Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Cristianosear – 8 février 1455 – C – TOP (Spéculation) Lun 24 Mar 2008, 02:11 | |
| - Citation :
- Cristianosear – 8 février 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : Cristianosear
Accusation : Icyblue
Témoins de l’accusation :
 Bengouin
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 400 écus + 2 jours de prison
Verdict le 15 février 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d'accusation déposé ce huitième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
Cristianosear a spéculé sur le marché de Châteauroux à de nombreuses reprises.
Ce dernier a donc enfreint les lois suivantes :
"Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451 :
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
- 30/01 : Cristianosear achète 8 sacs de farine à 15,15 écus :
https://2img.net/r/ihimizer/img81/3347/ventefarinefa0.jpg
- 31/01 : Cristianosear achète 9 sacs de farine à 15,20 écus :
http://www.enregistrersous.com/images2/197157922220080204142648.jpg
- Cristianosear vend régulièrement de la farine à 15,30 écus (10 sacs le 28/01, 10 sacs le 29/01, 14 sacs le 30/01) :
https://2img.net/r/ihimizer/img183/1047/cristianosearpr3.jpg
- Cristianosear a auparavant vendu de la viande sur le marché de Châteauroux alors qu'il n'est pas boucher :
https://i.servimg.com/u/f20/09/02/82/43/rr001_10.jpg
- Cristianosear achète en grande quantité (16 unités le même jour) des légumes à 10,90 écus alors qu'il cultive des légumes :
http://www.enregistrersous.com/images2/115915506320080204142646.jpg
- 06/02 : Cristianosear achète 10 sacs de farine à 15,15 écus :
https://2img.net/r/ihimizer/img217/5752/ventefarinerz5.png
L’accusé est Cristianosear, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 2, dernière connexion le 08 Février.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Cristianosear coupable de trouble à l'ordre public avec circonstances aggravantes (spéculation avec récidive).
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violer les lois et coutumes juridiques du Berry et du Royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public pour diverses raisons, notamment pour avoir spéculé à plusieurs reprises de façon indéniable sur le marché de Châteauroux, Cristianosear peut se voir infliger les peines suivantes :
- 5 jours de prison
- 1000 écus d'amende
- le bannissement du Berry à vie pour lui et sa descendance
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour Le Berry,
Icyblue de Meillant, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : votre honneur je suis innocent!
alors pour les legumes je les manges j'ais deja 71 pts en charisme, et je vend les miens c'est plus rentable simple logique!
car je vend mes legumes plus chers que ceux que j'achète.
pour les farines c'est n'importe quoi, on m'accuse de speculation, alors votre honneur regarder les dates j'ais vendu des farines à 15,30 avant meme de les avoir achetes, la personne qui m'accuse est ridicule, je suis sur que c'est encor le PLB qui veut me faire payer et qui s'acharne sur moi.
pour les achats de farines votre honneur je vous explique, je ne suis pas toujours sur le siteet ça plusieurs jours d'affilés, et donc je demande a petite femme de se connecter a ma place et de faire ma journée habituelle,acheter des marchandises pour travailler en tant que meunier,mais elle c'est tromper et à acheter des sacs de farine, ce que l'accusation ne veut pas avouer, c'est que j'ai tout vendu au prix inferieur soit à 15,15,soit à la mairie pour 14 ecus j'ai meme perdu 13 ECUS dans cette affaire.
pour ce témoignage bidon, çà me fait rire,les sac que bartimeus à acheter ,on ne c'est pas quand, sont les miens, deplus elle oubli de dire les 12 sac qu'elle m'a acheter encor recement à 15,15? BELLE IMPOSTURE CE TEMOIGNAGE et vive les amis, tous des menteurs.
Et le comble de ces accusations c'est pour la viande j'ai été condanné pour ce crime et j'ai payer ma dette.
depuis ma premiere affaire au tribunal j'ais tout fait légalement méme vendre à perte; j'en ai vraiment marre de ces accusations qui commence à me pourrir le gout envers ce jeu, si c'est le PLB qui continu à m'enmerder car pour les élections du duché je me suis efforcer à lutter contre eux, j'arrete.
votre honneur je suis pret à montrer ma bonne foi pouvez vous s'il vous plait me montrer la bonne marche à suivre?
je vous en remercie d'avance votre honneur!
quand j'aurais démontrer mon innocence grace a vos conseil votre honneur pourrais je me retourner contre ces personne pour fausse accusations harcelement ou autre ...?
encor merci votre honneur de m'avoir écouter.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce dixième jour du mois de février 1455 (2008)*
Votre Honneur,
L'accusé se moque éperdument de cette Cour en niant les faits qui lui sont reprochés. A titre d'exemple, lorsque celui-ci achète 8 sacs de farine à 15,15 écus et revend 14 sacs de farine à 15,30 écus le même jour, j'appelle cela de la spéculation pure et simple !
