Kheldar - C- ??/08/1461 TOP

Juge : la personne intéressée ne s'est pas manifestée
Procès instruit par : Vincent de Noldor

Accusé : Kheldar
Accusation : duché du berry


Témoins : Vincent07 (vincent de noldor )



Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
Votre honneur

J’ouvre les procès suivant en ce jour du 30 juillet 1461 à l’encontre de Heavy
Pour trouble à l’ordre public.
En effet je vous récite le décret en question fait par le duc Georges le 28 juillet 1461

Par décret ducal de ce jour, moi George le poilu, Duc de Berry, interdit les lances et corps d'armes à Saint Aignan.

Une dérogation peut être octroyée aux berrichons.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice

Fait à Aigurande ce 28 juillet de l'an de Pâques 1461
Par conséquent votre honneur et sur la base de ce décret, et que ce décret na pas était respecter ce jour, les accusé ici présent devront répondre devant nous afin de connaitre la raison pour laquelle ils sont toujours en lance.
Je laisse la défense parler mes avant il est important de cité ce qui suis
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 30 juillet 1461
Sous le mandat du Duc Georges
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Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Citation :

La défense a appelé / à la barre

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Citation :

L'accusation a appelé Vincent07 à la barre
Votre honneur l’absence en dit long bien qu’il ne soit pas sur notre terre pour ce défendre
Je demande une relaxe des charges qu’ils ont reprochées et puisque l’accusation n’a pas d’autre élément à fournir la relaxe est préférable.
je vous laisse la parole très chère juge afin de rendre verdict
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Citation :

Verdict de la Cour
/ : la personne intéressée ne s'est pas manifestée
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