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 Pyro.angel – 1455 – R – TOP (Diffamation)

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AuteurMessage
Wandrian
sujet acharné
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Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006

MessageSujet: Pyro.angel – 1455 – R – TOP (Diffamation)   Jeu 10 Jan 2008, 03:46

Citation :
Pyro.angel – 1455 – R – Trouble à l’ordre public


Juge : Thomas de Clerel
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)

Accusé : Pyro-Angel
Accusation : Hugoruth

Témoins de l’accusation :
Arrow Bernold (vitime)
Arrow Ottobismarck (victime)

Témoins de la défense :
Arrow Johanara
Arrow Georgepoilu

Sanction prononcée par la cour :
Verdict le ….1455


Citation :
Acte d’accusation :

Votre Honneur,

J’ai reçu une plainte de Monseigneur le Baron Ottobismarck, actuel conseiller aux mines de notre duché, Evêque d’Orléans et Baron du Châtelet, du Sire Maleus, Seigneur de Dampierre en Graçay et du Sieur Bernold, porte parole de notre duché suite aux propos tenus en place publique par le Sieur Pyro.angel. Propos que je vous rapporte ici :
« Je vous invite à manifester vos idées car visiblement certaines personnes comme Otto ou Maleus critiquent beaucoup mais agissent peu ! »
Les propos furent prononcés en place publique à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7749312#7749312
[edit par le juge - autre lien : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=285435]

Suite à cette plainte, le sieur Pyro.angel est accusé de trouble à l’ordre public. En effet, et en vertu du principe d’universalité, nous estimons dommageables de telles attaques alors que le respect devrait prévaloir en place publique.

L’accusé est pyro.angel, érudit originaire de St Aignan.

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- Une amende de 200 écus
- Des excuses publiques à l’attention des plaignants

Que le procès commence !

Hugoruth,
Procureur du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense :

Mesdames et messieurs, madame la juge, monsieur le procureur bonjour.

Avant de commencer ma plaidoirie je tiens à vous dire que je suis trés surpris que le procureur est donné suite à l'accusation de ces deux hommes alors que la politique n'est pas censé prendre place au sein de cette Cour mais là n'est pas le sujet j'ai confiance en la justice.

Concernant Sir Maleus permettez moi de rire, cet homme porte pleinte contre moi? Est ce une plaisanterie? J'apporte à la Cour des preuves de la médisance de Sir Maleus. Je cite : "Hum...
Je vois, sieur Pyro, que vous recommencez à delirer...
Cela doit etre habituel chez vous.


Faut-il vous pendre pour que vous arretiez de dire des âneries?..."
Ou encore "Bon...je crois que c'est peine perdue d'essayer de vous faire comprendre des choses Pyro...

C'est à croire que vous n'avez aucune once de jugeote...

Se tourne vers Esca.

Ma chere Esca, sans te manquer de respect, je pense que rester en concubinage avec un homme pareil pourrait sans doute nuire à ton intelligence...

Il sourit.

Trouves toi un bien pensant."
Vous trouverez les preuves sur la meme place publique.

En ce qui concerne Sir Otto, je tiens à m'excuser si mes critiques l'ont touché droit au coeur. Oui je sais que cet homme est trés apprécié car il se donne à corps perdu dans ses réformes, j'ai simplement voulu lui faire comprendre qui pourrait allez plus loin dans les réformes.

Croyez moi madame la Juge, le tribunal ferait une grande erreur au niveau nationale si il condamné un homme qui défend ses idées et qui reste courtois malgrés les attaques virulantes de ses adversaires. Ce procés ne concerne pas l'ordre public mais la liberté d'expression. Oui je vous l'accorde un homme doit pouvoir s'exprimer tout en respectant l'autre mais je crois que le respect dans notre politique n'est pas à l'ordre du jour. Certes beaucoup se respecte mais celà est rare.En me condamnant vous condamnerez la liberté d'expression et d'opinion.

Pourquoi me direz vous? Tout simplement car ces deux hommes veulent simplement m'inciter à me taire, à ne pas exprimer mes idées et en me condamnant vous donnerez raison à ces agissements, vous inciterez les doyens du village comme moi, les jeunes et tout le peuple du royaume de France à se taire, à ne plus se lancer dans un combat idéologique de peur des représailles de la justice.

