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 Elias 17106 R-7/02/1463-Escroquerie, non paiement d'impôts

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Bixente-Chouch
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MessageSujet: Elias 17106 R-7/02/1463-Escroquerie, non paiement d'impôts    Sam 28 Fév 2015, 14:00

Juge : Bixente_chouch

Procès instruit par : Alphonse.

Accusé : Elias1710

Accusation : Municipalité de Saint-Aignan

Témoins : Aucun


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant Messire Elias1710 n à la mairie de Saint-Aignan le 18 janvier 1462 pour escroquerie.
En effet, Messire Elias1710 n'a pas payé ses impôts de décembre qui se montent ce jour à 14 écus plus 3 écus 36 deniers pour retard.
Outre l'avis d'imposition, Messire Elias1710 a reçu deux rappels dont un que j'ai gardé en copie le 3 janvier.
Je demande donc qu'il soit condamné à une amende correspondant à ses impôts et les dépens soit 19 écus.
Faict à Saint-Aignan par Rico_Hirson, maire, le 18 janvier 1462

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=868407elias.jpg
http://img4.hostingpics.net/pics/775070impotsdcembre.jpg


Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Rico attendait le défenseur qui ne venait pas, aussi présenta-t-il son réquisitoire.

Le sujet est simple. Certes, nulle part il est indiqué qu'il faille payer ses impôts.
Toutefois, aucune organisation sociale ne peut fonctionner par ce biais. Ne pas payer ses impôts, c'est voler la communauté, c'est trahir la duchesse du Berry.
Je demande donc l'exécution de la sentence pour faire droit au duché.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En cette froide journée de février, notre Juge arrive après avoir prit un bon verre de poire, celle-ci à pleins de vertus, en plus de repousser les vers, elle réchauffe le corps, mais aussi éloigne les maladies..., le procès du jour n'était pas ordinaire, en effet non seulement le prévenu se faisait porter pâle, de plus il semblait être récalcitrant au paiement des impôts, il n'avait pas non plus daigner se présenter devant cette cour.

Attendu que la Justice du Berry est juste, qu'elle ne peu condamner une personne aux portes de la mort, le prévenu semblant être au plus mal (en retranchement depuis le 04/01/2015), même si il s'avère que le prévenu est bien reconnu comme étant coupable de ne pas avoir payer ses impôts pour la somme de 19 écus, preuve apportée par le Maire de sa commune de résidence Saint Aignan Messire Rico_Hirson, la justice du Berry, ne souhaitant pas être désignée comme une retourneuse de tombeau, ne peu condamner le prévenu à l'heure actuelle.

Il est par contre entendu que si le prévenu par un quelconque miracle devait revenir à la vie, il serait alors à nouveau traduit devant cette cour, pour trouble à l'ordre public pour outrage à la cour, en refusant de se présenter devant nous et entrave à la justice en ce portant mourant.

C'est pourquoi son dossier sera archivé en notre greffe et charge à la Prévôté de surveiller un éventuel retour de cet individu en ce monde.

Aussi dans l'état actuel des choses, Nous Bixente_Chouch, Juge du Berry sous le règne de sa Grâsce Astérie d'Amparé notre Duchesse élue par le peuple, déclarons la relaxe du Sieur Elias1710.

Fait tomber son magnifique trognon de chou séché lui servant de maillet.

Zboooooooooonnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnchhhhhhhhhhhh

Ainsi justice est rendue.

Fait à Bourges le 7ème jour du second mois de l'an de Grace 1463[/color]


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