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 Protestation

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Hugoruth
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MessageSujet: Protestation   Jeu 08 Jan 2009, 20:23

Je ne savais que trop où le mettre, mais je m'insurge contre les actes d'accusation utilisés. En effet, ils disent :

Citation :
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

La phrase ainsi formulée, sans virgules, laisse entendre que seuls les avocats du Dragon seraient reconnus comme aptes à exercer. Et bien que les avocats de cet ordre soient excellents, la loi berrichonne laisse la possibilité de se faire représenter par un avocat indépendant. Elle ne règlemente en effet que les organisations d'avocat :

Citation :
Art. V
L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant etre reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal

N'ayant eu aucune connaissance d'un changement législatif, je demande instamment aux autorités de modifier les actes d'accusation afin de les mettre en conformité avec les lois berrichonnes.

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Vicomte de la Chapelle d'Angillon et Baron d'Ainay-le-Vieil

Ancien Président de la Cour d'Appel de France
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Ancien Procureur, Juge, Prévôt, Bailli, CaC, Porte-Parole, Capitaine et Connétable.
Ancien Maire de Sancerre, Ancien Chancelier et Chambellan du Berry
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Hugoruth
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MessageSujet: Re: Protestation   Ven 09 Jan 2009, 20:23

Le message est passé, vu que personne ne m'a encore répondu ? Je peux aussi étaler en gargote, mais je trouvais plus correct de le faire ici avant.

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George le poilu
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MessageSujet: Re: Protestation   Ven 09 Jan 2009, 20:54

George est occupé à manger un excellent sanglier qu'il avait chassé la veille et repus de son repas, décide d'aller faire une sieste

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Citation :
les royalistes sont utiles au Berry, ils lui fournissent l'engrais quand on les met en terre
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Hugoruth
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MessageSujet: Re: Protestation   Ven 09 Jan 2009, 21:15

Hugo se sert un petit vert de poire cuvée Lunaire 1453 et soupire en se disant qu'il la destinait à ses collègues professeurs...

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Thomas de Clérel
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MessageSujet: Re: Protestation   Ven 09 Jan 2009, 21:56

Thomas, chez lui à Bourges, dans un bon bain chaud, se demandait ce qu'il allait faire demain, lorsque soudain......une bulle de savon éclata.
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ysandre
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MessageSujet: Re: Protestation   Sam 10 Jan 2009, 00:42

Ysandre, tranquille, seule pour une fois quelques heures, se demandait comment occuper son temps...
Sieste, bain ou un bon verre de vin..?
Norf! Un bon livre! Voilà ce qui allait la divertir!

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renlie
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MessageSujet: Re: Protestation   Sam 10 Jan 2009, 00:46

Renlie, bien las de sa longue journée dédiée à la traque de mandats perdus, rangea les bouliers et autres grilles tarifaires pour se relaxer dans le confortable fauteuil de son bureau... Rien de tel qu'un bon calva pour terminer une bonne journée!

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Zoyah
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MessageSujet: Re: Protestation   Sam 10 Jan 2009, 02:10

Zoyah, installée pas vraiment confortablement derrière son bureau de prévôt consultait les registres douaniers afin de commencer la chasse au pestiférés. Elle pensait très fortement à Pidotis, un brigand, qu'elle imaginait pendouillant à un gibet comme une grosse saucisse de morteau. Invévitablement un sourire conquis apparu sur son visage.
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asterie**
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MessageSujet: Re: Protestation   Sam 10 Jan 2009, 09:25

Asterie derrière son bureau de la mairie était entrain de rédiger une missive pour les habitants de Saint Aignan .Et se disait qu’elle aimerait bien en finir car, il était tard et qu’elle était fatiguée et aimerait renter au domaine…

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L0nie
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MessageSujet: Re: Protestation   Mar 17 Fév 2009, 09:44

Lonie qu'une bonne souplette contenterait, se trouvait dans son potager en train de s'acharner sur les poireaux, les extirpant avec rage…
C’est pire que des vieilles carnes ces trucs là !
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Napoleon_Louis
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MessageSujet: Re: Protestation   Mar 13 Avr 2010, 09:57

Citation :
La défense a appelé Hugoruth à la barre

Voici son témoignage :
***Le Président de la Cour d'Appel reçut un courrier de convocation à un procès au petit matin. Quelle ne fut pas sa surprise ! Lui qui passait ses journées à en envoyer... La lisant, il se demanda qui était cet homme qui le convoquait et dont il n'avait jamais entendu parler. Il arriva juste à temps pour entendre l�ancien Maire de Bourges déposer son témoignage. Il prit la parole juste après, non sans avoir pris la peine de consulter l�acte d�accusation***

Madame le Juge, Madame le Procureur, mes respects.
Je tiens en ouverture à préciser que je ne suis pas l�avocat de Messire Napoleon_Louis et que je n�interviens ici que parce que mon nom a été cité et qu�il me semble utile que je vienne préciser ce que j�avais jadis demandé.
Sur ce point, en tous cas, l�accusé à raison. J�avais signalé voilà fort longtemps que les actes d�accusation faisaient en l�état une lecture contra lege des lois de notre Duché. Le fait est que l�acte d�accusation explicite clairement l�unique choix en matière d�avocats qui est laissé au prévenu : Les avocats du Dragon ou rien. Or ce n�est pas ce que dit la loi :

« Art. V : L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant être reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal »

La loi réglemente les cabinets mais laisse libre droit de faire appel à un avocat indépendant, ce qui ne semble pas possible, Madame le Procureur, dans la formulation que vous employez actuellement et que je vous invite à changer.

Toutefois, je ne suis pas convaincu que cette erreur de formulation soit déterminante au point de justifier une relaxe. C�est à Madame le Juge d�estimer le préjudice subi. Elle pourra, via la question préjudicielle, si elle le souhaite, demander avis à ses éminents collègues de la Cour d�Appel.

Et, Messire Napoleon_Louis, si vous estimez que ce vice de procédure méritait votre relaxe, vous pourrez porter cette affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Pour ma part, je le redis, je ne m�exprimerai pas sur le sujet.

***Il marqua une pause, le temps de relire le dossier***

Sur le reste, je laisse la justice suivre son cours.

- J'aimerais bien que le duc, enfin même, j'exige que le duc fasse respecter mes droits, et que le procureur soit inculpé pour violation des lois du duché !
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George Aristote
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MessageSujet: Re: Protestation   Mer 21 Avr 2010, 20:54

norf de norf napoleon tu es en procès ?

qu'est-ce qu'il c'est passé ?
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