Peut on me condamner pour mon langage militaire? Je tiens à m'excuser si j'ai était Lieutenant pendant des années, si j'exécute les missions les plus secrétes du Berry dont personne ne veut s'occuper, je tiens à m'excuser auprés du Berry d'avoir été le premier à envoyer un groupe d'homme pour défendre les porte du Berry contre la Touraine. Quel est l'intéret de mes propos? Je tiens à montrer à la cours que je ne peu avoir de langage diplomatique pour le moment car j'ai toujours eu des fonctions militaires depuis ma plus tendre enfance meme si j'y travail.

J'ai confiance en la compétence du Juge du Berry et j'espère que vous ne vous laisserez pas apprivoiser par la politique qui commence à prendre de l'ampleur au sein de votre Cours. Ne réduisez pas à néant les drois et libertés de la population...

Je vous remercie

Citation :
Réquisitoire de l’accusation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici après plainte déposée par Monseigneur le Baron Ottobismarck après de vifs échanges en place publique. Et avant toute chose, je voudrais répondre à l’accusé qui parle de présence de politique au sein de cette cour de Justice.

Accusé,

La Cour de Justice du Berry est totalement apolitique et votre convocation icelieu est dûe à la plainte d’un noble berrichon, conseiller ducal de sucroît. Après réception de la plainte, nous avons estimé que réunir la Cour s’avérait utile afin de permettre un jugement neutre dans cette affaire. De plus, le Berry fut, de tout temps, terre de liberté d’expression, mais les procès encadrant celle-ci existent, afin que cette liberté ne permette pas de froisser les autres (Procès Froissart ou Rh4159 pour ne citer qu’eux).

Ceci étant clair, passons à l’affaire en elle-même. Vous êtes accusé d’avoir insulté Monseigneur Ottobismarck en salissant son travail en place publique. Mais au delà de ça, le mal est plus profond, et le sieur Bernold le fait très bien remarquer ! Il était tout aussi question de réformes renversant nos institutions. Les conseillers impliqués dans la vie du Duché ne pouvaient laisser de telles choses se produire sans débattre. C’est à cet instant que la phrase incriminée est sortie.

Les excuses que vous avez formulées dans cette enceinte tendent à prouver que, vous même, vous rendez compte que vos paroles ont dépassé vos pensées. Néanmoins, nous nous devons de juger vos paroles, car elles ont été dites. Je suis néanmoins satisfait de cette première marque de repentance.

Ainsi, après avoir entendu les arguments des témoins de moralité de l’accusé ainsi que les témoignages à charge, je me range à l’avis de Monseigneur Ottobismarck.

Votre Honneur, je demande qu’une amende d’un écu assortie d’excuses publiques envers l’ensemble des gens ayant pu se sentir insultés, au premier rang desquels Monseigneur l’Evêque d’Orléans.

Je vous remercie, Votre Honneur,

Hugoruth,
Procureur du Berry

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

Je m'excuse seulement d'avoir peut être engagé le débat sous un ton révolutionnaire mais jamais je ne garderai le silence...
on en fininirai plus, combien de fois j'entend : PENDEZ PYRO ou IL FAUT LE DECAPITER et je vous en passe, j'en ai entendu des pires me concernant alors que la plupart d'entres vous n'étiez même pas né lorsque j'ai été chargé de la défense du Berry, depuis ce jours je n'ai jamais cessé de protéger mon Duché et le peuple, ainsi que mon Duc et mon Roy et aujourd'hui vous osez dire que je lance une révolution...

Je n'ai pas peur de le dire ici, au sein de cette cours, si j'avais voulu lancer une révolte il y aurait longtemps que j'aurais pris le pouvoir mais je me contente de travailler, certes dans l'ombres pour 99 pour cent des Berrichons mais je travail et je ne cesse de protéger le Berry sauf que je n'ai pas le droit de dire ce que je fais à part au Duc ou au Roy. Qu'est ce que j'ai en échange? Des cris contre ma personne, des demandes de pendaison et maintenant un procés et malgrés celà je reste au sein de cette terre et je la protège du mieux que je peux.

