l'assemblée*
Bon alors, après qu'on soit venu me chercher en pleine besogne, je me suis demandée qu'elle pouvait bien être le but de ma présence ici.
Mais maintenant, cela me revient. Ne serait-ce point moi qui aurait acheté la miche de pain ? Désolée, mais elle traînait par là, y ait réfléchi à plusieures fois, et patatra, faut croire.
Par contre, cela ne fait plus partie de mon tas de tickets de caisse, donc si pouviez me le confirmer...
Enfin en attendant, j'attend la suite et me tient à disposition pour remettre cette miche de pain entre les bonnes mains au prix de deux écus, c'est pour les intérêts.
*attend la suite*
- Citation :
- L’accusation a appelé Josefine à la barre : Voici son témoignage :
mes respects au tribunal
je declare, josefine, sergent de police de chateauroux, que messire efeliasse a commis une infraction sur la loi sur l'esclavagisme en embauchant dame selyana pour un salaire de 12 ecus.
la conciliation n'a pas pu aboutir, malgré les effort de sir efeliasse qui malgré la mise en vente du pain, celui -ci ayant été acheté par un tiers.
il a demandé lui meme sa mise en accusation et a reconnu les faits.
je demande au tribunal de tenir compte de cet effort.
- Citation :
- Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte
Dans le procès datant du vingt-six janvier de l’an de Pâcques MCDLV opposant Efeliasse au duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.
Nous reconnaissons l'accusé coupable d’esclavagisme.
L'accusé n'a pas eu la décence de se présenter devant nous, mais la Cour a entendu les témoignages et a pris acte de la volonté de la part de l’accusé de procéder à une conciliation afin d’éviter le procès. La conciliation aurait pu aboutir si la victime avait pris la peine de répondre aux courriers que lui adressaient les forces de police.
En conséquence, nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à une peine de 15 écus d’amende et nous vous demandons d’accorder à votre victime un point de confiance. Veuillez régler votre dû avant de quitter les lieux, vous n’avez qu’à suivre le monsieur barbu au dernier rang, il vous guidera.
Jugement rendu le Dimanche dix-sept février de l’an de Pacques 1455 à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.
La séance est levée. Ultima ratio legi. | |
|
