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 Disco61 – 5 février 1455 – C – TOP (Insultes)

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Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Disco61 – 5 février 1455 – C – TOP (Insultes)   Lun 24 Mar 2008, 02:11

Citation :
Disco61 – 5 février 1455 – C – Trouble à l’ordre public

Juge : Hugoruth
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)

Accusé : Disco61
Accusation : Icyblue

Témoins de l’accusation :
Arrow Tsarine (victime)
Arrow Ouf!!

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 200 écus + 2 jours de prison +
Verdict le 14 février 1455


Citation :
Acte d’accusation : *Acte d'accusation déposé ce cinquième jour du mois de février 1454 (2008)*

Votre Honneur,

Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :

Disco61 a proféré des insultes envers la personne de Tsarine.

Disco61, de par son comportement, est exposé au chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.

Les paroles de Disco61 nous ont été rapportées :
"TA GUEULE SALOPE TU ME CASSE LES COUILLES JE VEUX PAS DE TOI VA TE FAIRE FOUTRE UNE BITE PAR LE ROY DE FRANCE MAIS PAS PAR MOI JE DOIS DEJA M OCCUPER DE TA MERE ......"

Le suspect est Disco61, originaire de Bourges, niveau 1, dernière connexion le 5 février.

La victime est Tsarine, originaire de Bourges, niveau 1.

Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Disco61 coupable de trouble à l'ordre public.


INFORMATIONS LEGALES

Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304) .

Pour avoir violer les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public, Disco61 peut se voir infliger les peines suivantes :

- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
- le bannissement du Berry

Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.

Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.

Citation :
Première plaidoirie de la défense : ceci est totalement faux je n ai jamais proclamé de telle parole de ma vie

mais oui ,je l ai demandé en mariage pour pouvoir fonder une famille ...

Citation :
Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé ce dixième jour du mois de février 1455 (2008)*

Votre Honneur,

L'accusé s'obstine à ne pas reconnaître les faits malgré le témoignage de la victime. Aucune excuse n'est formulée, aucun signe de repentance de la part de l'accusé non plus.

Je lui suggère très fortement de changer d'attitude si il souhaite la clémence du juge. Pour ma part, je pense qu'il faut être ferme avec ce genre de comportement et ne pas tolérer ce genre d'écart.

Afin qu'il puisse réfléchir calmement aux conséquences de ses paroles, je demande la peine suivante pour messire Disco61 :

- 2 jours de prison

Si il advenait que celui-ci recommence ou se fasse de nouveau remarquer par les services judiciaires de notre duché, je n'hésiterai pas à demander une peine plus lourde accompagnée d'un bannissement du Berry pour une durée indéterminée.

Pour Le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense : je n ais en aucun cas a m excusé car je ne suis l auteur d aucune de ces paroles mais ci cela peut apaiser l esprit d juge je m excuse d une faute que je n ai pas commise par fois des eurreures judiciaires arrive j espair que je serais épargner par un acte de ce genre car je suis une honnorable citoyens sur ces paroles je laisse le juge décider en son ame et concience et faire sont métier

Citation :
L’accusation a appelé Tsarine à la barre : Voici son témoignage :
Votre honneur, mesdames et messieurs, voici mon témoignage:
En date du 21 janvier de cette année, j'ai reçu un pigeon envoyé par le sieur Disco61 alors au niveau 0, et que je ne connaissais pas du tout. Sous le titre "Amitié", la missive disait seulement : "saltu sa va ?" (sic!). J'ai aussitôt répondu poliment à ce que je pensais être une volonté de fraternisation.
Le 22 janvier, en réponse à ma lettre, un nouveau pigeon m’est parvenu, porteur de la diatribe suivante :
"TA GUEULE SALOPE TU ME CASSE LES COUILLES JE VEUX PAS DE TOI VA TE FAIRE FOUTRE UNE BITE PAR LE ROY DE FRANCE MAIS PAS PAR MOI JE DOIS DEJA M OCCUPER DE TA MERE ......"
Comme ce langage est somme toute désagréable, je l'ai signalé aux autorités de la ville de Bourges.
J'ajoute enfin qu'en date du 29 janvier, j'ai reçu un nouveau pigeon de Disco61, avec le texte suivant: "SLT. voudrais tu te marrier avec moi ?" (re-sic). Il va de soi que je n'y ai pas répondu cette fois-ci.
Ce sont tous les contacts que j'ai pu avoir avec l'accusé. En ce qui me concerne, le préjudice n'est pas très grave. Mais il y a des enfants dans cette ville qui ne devraient pas avoir à tomber sur ce genre de choses, qui nuisent à l'ordre public et au plaisir d'habiter céans.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.

Citation :
L’accusation a appelé Ouf!! à la barre : Voici son témoignage :
Votre honneur,

Le 22 janvier de cette année, Dame Tsarine m'a envoyé un pigeon concernant un message qu'elle avait recu de Messire Disco61:"TA GUEULE SALOPE TU ME CASSE LES COUILLES JE VEUX PAS DE TOI VA TE FAIRE FOUTRE UNE BITE PAR LE ROY DE FRANCE MAIS PAS PAR MOI JE DOIS DEJA M OCCUPER DE TA MERE ......"
J'ai alors pris contact avec le procureur Icyblue, pour l'informer de ce message injurieux et pour qu'il traite ce dossier convenablement.
Je trouve inadmissible de pouvoir recevoir ce genre de pigeon, c'est de la méchanceté gratuite. Il faut banir ces personnages qui ne respectent pas les lois!

Merci d'avoir pris le temps de m'écouter votre Honneur.

Dame Ouf!!
Sergent de Police de Bourges

Citation :
Verdict de la cour : Attendu les us, coutumes et lois du Berry
Attendu les pièces présentées par les différents partis
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte

Dans le procès datant du cinq février de l’an de Pâcques MCDLV opposant Disco61 au Duché de Berry, nous, Hugo Cornedrue, dict Hugoruth, Juge du Berry par la volonté de Sa Grasce Valatar Cornedrue, allons rendre en son nom notre verdict.

Nous reconnaissons l'accusé coupable d’insultes et ipso facto de trouble à l’ordre public.

Accusé, levez-vous… Bien que ladite lettre ne nous soit pas présentée, nous avons acquis la conviction qu’elle a bel et bien existée, que vous l’avez rédigée et envoyée.

Sachez, Messire, que le Berry ne tolère pas pareils débordements. Vous vous en tirerez cette fois avec de la geôle et une amende mais si vous réapparaissez devant cette cour pour des faits semblables, je vous promets une sévérité encore plus grande.

Nous, Hugo Cornedrue, Juge du Berry, vous condamnons à un séjour en prison de deux jours et à une amende de 200 écus afin de payer les frais de bouche occasionnés par votre séjour. Gardes, emmenez-le, je vous prie.

Jugement rendu le Jeudi quatorze février de l’an de Pacques MCDLV à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Valatar Cornedrue.

La séance est levée. Ultima ratio legi.

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