Vous voulez que je m'excuse? Pendez moi à la place car jamais je ne m'excuserai d'avoir critiqué le travail d'un élu et à fortiori d'un homme fortuné alors que beaucoups de nos frères meurent de faim ou sont mort à la guerre. Il y a des problèmes plus graves que celà croyez moi.

Je n'ai jamais critiqué le travail du Conseil, bien au contraire j'ai été le premier à le défendre.

Je vais vous faire une demande madame la juge, si vous me condamnez ne serais ce qu'à des excuses publiques je demande la pendaison en place publique, celà aura un plus grand intéret mais jamais je n'accepterai d'avoir une sentence autre que celle là pour m'être exprimé sur le travail d'un homme politique.

Pardonez mon langage direct et non structuré mais j'avais besoin de franchise avec la Cours où je demande la relaxe ou la pendaison. Ceci n'est pas une menace mais une demande...

Porté pleinte car j'ai critiqué le travail d'une personne? Sincerement si on s'amusé tous à porter pleinte pour ce motif
Citation :
Citation :
La défense a appelé Johanara à la barre :

Voici son témoignage :
*Johanara se présenta à son tour à la barre. Cela devient un habitude pensa t'elle lorsqu'elle adressa un sourire chaleureux au juge et au procureur.*

Votre honneur , messieurs:
J'étais présente sur la scène du crime!
*sourire amusé , a toujours rêvé de dire ça*
Il est vrai que Messire Pyro a laissé sous entendre que le Baron de chatelat et le Seigneur de Dampierre critiquaient plus qu'ils n'agissaient. Votre honneur , si j'avais du porter plainte contre tous les facheux qui ont osé un jour insinué que j'étais incompétante , vous n'auriez plus de temps pour dormir. D'ailleurs j'aurais surement porter plainte contre le Baron de Chatelet qui a souvent des propos pouvant être interprétés comme méprisant. L'échange est resté cordial entre le prévenu et les plaigniants. Il n'y a pas eu d'insulte, le prévenu s'est senti humilié , ce que je peux comprendre. Si vous condamnez Pyro , j'ai bien peur que les berrichons n'osent plus s'exprimer en place publique de peur de se voir obliger de payer de lourdes amendes!

Soyez indulgente votre honneur , Pyro est un villageois honnete et engagé , il a toujours aidé son village et son duché du mieux qu'il pouvait.

merci!

Citation :
La défense a appelé Georgepoilu à la barre :

Voici son témoignage :
Madame le Juge

"vous critiquez plus que vous ne travaillez"

Voici la phrase qui est à l'origine de ce procès. C'est pour cette phrase que messire Pyro Angel est accusé de trouble à l'ordre public.
Je ne vois là que l’expression d’un avis sur le travail d’un conseiller ducal et au Berry, j’ai toujours cru qu’on avait le droit de critiquer (sans excès) un élu sans subir les foudres de la justice.

Dire que le Baron Ottobismarck ne travaille pas pour notre duché est une erreur d’appréciation et une méconnaissance de la réalité car il s’est énormément investi pour le Berry et a accompli cette dernière année de nombreuses choses !

Mais avoir une opinion divergente sur le travail d’un élu n’est pas une infraction ! Si j’avais du mettre en procès tous les berrichons qui me critiquaient comme Duc, nombre de vos amis auraient surement été emprisonnés. Peut-être même auriez vous été concerné madame le juge *dit il en esquissant un petit sourire*

Que le Baron Ottobismarck soit vexé des propos tenus par l’accusé, c’est tout à fait normal vu son investissement pour le Berry, mais cela ne transforme pas les propos en éléments dangereux pour notre société. Messire le procureur estime que le principe d’universalité fait de ces propos un trouble à l’ordre public, ce qui est une erreur de jugement.

Le livre IV de notre corpus prévoit que l'universalité d'action est l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Que se passerait il si demain tous les berrichons estimaient que le baron ne travaille pas pour le Berry en qu’il se contenterait de critiquer ? Sans doute beaucoup de chose mais rien qui mette gravement en péril notre duché !

Alors madame le juge, certes messire Pyro se trompe lourdement en attaquant le baron Ottobismarck mais ces propos n’en sont pas pour autant une infraction à la loi !

