Wandrian
sujet acharné
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Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Sirsteven – 23 août 1455 – C – TOP (Racket) Ven 28 Déc 2007, 16:07 | |
| - Citation :
- Sirsteven – 23 août 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Beaillisia d'Arhome, Juge de Bourgogne
Procès instruit par : Lunkos de Vivans, Procureur de Bourgogne
Accusé : Sirsteven
Accusation : Lunkos de Vivans
Témoins de l’accusation :
 Otto Bismark
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 70 écus + 1 jour de prison
Verdict le 20 novembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Honorable juge, affaire Duché de Bourgogne contre Sirsteven,
*l'accusé, le fer aux mains, fût conduit devant la Cour de Justice*
Suivant cet avis de recherche :
"-------------------- AVIS DE RECHERCHE------------------------
en date du 9 Aout 1455 => jusqu'au 9 Septembre
La justice bourguignonne est à la recherche d'un individu, vil scélérat, qui s'est rendu coupable de brigandage le 6 Août sur les routes de Bourgogne, entre Cosne et Sémur.
Homme de taille moyenne,crâne a moitié degarni, avec une faux pour arme.
Cet homme est dangereux, armé et peut-être idiot, soyez prudent si vous les rencontrez.
Si vous avez des renseignements sur cette personne, veuillez prendre contact avec les autorités.
Pour l'heure un sourire flamboyant a été offert pour sa capture."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6952084#6952084
Après avoir été défait dans sa tentative de brigandage (1) sur le sergent Migisti, en terre berrichonne, sur les chemins entre les villes de Sancerre et Cosne, en cette journée du 19 Août dernier, le militaire joinvillois a pu donner l'alerte et l'arrestation du prévenu ainsi reconnu devenir effective.
Ainsi sieur, vous êtes devant nous, accusé de vol et je tiens à préciser avec récidive comme défini aux articles 421-4 et 421-9 du codex bourguignon.
Rappel de la loy :
Art. 421-4 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues.
Art. 421-9 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Duché, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Pour le fait de brigandage, il a eu lieu le 6 Août sur les routes de Bourgogne, entre Cosne et Sémur sur la personne de Ardath, honnête voyageuse originaire de la ville de Laval, en Comté du Maine. Le butin a été évalué à une petite trentaine d'écus.
En outre, nous transmettons à la Cour les minutes du procès (2), en date du 29 Juin dernier, où le prévenu avait été reconnu coupable pour des faits similaires.
*Le procureur transféra les preuves par truchement de l'huissier*
(1)https://2img.net/r/ihimizer/img354/1409/rrgv1.jpg
(2)http://conseil-bourguignon.forumactif.com/Cour-de-Justice-c1/Salle-des-archives-judiciaires-f30/Sirsteven-29-06-55-Trouble-a-l-ordre-Public-t7981.htm?highlight=sirsteven
Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon dont voici la liste :
Liste des membres du Barreau de Bourgogne
Actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier
Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck
J'appellerai à la barre le Sergent Migisti afin de soutenir l'accusation.
Que suive la plaidoirie du prévenu !
Faict à Dijon le 23 Août 1455
par nous Lunkos de Vivans, Procureur de Bourgogne
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : "Madame le Juge, le silence de l'accusé au cours de son procès ne fait que conforter mon sentiment sur le très net dédain qu'il fait preuve envers la Justice. Nous pouvons considérer cela comme la reconnaissance des faits.
Je ne perdrai pas d'avantage de mon temps dans ce procès, la culpabilité de l'accusé étant avéré, nous requerrons une peine composée d'une amende de 150 écus auxquels nous adjoindrons un séjour de 2 jours de prison.
Malgré l'avertissement qu'il avait eu lors de son dernier procès, l'accusé a persévéré dans cette voie de malhonnêteté, c'est pourquoi un bannissement de 6 mois du Duché de Bourgogne pourra lui être imputé.
Respectueusement,
Faict à Dijon le 31 août de l'an de grâce 1455
par pous, Lunkos de Vivans
Procureur de Bourgogne"
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : l'avis de recherche cité en reference du proces n'est plus valable car il s'arreter au 9 sptembre.
Donc je plaide le vice de procedure.
Merci de votre comprehension vous comprendrez que la procedure lancer est caduc
- Citation :
- L’accusation a appelé Otto Bismark à la barre : Voici son témoignage :
Témoignage de Migisti :
"Tout à commencer lors d'une belle journée d'Août. Le soleil cognait fort en ce milieu de journée et je décida de m'arrêter un peu pour me reposer ainsi que pour boire quelques gorgées d'eau de ma gourde. Cela faisait plusieurs jours que je voyageais et je profita de ce moment pour contempler le magnifique paysage qui s'offrait devant moi.
Un peu de temps s'écoula et je sortis de mes pensées lorsque j'entendis des bruits de pas, apparemment celui d'un homme qui semblait n'être qu'un voyageur tranquille et sans histoire. Il était de taille moyenne, il paraissait plutôt mince et costaud et devait avoir une trentaine d'années. Il portait une grande fourche ainsi qu'un baluchon sur son dos. Lorsqu'il ne fût plus qu'à quelques métres de moi, je remarqua qu'il avait le crâne dégarni, des cheveux noirs en bataille, le visage rond ainsi que des sourcils broussailleux et épais.
