Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Bobbysands – le 8 février 1455 – C – Esclavagisme Ven 29 Fév 2008, 03:01 | |
| - Citation :
- Bobbysands – le 8 février 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : Bobbysands
Accusation : Icyblue
Témoins de l’accusation :
 Gallup
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus
Verdict le 14 février 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce huitième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
10/04 20:23 : Bobbysands embauche Jennystaphy pour 12,00 écus
Bobbysands a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/464634/bobbysands_embauche.jpg
Le suspect est Bobbysands, originaire de Sancerre (Berry), niveau 1, dernière connexion le 7 Février.
La victime est Jennystaphy, décédée.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Bobbysands coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Bobbysands peut se voir infliger les peines suivantes :
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : messir le juge , bonjour
messieurs les jurés
permetez moi de vous expliquer ce qu'y c'est passer a l'epoque .
j'etions en bretagne pour guerroyer dans une compagnie mercenaire , j'embauché regulierement pour 15 ecus , ce jour par etourderie j'ai lancé un appel d'offre a 12 ecus . tout de suite apres la missive du sieur gallup de la marechaussé de sancerres , j'en envoi moi méme une a ladite victime lui expliquant le tout , (embauche a 20 ecus la semaine suivante , 15 ecus pour l'embauche actuelle , 3 ecus de reparations et 2 pour les dommages imputés .
je n'ait ressu aucune reponce de cette personne , qu'y pui-je ? je reprend sur mon temps de relache au milieu d'un bois entre deux ataques bretonnes pour ré-envoyer une missive la relançant , toujour aucune reponce , ignorant mes appels , je me suis donc dit qu'elle faisait fit de ces 3 ecus , ne m'en souciant plus et la guerre fini , je rentre doulcement dans mes penates , et nous y voici .
je reconnais messir juge ma culpabilité envers jennystaphy , mais en aucun cas envers la municipalité de sancerres . c'est bien ladite jennystaphy qui fut lesée et non poin la commune , je ne comprend pas pourquoi je devrais quelque sommes d'argent a la mairie , d'autant plus que apres lecture des decrets et du corpus , le "decret" changeant la façon de procedé pour ces cas d' "esclavagisme" est posterieur a l'infraction .
messir le juge , messieurs les jurés ..
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce dixième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
L'accusé a pensé qu'il était plus simple de refuser de payer l'amende et de ne plus répondre à l'officier Gallup. Heureusement pour nous, la justice berrichonne ne fait pas encore l'autruche.
L'accusé aurait du réfléchir à deux fois avant de refuser de payer l'amende. Aujourd'hui, par son acte d'esclavagisme et son refus d'obtempérer pour résoudre cette affaire à moindre frais (autant pour lui que pour cette Cour), celui-ci risque bien plus gros.
Je demande donc la peine suivante pour l'accusé :
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : m'enfin messir ... posons nous 3 minutes et reflechissons voulez vous ? jennystaphy , personne ne l'a forcé a accepter cette embauche ... c'est donc de l'esclavagisme volontaire .. n'aije point raison ? si fait .. dans ce cas , en vertue de quoi doi-je m'aquiter d'une contravention de 15 ecus d'une part , et maintenant de 50 ecus doublé d'une journée de prison ? m'enfin , reprenez vous , nous encombrons ces lieux et gennons ce monsieur inutilement . je vous propose moi de faire comme la fait jennystaphy , c'est a dire de m'oublier .. tout simplement
- Citation :
- L’accusation a appelé Gallup à la barre : Voici son témoignage :
Mes sires,
Le 12 avril de l'an de Pâques 1455, il y a dix mois de cela déjà, alors que j'exercait en tant que sergent de police, j'ai constaté que le sieur Bobbysands avait embauché feu Jennystaphy pour 12 écus.
J'ai immédiatement envoyé une missive, dont voici copie:
http://my.opera.com/gallup/albums/showpic.dml?album=239787&picture=3561920
A l'époque, nous procedions encore à des mediations. Contacté, Bobbysands m'a repondu ceci:
"excusez moi messir sergent , je suis etourdis en ce moment ,je suis en se moment méme en bretagne, je vais envoyer de ce pas un courier a la victime lui proposant une embauche a 20 ecus la semaine prochaine (cad : embauche normale a 15 ecus + dedomagement des 3 ecus de cette semaine + 2 ecus en gage de mea culpa). je vous tient au courant de se qu'y se passera ."
las !! cette médiation n'a pu aboutir, puisque peu de temps après , la nouvelle de la mort de Bobbysands est arrivée jusqu'au Berry. le dossier est donc resté ouvert, aux archives.
Ayant quitté les forces de police quelques temps aprés, je n'ai plus suivi du tout cette affaire.
Et c'est avec surprise , il y a quelque jours, en me rendant en taverne, que j'ai rencontré Bobbysands !
Non pas sous la forme d'un spectre, mais bien vivant, en chair et en os !
La mémoire d'un policier a cela de remarquable, qu'un dossier non clos ne s'y efface jamais.
Ayant repris mes fonctions à la police de Sancerre,
j'ai trés vite retrouvé les preuves dans mes archives personneles, et messire Hugoruth, présent ce soir la et ancien prévot, a ressorti le dossier des sommiers du chateau de Bourges.
Ayant signalé immédiatement à Bobbysands que son dossier n'étant pas clos, il se trouvait encore sous le coup d'une procédure à son encontre, je lui ai expliqué que les procédure ont changées, et que pour un esclavagisme sans recidive averée, le tarif était un mais-amende à 15 écus.
Le prévenu m'a retorqué qu'il était hors de question qu'il paye quoi que ce soit.
J'ai ensuite, conformement aux nouvelles procédures, envoyé un courrier à ce personnage, en lui rappelant les faits, et lui enjoignant de payer l'amende, et qu'en qu'à de contestation, il aurait tout loisir de s'expliquer devant le juge.
Voici copie:
http://my.opera.com/policedesancerre/albums/showpic.dml?album=464634&picture=6438699
A ce jour, messire Bobbysands m'a gratifié de son silence pour toute reponse.
La pauvre victime étant décédée depuis, j'aimerai que ce soit en sa mémoire, que le jugement soit rendu. Merci.
- Citation :
- Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte
Dans le procès datant du huit février de l’an de Pâcques MCDLV opposant Bobbysands au duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.
Nous reconnaissons l'accusé coupable d’esclavagisme.
Accusé, levez-vous… Dans cette affaire, votre attitude au moment des faits me paraît très floue. Comment prouver que vous avez effectivement contacté la victime? Et surtout, dans l’hypothèse où vous l’ayez fait, pourquoi ne pas avoir contacté les forces de police de l’absence de réponse ?
De même, pourquoi avoir refusé la conciliation via une légère amende? La Mairie est garante du respect des lois, elle est tout à fait qualifiée pour réparer les torts, même de nombreux mois après. En refusant cette conciliation, vous avez fait perdre un temps précieux à tout le monde et, pire pour vous, vous allez perdre plus que les 15 écus d’amende proposés.
Nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à une amende de 50 écus à régler avant de sortir des lieux, troisième porte à droite après l’escalier bleu menant au bureau de Messire le Procureur.
Jugement rendu le Jeudi quatorze février de l’an de Pacques MCDLV à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.
La séance est levée. Ultima ratio legi. | |
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