Madame le Juge, je vous remercie de m’avoir écouté

Citation :
L’accusation a appelé Bernold à la barre :

Voici son témoignage :
** Bernold, à l'appel du juge, s'avança à la barre. **

Madame le Juge, Messire le Procureur,

Je tiens tout d'abord, avant d'apporter mon témoignage, à préciser à la cour réunie en ce jour que contrairement à l'ennoncé de l'acte d'accusation, je ne tiens pas à porter plainte contre Messire Pyro.Angel ici présent. Cet acte est sûrement le fruit d'une incompréhension avec Messire Ottobismarck qui m'a contacté pour me porter victime de cette affaire, conjointement avec Messire Maleus. Je n'exigerai donc rien de Messire Pyro.Angel, et ce, quelque soit le verdict prononcé.

** Bernold prit un temps de réflexion et commença à relater les faits tels qu'il les avait vécu. **

J'étais dans mon bureau du Castel, en train de rédiger une note à l'attention des membres du conseil, lorsque j'entendis des bruits de voix agressives provenant de la grand'place. Intrigué par ces vociférations, je jetai un oeil par la fenêtre de mon bureau avec l'étrange sensation de connaître cette voix.

Je ne fût qu'à moitié surpris quand je vis que ces cris provenaient de Messire Pyro.Angel. Je décidai donc de m'approcher de l'attroupement qui se formait autour de lui pour savoir de quoi il en retournait.

L'accusé était tout bonnement en train d'appeler le peuple à exiger du conseil qu'il remette en cause nos chères institutions. Ce procès, contrairement à ce que l'accusé prétend, n'est pas le procès de la liberté d'expression. Si ce droit était effectivement remis en cause, je ne serai point venu témoigner à sa charge, mais à sa défense. La liberté d'expression est une valeur fondamentale à mes yeux, j'étais d'aiileurs un fervent opposant à certains alinéas de la loi martiale qui avait été proclamée en Berry il y a peu de temps. Mais le débat n'étant pas là, je pensais bon de le rappeler tout de même.

La teneur de ses propos étant à la limite de la subvertion, dans certains lieux, Messire Pyro.Angel aurait pu être exécuté sommairement sans autre forme de procès. Tenir des propos allant contre la volonté de Sa Majesté Levan III et se retrouver en procès pour simple diffamation est déjà une chance pour l'accusé de s'en tirer à si bon compte. Il devrait remercier nos institutions d'être si clémentes envers de tels appels à la rébellion. C'est bien parceque l'on peut tout de même exprimer ses opinions librement que Messire Pyro.Angel est toujours en vie à l'heure qu'il est.

Ce Sieur, non content d'hurler à la révolution institutionnelle et plus en filigrane, s'octroie même le privilège de critiquer ouvertement l'implication de certains élus en qui le peuple entier, et je dis bien entier puisque Messire Otto et moi-même n'appartenons pas du tout à la même formation politique, a placé sa confiance. Ce triste Sire, habituellement si prompt à intenter des procès pour insultes en place publique, rappelez-vous de l'affaire l'ayant opposé à Messire Rh4159, se trouve aujourd'hui surpris de se trouver de l'autre côté de la barre pour des faits autrement plus graves.

Permettez-moi d'user de sarcasme en déclarant bien haut que les hospices se moquent de la charité tout de même.

Est-il en outre nécessaire de rappeler à la cour avec quel courage et fidélité envers son Duché que le Seigneur de Dampierre en Graçay a versé son sang face à l'infamie barbare des brigands qui ont osé souiller notre sol en septembre dernier ?? Est-il nécessaire de rappeler à la cour avec quelle implication il s'investit au sein de l'Ost Berrichon pour veiller à la sécurité de personnes n'hésitant pas à cracher sur son honorabilité ??

** Bernold se tourne vers Pyro.Angel **

Sieur Pyro, c'est en premier lieu, en vertu de mon attachement au libre droit de s'exprimer en Berry que je ne porte pas plainte contre vous.
Ensuite, c'est parceque je préfère regler certaines mises au point nécessaires directement avec la personne concernée, chose que j'estime avoir faite en place publique, que je ne me constitue point victime à ce procès.
C'est enfin par amitié pour votre épouse, visiblement plus censée que vous, et à qui je ne voudrais porter le préjudice d'une absence de conjoint, que je n'allonge pas la liste des personnes vous intentant procès.

