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 Lion_du_roy – 25 janvier 1455 (2008) – C – Esclavagisme

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Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Re: Lion_du_roy – 25 janvier 1455 (2008) – C – Esclavagisme   Lun 24 Mar 2008, 03:12

Citation :
Lion_du_roy – 25 janvier 1455 (2008) – C – Esclavagisme

Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)

Accusé : Lion_du_roy
Accusation : Icyblue

Témoins de l’accusation :
Arrow Bartimeus12
Arrow Sarabi26 (victime)

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus
Verdict le 15 février 1455


Citation :
Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce vingt-cinquième jour du mois de janvier 1455 (2008)*

Votre Honneur,

Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :

13/01 13:43 : Lion_du_roy embauche Sarabi26 pour 12,00 écus

Lion_du_roy a enfreint les lois suivantes :

"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."

Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé :
http://img125.imageshack.us/img125/5187/lionduroyxr2.jpg

Le suspect est Lion_du_roy, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 1, Dernière connexion le 25 Janvier.

La victime est Sarabi26, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 0.

Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Lion_du_roy coupable d'esclavagisme.


INFORMATIONS LEGALES

Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).

Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Lion_du_roy peut se voir infliger les peines suivantes :

- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
- 1 point de confiance pour sa victime

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.

Citation :
Première plaidoirie de la défense : si j'ai lésé quelqu'un, j'en suis profondément désolé. Mais je ne savais alors pas qu'il y avait un slaire minimum et c'est en totale non connaissance de cette loi que j'ai commis ( sans le savoir) ce délit; malheureusement je nai pa encore assez dargent pour payer une amende si grande mais je suis tout a fait d'accord pour rendre ce que je doit a ma victime et pour le dédomagement je serait heureux de lui donner un point de confiance

Citation :
Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur,

L'accusé n'a pas daigné répondre aux messages du Lieutenant de Châteauroux pour arranger cette affaire à l'amiable.

Un dossier d'esclavagisme comme celui-ci, lorsqu'il n'y a pas de récidive avérée, peut se résoudre par médiation entre les deux parties et ainsi éviter un long procès et une peine pour l'accusé.

Dans cette affaire, c'est bien l'accusé Lion_du_roy qui n'a pas répondu à l'appel pour la médiation, ce qui n'est pas excusable.

Ce dernier fait tout de même preuve de repentance devant cette Cour.

En conséquence de quoi je demande la peine suivante pour messire Lion_du_roy :

- 50 écus d'amende, à payer de préférence à la mairie
- 1 point de confiance pour sa victime

Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense : Votre honneur, je suis ici devant vous conscient de ma faute commise involontairement alors que je ne connaissais que peu ce village et ses lois. Comme je vous l'ai déjà dit, je suis tout a fait disposé à dédommager ma victime en lui donnant un peu de confiance. Mais la somme que l'on me demande me parait quelque peu disproportionnée pour une erreur de jeunesse et me ferais perdre le peu que j'ai réussi à gagner par des durs labeurs (ce qui me permet d'ailleurs de participer au tant que je peux à l'essor économique du village en engageant des villageois et en vendant le peu de marchandises que mon travail me fournit sur le marché du village). Pour ce qui est de mon absence de réonses pour la conciliation à l'amiable, j'en suis profondément désolé mais je n'avais alors pas le sou et ne pouvais gérer mes affaires tous les jours : j'étais donc dans l'impossibilité de coopérer.
J'implore donc à la cour de faire preuve de magnanisme et d'indulgence pour me condamner à une amende la plus faible possible.

Citation :
L’accusation a appelé Bartimeus12 à la barre : Voici son témoignage :
**Barthe Méusandre s'approche de la barre.**

Bonjour vostre Honneur.
Le treizième jour de janvier dernier, j'ai constaté que Messire Lion_du_Roy a embauché Dame Sarabi26 pour 12 écus seulement, se rendant de fait coupable d'esclavagisme !
J'ai contacté ces deux personnes pour les informer de la possibilité de régler cette affaire par une conciliation à l'amiable. J'ai bien eu une réponse de la victime mais aucune nouvelle de l'accusé qui, malgré une relance de ma part, n'a pas daigné me répondre !
J'ai donc demandé à Monsieur le Procureur de bien vouloir inculper cet homme, qui ne semble guère soucieux du respect de la loi !

Je n'ai rien à ajouter. Merci de vostre attention.

Citation :
L’accusation a appelé Sarabi26 à la barre : Voici son témoignage :
Pour ma part, j'avais besoin de travail donc j'ai pris le premier qui venait ... en ces temps là, je n'était pas non plus au courant des lois sur l'esclavagisme ce qui m'a fait postuler pour cet emploi. En ce qui concerne la peine infligée à Lion-du-Roy, c'est votre affaire et je trouve normal de m'accorder un point de confiance vu que j'ai travaillé pour un salaire exécrable !

Citation :
Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte

Dans le procès datant du de l’an de Pâcques MCDLV opposant Lion_du_roy au duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.

Nous reconnaissons l'accusé coupable d’esclavagisme.

Accusé, levez-vous… Ignorantia juris neminem excusat. L’ignorance de la loi ne saurait constituer une excuse à un délit, surtout si les tentatives de conciliation n’ont même pas été suivies, ce qui est le cas ici. Ainsi, vous n’avez réellement aucune excuse car chance vous a été donnée de vous rattraper et vous ne l’avez pas saisie.

Nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à une amende de 50 écus et vous demandons d’attribuer un point de confiance dans les plus brefs délais à votre victime.

Jugement rendu le vendredi quinze février de l’an de Pacques 1455 à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.

La séance est levée. Ultima ratio legi.

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