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 Djbass062 – 23 décembre 1455 – C – Esclavagisme

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Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Re: Djbass062 – 23 décembre 1455 – C – Esclavagisme   Lun 14 Jan 2008, 20:30

Citation :
Djbass062 – 23 décembre 1455 – C – Esclavagisme

Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)

Accusé : Djbass062
Accusation : Ysandre

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 50 écus
Verdict le 05 janvier 1455


Citation :
Acte d’accusation : Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Djbass062 a engagé Sirseb pour 12 écus, enfreignant la loi suivante :


"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."

Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de cette gravure: http://img134.imageshack.us/img134/6963/djyn1.png

En conséquence, je demande l’inculpation de Djbass062 pour esclavagisme.

L’accusé est Djbass062, originaire de Châteauroux, paysan

La victime est Sir Seb, originaire de Châteauroux, paysan

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 2 Jours de geôles
- 200 écus d'amende

Que le procès commence !

Hugoruth, Procureur du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur..

Attendu le fait que l'accusé ne désire plus prendre la parole en cette affaire.
Attendu le fait qu'il ne laisse entendre aucun regret quant à ses actes, je demande donc à la cour, conformément aux souhaits de Messire Hugoruth , Procureur du Berry au moment des faits:

- 2 Jours de geôles
- 200 écus d'amende

Merci de votre attention..

En votre âme et conscience.
Ysandre, Procureur du Berry.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée :*

Dans l’affaire datant du 23 décembre 1455, opposant le sieur Djbass062 au duché du Berry, nous, Dame_Floryne, juge par la volonté du duc Icyblue allons rendre notre verdict :

En vertu de l’article 3 du Livre II : les lois royales :
(visible ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537&sid=a1576fa6aa4ed4d2d0afe1fc2c23a639)

[3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considéré comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi berrichonne fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.]

Le sieur Djbass062 est reconnu coupable d’esclavagisme.

Sieur Djbass062, je vous condamne à une amende de 50 écus.

Justice a été rendue.

Fait à Bourges le 05 janvier 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant

_________________
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Djbass062 – 23 décembre 1455 – C – Esclavagisme
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