Juge :Asterie
Procès instruit par :trusters
Accusé :eponine
Accusation :Duché du Berry
Minutes du procès :
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.(impossible mettre amende)
Enoncé du verdict
*Un autre accusé se tenait dans le box des accusé, c’était une jeune femme mal habillé comme beaucoup qui se trouvaient dans ce tribunal .Elle écouta le chef d’accusation.
Elle faisait partie de la prise de la mairie de Sancerre, et était membre d’un pays imaginaire.
Elle attendit que son défenseur se présente, personne.
Epodine vous avez été vue entrain de piller la mairie de Sancerre avec vos comparses vous avez piller la mairie vous êtes dans le duché du Berry on ne s’introduit pas dans une mairie sans qu’il y ai des conséquences à vos actes.*
Personne n’est venu vous défendre et vous n’avez rien dit non plus.
Vous pensez peut être que cela est une farce peut être.
* Restitution des biens, cela ne c’était jamais produit, et justement pour ce fait l’accuser devait s’acquitter d’une manière ou d’une autre.*
Nous vous condamnons Eponine à 3 jours de prison, 200 écus amandes, et un jour au pilori juste devant la mairie, et qu’un crieur public vous récite Eponine, les lois en Berry le temps de votre sentence pour que vous ne les oubliiez point.
Qu’il en soit ainsi
**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.
Fait à Bourges, les 29 jours de septembre de l'an Pasques 1470, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Alleaume.
Acte d'accusation
TRIBUNAL DUCAL DE BERRY
Affaire 1470/004 ; Dame Eponine contre Duché du Berry.
AU NOM DE SA GRÂCE Andhara, DUCHESSE DE BERRY ;
Nous, Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse, agissant ès qualités ;
ORDONNONS A :
Dame Eponine ;
DE COMPAROIR PARDEVANT LA JUSTICE SOUVERAINE DU DUCHÉ DU BERRY CE 20 Septembre de l'an de Pasques 1470 ;
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I°/ Énoncé des faits et de la procédure
Dame Eponine aurait pris par la force, la mairie de Sancerre, en aurait aussi pillé le moindre recoin.
II°/ Discussion
Nous nous permettons de rappeler les 4 principes fondamentaux du droit Coutumier qui sont les suivants :
1) Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans un Duché ou Comté depuis toujours.
2) Le critère du bon père de famille qui signifie qu'est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) L'universalité d'action qui signifie qu'est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
4) La jurisprudence.
Dame Eponine ne saurait se retrancher derrière l'ignorance de la loi du fait de l'adage nemo censetur ignorare legem, chaque berrichon devant, en tout état de cause, se tenir informé de la législation applicable au sein de son propre duché !
D'après la réglementation en vigueur et notamment à travers la jurisprudence qui nous le rappelle (Aleanna (C)- 02/03/1463-TOP), « toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction », « nul n'est censé ignorer la Loi » .
En l'espèce, il est constant et incontestable que l'accusé, en rejoignant nos Terres, a tenté de défier nos présentes lois, alors même que le danger qui plane sur notre Duché est réel et que les conséquences de ces actes peuvent s'avérer graves.
Par conséquent, il ne fait aucun doute qu'une trahison a été commise par Dame Eponine.
Les faits constituent ainsi un acte répréhensible au sens de la législation berrichonne, le ministère public demande à ce que le prévenu soit condamné pour Trouble a l'ordre Public.
Nous réclamons donc une peine de prison de trois journées, ainsi qu'une amende de 100 écus et la restitution de tous les biens pillés, ainsi qu'un banissement de notre territoire d'une durée de 3 mois!
Le ministère public se réserve la possibilité, dans ses réquisitions ultérieures, d'étayer ses moyens de pièces et éléments nouveaux permettant d'établir la responsabilité du prévenu.
SOUS TOUTES RESERVES ;
Le ministère public informe le prévenu de sa faculté de se défendre par ses propres moyens ou de requérir les services d'un avocat chargé de l'assister ou de le représenter ;
Le 20 Septembre de l'an de Pasques 1470,
Trusters du bout de la rue, Procureur de la Duchesse de Berry, Andhara.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Jean-Baptiste, revêtu de sa plus belle cape grenat, s’avance à la barre, tâchant de rester impassible pour sa première plaidoirie. Il faut dire que la carrure des accusés n’est pas impressionnante, entre leur âge à un chiffre et la malnutrition. Il se sentit presque coupable de réclamer une peine exemplaire pour des marmots, mais Dura lex, sed lex.*
Votre honneur, je commence par remercier mon prédécesseur, Messire Trusters, et je tiens à féliciter son courage et sa retenue face à ce triste spectacle. Les preuves sont hélas éclatantes ; de l’éclat de la pauvre porte de bois de la mairie de Sancerre, victime principale de l’attaque infantile. J’étais d’ailleurs moi-même au sein de la troupe de volontaires qui s’est attelée à reprendre la mairie, sans grande résistance puisque les malandrins ont fui dans une trainée de rires satisfaits qui s’est entendu jusqu’au Limousin ! La proclamation de leur petit royaume devrait d’ailleurs sans doute constituer un supplémentaire de trahison, mais elle suffira en tant que preuve supplémentaire, accompagnées des quelques dessins moches retrouvés sur place et étonnement signés. Il est dommage que de jeunes individus déjà lettrés n’aient pas appris en parallèle quelques leçons de vertu.
Même si nous ne parvenons pas à mettre la main sur les accusés, il est néanmoins nécessaire que le Berry affirme l’importance de ses lois.
Je profite de cette occasion pour indiquer que s’il ne tenait qu’à moi, j’aurais fait pendre toute cette canaille sur la place du marché de Sancerre, pour rappeler qui nous sommes et pour divertir la populace. Je crois cependant à l’importance du droit et je fais le choix de croire que notre justice doit suivre des principes supérieurs à ceux de ces individus déjà bien mal engagés.
Ainsi, face à la gravité des faits, et au nom de sa Grâce Alleaume de Niraco, Duc de Berry, je reprends la peine proposée par mon prédécesseur pour le chef de la bande et vous réclame, votre Honneur, une peine de prison de trois journées, ainsi qu'une amende de 100 écus, la restitution de tous les biens pillés, et un bannissement de notre territoire d'une durée de 3 mois.
Je vous remercie votre Honneur, et je souhaite que cette affaire marque une nouvelle jurisprudence exemplaire dans le traitement des visiteurs de mairie.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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