Wandrian
sujet acharné
Nombre de messages : 918
Fief : La Cour au Gibet, Berry
Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté
Date d'inscription : 05/07/2006
 | | Sujet: Re: Ecu – 23 novembre 1455 – C – Esclavagisme Jeu 27 Déc 2007, 15:27 | |
| - Citation :
- Ecu – 23 novembre 1455 – C – Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : Ecu
Accusation : Hugoruth
Témoins de l’accusation :
 Josefine
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 2 décembre 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Châteauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Ecu a engagé Fleonogue pour 12 écus, enfreignant la loi suivante :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de cette gravure: https://2img.net/r/ihimizer/img81/6481/ecuns7.jpg
En conséquence, je demande l’inculpation de Ecu pour esclavagisme.
L’accusée est Ecu, originaire de Châteauroux, paysanne
La victime est Fleonogue, originaire de Châteauroux, paysan
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 2 Jours de geôles
- 200 écus d'amende
Que le procès commence !
Hugoruth, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : je suis désolée de ce qui arrive; C'est par naiveté et ignorance que tout ca est arrivé, et je demande une clémence pour votre jugement
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : Votre Honneur,
L'accusé s'est vu proposer une médiation afin d'éviter le procès. Néanmoins, après un premier contact, il semblerait que la communication se soit rompue, l'accusé pensant peut être que se repentir une fois suffisait. Mais le Berry étant un duché de droit, nous sommes ici aujourd'hui...
Afin que Justice soit rendue, je demande une amende de 40 écus, afin qu'il se rappelle de la loi à l'avenir.
Merci, Votre Honneur
Hugoruth,
Procureur du Berry
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L’accusation a appelé Josefine à la barre : Voici son témoignage :
sergent josefine au service de la justice.
mr le procureur, je témoigne en se jour de grace 14..que ECU a enfrein la loi sur l'esclavagisme :
voici la preuve receuillis :
https://2img.net/r/ihimizer/img81/6481/ecuns7.jpg
l'acussé a répondu qu'il etait d'accord pour une conciliation, puis plus de réponses a part celle-ci:
Expéditeur : Ecu
Date d'envoi : 2007-11-18 11:39:59
je ne sais pas ce que je dois faire pour résoudre au mieux cette histoire. bien à vous
donc n'ayant plus de nouvelles apres mes courriers, j'ai demandé sa mise en accusation pour ne pas répondre.
voilà mr le juge.
cette personne a voulu réparer son erreure puis n'a plus donnait signe de vie. a vous de juger.
sergent josefine
- Citation :
- Verdict de la cour : Demoiselle Ecu, vous êtes en procès depuis le 23 novembre dans le duché du Berry.
Je suis le juge Dame_Floryne, par la volonté du Duc Icyblue Vicomte de Meillant, et je vais rendre mon verdict.
Demoiselle Ecu, vous êtes reconnue coupable d’esclavagisme envers un pauvre vagabond dénommé fléonogue. Bien que vous ayez répondu au premier courrier du sergent de police Josefine, vous demandant de réparer vos torts envers votre victime, vous n’avez pas daigné poursuivre cette conciliation.
Sachez que dans notre duché l’esclavagisme est sévèrement puni, surtout lorsque la victime est un vagabond.
Cependant, vous êtes vous-même, paysanne depuis peu de temps, c’est pourquoi je vous condamne seulement à une amende de 20 écus.
Que je ne vous retrouve pas dans ce tribunal.
Fait à Bourges le 2 décembre 1455 au nom du duché du Berry et de son Duc, Icyblue Vicomte de Meillant. | |
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