Je me permets de vous rappeler pour clore ce témoignage, que c'est par le seul fait que je ne dispose de fief et que la loi m'interdit toute provocation en duel, que mon gant ne s'est point trouvé à vos pied, car c'est tout de même plus élégant que de décocher une flèche, pour avoir sali l'honneur de notre bon Roy qui a la grâce de laisser telle liberté aux sujets de son Royaume.

** Bernold se tourna vers la cour **

Je vous remercie d'avoir bien voulu entendre mon témoignage, et j'espère ne plus avoir à témoigner de nouveau pour des faits similaires. Je m'en retourne travailler pour notre peuple.

Citation :
L’accusation a appelé Ottobismarck à la barre :

Voici son témoignage :
** L’Evêque d’Orléans se présenta à la cours, sitôt rentré de Gien **

Votre Honneur, Messire le Procureur, noble Peuple du Berry ici présent, Salut et Bénédiction dans le Seigneur.

Je parlerai sous le regard de Dieu et jure de ne dire que la stricte vérité, en témoignage de ce, je vous prie de croire en la sincérité de mes propos.

Alors que l’accusé était en train de présenter à la populace, ses révolutionnaires desseins de réformes, bon nombre des membres du conseil ne purent résister à la tentation de venir contredire ledit sire, pour le mettre face à ses propres contradictions. Il n’est pas inexact de constater combien le travail des élus est immense et leur mission lourde de responsabilités, sans souffrir de la virulence de quelques présomptueux.

L’outrecuidance de messire Pyro.angel fut telle, que les personnes oeuvrant pour le bien de notre Berry adoré furent profondément choquées de se voir taxer, je cite, de « minorité qui ne cesse d'imposer ses valeurs anciennes en critiquant tout réformiste ou toutes réformes ». Comment peut on rester impassible face à de tels propos ? Je pourrais citer encore « Oui le peuple berrichons doit retrouver son pouvoir. »

Naturellement, comptant parmi les conseillers les plus intéressés par la chose institutionnelle, je ne pus que participer aux ébats en venant rétablir la vérité sur de telles inepties.

C’est alors qu’après mon intervention, ledit Pyro.angel me rétorqua avec mépris, « Je vous invite à manifester vos idées car visiblement certaines personnes comme Otto ou Maleus critiquent beaucoup mais agissent peu ! ». Est-ce cela, la démocratie selon l’accusé ? est ce la condamnation et la mise au ban de toute personne ayant des idées différentes ?

Si aujourd’hui j’ai décidé de porter plainte, c’est pour que cessent les actions de ces gueux qui osent injurier le travail des hommes et appeler sciemment à la désobéissance.

Votre Honneur, Messire le procureur, ce que je demande aujourd’hui, ce sont des excuses publiques envers moi et le conseil du Berry pour outrage, et une amende symbolique de 1 écus.

Le Seigneur soit toujours avec vous.

** L’Evêque d’Orléans se retira après son témoignage **

Citation :
Verdict de la cour :
*Comme il ne peut statuer en cette affaire, le Juge George le poilu quitte la salle en cédant son siège à la Cour à Thomas de Clérel pour cette affaire*

Attendu les us, coutumes et lois du Berry,
Attendu les pièces présentées par les différents partis,
Attendu les témoignages entendus dans cette enceinte,

La liberté de critique est un droit fondamental des berrichons qui n'est limité que par les propos excessifs pouvant perturber l'ordre public. Car oui la critique cela fait partie du débat publique. Si vous n'aimez pas les critiques ne faites pas de la politique. Un élu se doit d'écouter autre chose que les louanges.

Comme le rappelle l'universalité d'action de notre droit coutumier, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Certes la critique peut parfois être perçue comme virulente mais il serait excessif de considérer que des propos publiques tenus lors d'un débat soient de nature à troubler l’ordre public.

Comme les termes utilisés par l'accusé ne dépasse pas le cadre de tels propos, l’accusé est relaxé.

Jugement rendu le Dimanche seize mars de l’an de Pacques 1455 à Bourges, au nom du Berry et de son Duc, Sa Grasce Hugoruth, par Thomas de Clérel.

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Pyro.angel – 1455 – R – TOP (Diffamation)
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