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 Alfgard - C-24/08/1461 TOP (Non respect décret ducal -)

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madenn
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Nombre de messages : 189
Date d'inscription : 05/06/2013

MessageSujet: Alfgard - C-24/08/1461 TOP (Non respect décret ducal -)   Dim 08 Sep 2013, 08:13


Juge : Astérie
Procès instruit par : Vincent de noldor

Accusé :Alfgard
Accusation :duché du berry


Témoins : /



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès ayant opposé Alfgard au Duché du Berry

Alfgard était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**La juge fît signe de continuer un autre acte pour une taxe ducale pour la présence de Bourguignons sur les terres Berrichonnes.
Elle écouta l’acte d’accusation puis l’accusé.**

Je vous comprends dame les routes ne sont pas sûrs et éviter de prendre trop d’écus sur soit c’est responsable.
Je suis navrée que vous n’ayez pas reçu cette missive plutôt, vous semblez de bonne foi.

Attendu que le l’accusée n’a pas respecté un décret ducal Berrichons.
Attendu que l’accusé a fait preuve de présence et de bonne foi et fera attention la prochaine fois.
Attendu que l’accusée est repartie.

Je demande une amende de 1 écu .

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 24 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Votre honneur j’ouvre ce procès en ce jour du 14aout 1461 a l’encontre de Alfgard, pour un trouble à l’ordre public

En effet votre honneur par le décret ducal que je vous cite à présent.

Nous Duc du Berry levons le Ban de la Noblesse Berrichonne.

Qu'à partir de ce mercredi 14 août 1461 Tout bourguignon présent en Berry devra s'acquitter d'une taxe de séjour de 50 écus avant de quitter notre territoire dans les 48h sous peine d’être emprisonné.

Fait à Bourges le 14 Août de l’an de grâce quatorze cent soixante et un.

C’est sur nouveau décret ducal que les fait son baser le duché na pas ressues les 50 Ecu demander.

Je demande donc à l’accusé qu’il respect le décret citer si dessus afin que tous les charge contre soit abandonner.
Je laisse a présent a la défense la parole mais avant il est important de signaler ceci .

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 14 aout 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjorn à tous ici présent,
Votre honneur ....

Je me nomme Alfgard, je suis née Nîmoise et Bourguignogne d'adoption. Je réside à Cosne, j'y cultive un champs de maïs et j'appartiens à l'Ordre Royal des Chevaliers de la Licorne. Je passe donc la plupart de mon temps sur les routes et les champs de bataille, plus rarement sur mon champs de maïs.
Je reconnais avoir manqué de jugeotte en ne me renseignant pas sur les dernières relations entre le Berry et la Bourgogne ... *Sourit* En même temps, pourquoi l'aurais-je fait, ce n'est pas la première fois que je traverse Sancerre et jusque là rien de tel ne m'était arrivée ... Enfin, je devais donc me rendre à Gien où le foncet de mon Ordre est amarré et j'y avais rendrez-vous avec un autre membre de la Licorne, c'est uniquement pour cette raison que je suis passée par là.
Alors oui, j'ai bien reçu le courrier mentionnant mon infraction bien involontaire mais il ne m'a pas été réclamé 50 écus. C'est en me présentant devant vous que j'en entends parler pour la première fois ! J'ai d'ailleurs gardé le courrier m'en avertissant si vous en voulez une copie.
Bon il est vrai que d'après ce que j'ai compris sur la date de mise en application dudit décret, j'ai vraiment joué de malchance : je passe par Sancerre le jour même ou il entre en vigueur, vous avouerez quand même ... Et comme je n'étais pas au courant de l'amende à payer et comme je voyage toujours "léger" par peur des brigands, les 50 écus, je ne les ai pas sur moi. Notez bien que je ne refuse pas de les donner bien que ça ne m'arrange pas, je suis comme qui dirait pas "nanti" et je vis plutôt au jour le jour que sur des réserves d'or !
Voilà tout ce que j'ai à dire, votre honneur : coupable certes mais de bonne foi et pauvre de surcroît.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur

Cette foi le banc de la défense est occupée, bénissant ce jour d’une croix sur notre calendrier.

Quoi qu’ il en soit j’ai bien compris ce que demander la défense et je comprends la situation, mais puisque le comté ou réside se sire ce fous de nous je demande les 50 Ecu.

Puisque c est la faute de son comté il pourra toujours leur demander une forte réparation à son encontre , pour cause de procès et pour avoir payé une note ou le comté de ce sire à piller le nôtre.

L’accusation pourrait même demander juste une petite participation financière même si ce n’est pas 50 Ecu, 20 Ecu ou 40 Ecu. Un petit geste serais fort bien reçus et les charges seront abandonner le dossier serait clos est on en parlerait plus.

Je vous laisse la parole votre honneur afin de rendre le verdict.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Interloquée par la façon quelque peu cavalière dont l'accusation s'adresse à elle - elle ressemble bien à une dame, pas à un bûcheron, elle a même mis pour l'occasion sa plus belle robe ! - Alfgard essaie de comprendre le discours pas très clair qui lui vient aux oreilles : 50 écus à payer, pas 50 mais 40 ou peut-être même 20 ou ...
Elle reprend donc la parole à son tour venu :

Et bé ma foi, si j'ai bien tout compris je peux dire que je suis d'accord avec la proposition de l'accusation, une petite amende pour une petite infraction peut-être ?

*Sourit*

Oh et par acquis de conscience et curiosité mélés, quelqu'un peut me dire où je puis prendre connaissance de ce fameux décret ?
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre
/
.
Citation :
L'accusation a appelé personne à la barre
/
.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge fît signe de continuer un autre acte pour une taxe ducale pour la présence de Bourguignons sur les terres Berrichonnes.
Elle écouta l’acte d’accusation puis l’accusé.**

Je vous comprends dame les routes ne sont pas sûrs et éviter de prendre trop d’écus sur soit c’est responsable.
Je suis navrée que vous n’ayez pas reçu cette missive plutôt, vous semblez de bonne foi.

Attendu que le l’accusée n’a pas respecté un décret ducal Berrichons.
Attendu que l’accusé a fait preuve de présence et de bonne foi et fera attention la prochaine fois.
Attendu que l’accusée est repartie.

Je demande une amende de 1 écu .

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 24 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.
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