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 Mara_jade - C- ??/08/1461 TOP

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madenn
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Nombre de messages : 189
Date d'inscription : 05/06/2013

MessageSujet: Mara_jade - C- ??/08/1461 TOP   Dim 08 Sep 2013, 09:25

Juge : la personne intéressée ne s'est pas manifestée
Procès instruit par : Vincent de Noldor

Accusé : Mara_jade
Accusation : duché du berry


Témoins : Vincent07 (vincent de noldor )



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur

J’ouvre ce procès à l’encontre des personne qui sont en lance qui on aider à prendre la mairie de saint Aignan l’accusation appelle à la barre Mara_jade.

J’ouvre ce procès ce jour 28 juillet 1461 pour trouble à l’ordre public.

Il est important de récité les loys pour que tout le monde comprenne bien

17) Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

1) Du critère du bon père de famille:

Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Les personne appeler à la barre ce jour on aider à prendre la mairie. C’est un acte grave votre honneur, mais laissons la défense s’exprimer sur cette acte de révolte sur la mairie de Saint Aignan.

Mais avant il est important de signaler.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 28 juillet 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé / à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Vincent07 à la barre
Votre honneur l’absence en dit long bien qu’il ne soit pas sur notre terre pour ce défendre
Je demande une relaxe des charges qu’ils ont reprochées et puisque l’accusation n’a pas d’autre élément à fournir la relaxe est préférable.
je vous laisse la parole très chère juge afin de rendre verdict
.
Citation :
Verdict de la Cour
/ : la personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
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Mara_jade - C- ??/08/1461 TOP
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