Le voyageur envoya son sac de voyage à terre et un son métallique se fit entendre, c'était celui de piéces sonnantes et trébuchantes. Je me demandais ce qu'il faisait et dans ses yeux je pu lire de la méchanceté ainsi que de la sournoiserie. C'est alors que je compris ce qu'il allait essayer de faire et le malandrin se mit à sourire puis à rire. Ce n'était pas n'importe quel rire, c'était de ceux qui vous glace le sang et vous hérisse les cheveux. Cette personne était attirée par l'apât du gain et il devait se demander si par hasard il ne pourrait pas obtenir une bonne somme avec moi. Il prit sa fourche à deux mains et s'avença prudemment. Ce bandit qui de loin semblait honnête et paisible n'était en fait qu'un vil brigand.
Je me releva et sortit mon épée de mon fourreau, je savais trés bien que c'était lui ou moi qui y resterait et que ce voleur ne renoncerait pas à me dépouiller. Comme à mon habitude, j'adopta une position défensive, ma lame devant moi, et j'attendis qu'il frappe en premier. Il n'hésita pas un instant et attaqua. Il envoya sa fourche en direction de mes jambes. Je réussi à bloquer sa tentative sans aucun probléme mais l'homme s'avança aussitôt et me frappa dans la figure à l'aide du manche. Je poussa un cri de douleur et recula afin d'éviter de recevoir un autre mauvais coup. Mon nez me fit subitement terriblement mal et en le touchant délicatement je remarqua qu'il était dans un mauvais état. Le voyageur était content de son coup et pensa que mon compte serait bientôt réglé. Il s'approcha et envoya cette fois-ci son arme en direction de mon torse, je n'eu le temps que de m'écarter et d'échaper à un coup mortel. Je me remis en position de combat et attaqua rapidemment sur le flanc droit, puis gauche de mon adversaire qui réussit à parer mais de plus en plus difficilement et qui ne pu rien lorsque je lui décocha un puissant coup à l'aide du pommeau de l'épée. Ce coup là, il ne l'avait pas volé. Avec le choc, mon adversaire avait lâché son arme et à peine relevé il se jetta sur moi, me faisant basculer. Le brigand attrapa des deux mains mon épée et la dirigea vers ma personne. Il était sur moi et ainsi en position de force. J'avais beau lutter la lame s'approchait de plus en plus de ma gorge. Le brigand se remit à sourire et découvrit ses dents jaunis. Une puissante odeur d'alcool chatouilla fortement mon nez mal en point et commença à me donner mal à la tête. Je n'avais plus le choix, je devais à tout prix attraper avec ma main gauche mon couteau accroché à ma jambe. Je le touchais du bout des doigts et mon bras droit n'allait plus résister trés longtemps à la pression de mon ennemi. Je lui un donna un bon coup de genou dans la poitrine ce qui le repoussa un peu, me permettant de respirer un peu d'air frais et d'attraper le coutelas avant l'enfoncer dans le ventre du voleur qui revenait à la charge. L'homme hurla et tomba à terre. Il était en piteux état mais il n'allait pas mourir. Il se releva difficilement, tituba puis me jeta un regard noir et mauvais avant de s'enfuir le plus vite possible en s'enfonçant dans la forêt. Aprés avoir reprit mes esprits, je ramassa mes affaires, un peu perturbé et secoué par ce qu'il venait de se passer. Je regarda une derniére fois derrière moi et reprit la route en espérant ne plus retomber sur une autre personne mal intentionée.
Une fois arrivé à Cosne, je lava mes affaires souillaient de sang et c'est en passant devant un panneau d'affichage que je reconnus mon agresseur. Il correspondait exactement à la personne décrite sur le parchemin et en grosse lettre était marqué son nom, Sirsteven..."
- Citation :
- Verdict de la cour : Messires, Gentes Dames
Dans le Procès opposant l'Accusé Sirsteven au Duché de Bourgogne, en Date du 23 Août de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée dans le Duché du Berry par Nous, Bella04 d'Arhome, Juge de Bourgogne
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu des Articles 421-4 et 421-9 de l’Ius Burgundiae,
Attendu que le Prévenu n'a pas respecté les Loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Attendu que la Cour retiendra comme circonstance aggravante le fait d'agresser une jeune femme sans défense et la non écoute du Verdict prononcé par le Juge le 28 Juillet de l'An de Grâce 1455.
Attendu que la Cour ne retiendra aucune circonstance atténuante
Nous, Bella04 d'Arhome, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé, coupable des Faits qui lui sont reprochés et le condamnons à payer une amende de 64 écus plus les 6 écus de frais de Justice et une peine de prison d'une journée.
*Le regard bleuâtre du Juge de Bourgogne se posa sur le prévenu*
Non mais quel toupet ! Quelle audace ! Comment osez-vous refaire des actes qui vous conduisent en Justice alors que je vous avais bien spécifié que je ne voulais plus vous recroiser dans un Tribunal ! Mais vous me prenez pour qui ? Pour une idiote ? De plus, l'avis de recherche certes s'est arrêté le 9 septembre, mais vous avez été arrêté AVANT le 9 septembre ! La Police vous a capturé le 23 AOUT ! Donc il n'y a pas de vice de procédure. Maintenant, vu que vous avez dénié écouter la Justice Bourguignonne, et que vous avez brigandé une jeune femme, je vous ai mis une amende de 64 écus plus les 6 écus de Frais de Justice, c'est à dire 70 écus et une journée dans les Cachots !
Justice a été rendue !
Je souhaite néanmoins, remercier la Justice Berrichonne pour avoir capturé ce vil brigand. Veuillez accepter mes plus sincères excuses pour le retard de ce Verdict ...
*La Dame posa ensuite ses sceels et ses seings à la dernière ligne du parchemin.*
Fait en la Ville de Dijon, le vingtième jour du onzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par Nous, "Beaillisia d'Arhome" dict Bella04, Dame de Granges, Juge de Bourgogne, au Nom de Dame Clothylde, Duchesse de Bourgogne. | |
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