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 Leonora.-C-24/08/1461 TOP (Non respect décret ducal -)

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madenn
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Date d'inscription : 05/06/2013

MessageSujet: Leonora.-C-24/08/1461 TOP (Non respect décret ducal -)   Dim 08 Sep 2013, 08:23

Juge : Astérie d'Ambparé
Procès instruit par : Vincent de Noldor

Accusé :Leonora.
Accusation : duché du berry


Témoins :
/


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Leonora. était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur j’ouvre ce procès en ce jour du 14aout 1461 a l’encontre de Leonora. , pour un trouble à l’ordre public

En effet votre honneur par le décret ducal que je vous cite à présent.

Nous Duc du Berry levons le Ban de la Noblesse Berrichonne.

Qu'à partir de ce mercredi 14 août 1461 Tout bourguignon présent en Berry devra s'acquitter d'une taxe de séjour de 50 écus avant de quitter notre territoire dans les 48h sous peine d’être emprisonné.

Fait à Bourges le 14 Août de l’an de grâce quatorze cent soixante et un.

C’est sur nouveau décret ducal que les fait son baser le duché na pas ressues les 50 Ecu demander.

Je demande donc à l’accusé qu’il respect le décret citer si dessus afin que tous les charge contre soit abandonner.
Je laisse a présent a la défense la parole mais avant il est important de signaler ceci .

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 14 aout 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur
C
omme vous pouvez encore le remarqué le siège est vide, les 50 Ecu réclamée ne sont pas venus non plus. Votre honneur non seulement il ose nous appauvrir, en fessant un coup d’éclat extraordinaire , mais en plus on ne verra jamais un retours de tout c est Ecu prit dans notre caisse

Vus que les 50 Ecu n’ont pas était payer, vus que nous avons ouvert un procès.

L’accusation demande les 50 Ecu non payer plus 50 Ecu de frais de procès. Je demande à votre honneur une note de frais de 100 Ecu.
100 Ecu oui afin de réparer les dommages cas subit le Berry.

Je vous laisse la parole votre honneur.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur
C
omme vous pouvez encore le remarqué le siège est vide, les 50 Ecu réclamée ne sont pas venus non plus. Votre honneur non seulement il ose nous appauvrir, en fessant un coup d’éclat extraordinaire , mais en plus on ne verra jamais un retours de tout c est Ecu prit dans notre caisse

Vus que les 50 Ecu n’ont pas était payer, vus que nous avons ouvert un procès.

L’accusation demande les 50 Ecu non payer plus 50 Ecu de frais de procès. Je demande à votre honneur une note de frais de 100 Ecu.
100 Ecu oui afin de réparer les dommages cas subit le Berry.

Je vous laisse la parole votre honneur.
.
Citation :
La défense a appelé / à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé / à la barre

.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge fît signe de continuer un autre acte pour une taxe ducale pour la présence de Bourguignons sur les terres Berrichonnes.
Elle écouta l’acte d’accusation . Regarda du coté des accusée , personne.**

Attendu que le l’accusée n’a pas respecté un décret ducal Berrichons.
Attendu que l’accusé n'a fait daigner faire acte de présence .
Attendu que l’accusée est repartie.

Je demande une amende de 10 écus .

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 24 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.
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