L'accusé semble ne pas comprendre que vendre un bien plus cher qu'on ne l'achète s'appelle spéculer. Pour les légumes, celui-ci se targue de vendre ses légumes plus chers que ceux qu'il achète. Autrement dit, la marge dégagé pour l'accusé ne l'est que sur la différence entre le prix d'achat et le prix de vente de ses légumes. On parle donc bien de spéculation. L'achat et la vente concerne bien le même type de marchandise. A quoi bon acheter des légumes si l'on en produit à part dégager un bénéfice sur cette transaction ? Oui, cela s'appelle spéculer et n'arrange en rien la situation des castelroussins.
J'espère également que l'accusé retirera ses accusation diffamatoires et complètement déplacées envers le PLB. La politique n'a rien à faire dans cette affaire et ce n'est pas en rejetant la faute sur les autres que l'accusé pourra s'en sortir.
Pour toutes ces raisons, je demande la plus grande fermeté envers l'accusé :
- 3 jours de prison
- 500 écus d'amende à dédommager à la mairie de Châteauroux
- le bannissement du Berry à vie
Pour le Berry,
Icyblue de Meillant, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : c'est vrai j'ais acheter des sac de farine le 30 et le 31 et puis je suis retourner dans le passer pour les vendre le 28,29.
je fais egalement de la speculation en vendant mes legumes surtout que j'en consomme plkus que je n'en vend, mais c'est pas grave vive l'intelligence du procureur
et pour le MINABLE PLB c'est bien une histoire politique sinon pourquoi parler de la viande alors j'en est pas acheter depuis des mois seulement quand j'ais ete accuser par le PLB CE FUT EGALEMENT PAR EUX
votre honneur je suis innocent on ne parle meme pas des sacs vendu à 15,15 que le temoin m'a acheter
de toute maniere il n'est pas utile de me bannir si je suis declarer coupable j'arrete de jouer au royaume car les gamineries me soule
merci votre honneur de m'avoir écouter
- Citation :
- L’accusation a appelé Bengouin à la barre : Voici son témoignage :
Votre honneur,
il s'est averré que monsieur Cristianosear, qui est artisan meunier, m'a acheté de la farine au prix de 15,15ecus (par deux fois il m'a acheté 18 sacs en tout). Et quelques temps plus tard Bartimeus ( qui elle est boulangère) s'apercoit qu'elle lui a acheté de la farine pas à 15,15 ecus mais à 15,30 écus
- Citation :
- Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte
Dans le procès datant du de l’an de Pâcques MCDLV opposant Cristianosear au duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.
Nous reconnaissons l'accusé coupable de spéculation et ipso facto de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous… Dans cette affaire, la spéculation est indiscutable. Voyez plutôt. Le 17/01, vous avez acheté 4 sacs de farine à 15,20 écus. Or, quelques jours plus tard, le 28 par exemple mais je pourrais citer le 29 ou le 30, vous avez vendu de la farine à 15,30. Il est donc évident que vous avez mis en place une stratégie visant à acheter la farine située sous les 15,30 pour les revende audit prix ensuite. Et les achats réalisés les 30 et 31 janvier vont dans ce sens. En effet, pourquoi un meunier achèterait-il de la farine en si grande quantité ? Ne croyant guère à l’hypothèse de l’espionnage industriel, il ne reste que la spéculation.
De même, la spéculation sur les légumes est évidente. Que ce soient les mêmes légumes stricto sensu n’importe pas. Si vous achetez un légume à 10 écus [Ceci est un exemple] et que vous en revendez un à 12 écus, vous réalisez une spéculation, que le légume revendu soit le même que celui acheté ou non ne rentre pas en ligne de compte. Vous achetez des légumes à bas prix en grandes quantités alors que vous en cultivez vous même. Et vous avouez vous même revendre les vôtres plus chers. La spéculation est donc avouée, le jugement que je dois rendre en est donc simplifié.
Quant à la viande, vous en vendez (au moins un morceau à 18,80 le 05/11) sans être boucher, mais il est impossible d’en conclure que vous avez spéculé, ce morceau pouvant avoir été acheté au même prix, voir offert par la boulasse. Nous ne retiendrons donc pas de spéculation pour le morceau de viande.
Nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à une peine de prison de deux jours, jours durant lesquels vous serez affecté aux cuisines de la prison. Quelqu’un réalisant de si grandes opérations avec des denrées alimentaires ne saurait être un mauvais cuisinier, vous pourrez en faire profiter vos codétenus. Et pour payer les ingrédients que vous ne manquerez pas d’utiliser, nous vous demandons de régler une amende de 400 écus.
Jugement rendu le vendredi quinze février de l’an de Pacques 1455 à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.
La séance est levée. Ultima ratio legi. | |
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