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 Seblebeau.-C-24/08/1461 TOP (Non respect décret ducal -)

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madenn
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Nombre de messages : 189
Date d'inscription : 05/06/2013

MessageSujet: Seblebeau.-C-24/08/1461 TOP (Non respect décret ducal -)   Ven 6 Sep - 20:18

Juge :Asterie
Procès instruit par :Vincent de noldor

Accusé : Seblebeau
Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur j’ouvre ce procès en ce jour du 14aout 1461 a l’encontre de Seblebeau, pour un trouble à l’ordre public

En effet votre honneur par le décret ducal que je vous cite à présent.

Nous Duc du Berry levons le Ban de la Noblesse Berrichonne.

Qu'à partir de ce mercredi 14 août 1461 Tout bourguignon présent en Berry devra s'acquitter d'une taxe de séjour de 50 écus avant de quitter notre territoire dans les 48h sous peine d’être emprisonné.

Fait à Bourges le 14 Août de l’an de grâce quatorze cent soixante et un.

C’est sur nouveau décret ducal que les fait son baser le duché na pas ressues les 50 Ecu demander.

Je demande donc à l’accusé qu’il respect le décret citer si dessus afin que tous les charge contre soit abandonner.
Je laisse a présent a la défense la parole mais avant il est important de signaler ceci .

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 14 aout 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
votre honneur , messieurs , mesdames


c'est une honte !! un decret voit le jour et aussitot , sans laisser le temps aux gens d'en prendre acte , on les envoie au tribunal

sachez que je n'ai pas les moyens de payer une telle somme et que des que mon proces sera terminé je partirai pour ne plus jamais revenir ici!! je ne faisai que me promener et l'on veut me taxer !! quelle idée saugrenue , j'imagine qu'un tribunal ne peut prendre au serieux une telle plainte !!!
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur


Nous avons entendu ce qu’avait à dire la défense qui trouve cela honteux,

je répondrais par ceci.

Ce qui est le plus honteux c’est le comté de bourgogne qui nie avoir commandité l’acte le plus pitoyable qu’ on est jamais vus , puisque qu’ il ont voler nos Ecu des Ecu gagnée durement , des Ecu que chaque habitant du Berry à donner à la sueur de leur front , des Ecu venant de noble gens.

Cela est honteux oui votre honneur bien que la défense n’a peut-être rien avoir avec tout cela, il faut bien que l’argent voler par la bourgogne revienne d’une manière ou d’une autres , notre duc a fait ce décret ducale pour cela .

Oui il faudra payer cette somme pour visité le Berry et rester en c’ est terre , si la défense a quelque chose à dire ou à se plaindre quelle aille voir c est propre dirigeant afin de demander un dédommagement pour avoir était trainer devant la justice .

Si la défense est devant nous aujourd’hui c’est à cause de la Bourgogne.

Je laisse votre honneur décider du verdict

*retourne s’assoir*
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé personne à la barre

.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge demanda une pause déjeuner et revient pour la suite des procès. Cette fois –ci c’était pour une taxe ducale pour la présence de Bourguignons sur les terres Berrichonnes.
Elle écouta l’acte d’accusation puis l’accusé. **


Une honte messire, **la juge sourit**, vous trouvez anormal de remboursé l’argent que votre duché doit au duché du Berry. Comment voulez-vous que nous, nous remboursions sinon .
Votre Duc nous traite de menteur et joue les innocents avec sous le nez des preuves à l’appui de notre pars .
Messire ne pas revenir en nos terres cela est bien dommage si vous aviez l'intention un jour de revenir en ami , par contre je suis ravie de votre décision si c’est en ennemi que vous comptiez revenir.**la juge sourit
Elle attendit un éventuel témoignage pour ce messire on ne sait jamais au cas où. Personne tant pis.
L’accusé ne revient pas pour la suite le procureur non plus…**

Attendu que le l’accusé n’a pas respecté un décret ducal.
Attendu que l’accusé a fait preuve de présence en ses lieux.
Attendu que l’accusé est parti du Berry pour ne plus y revenir d'après ses dirent.
Je condamne l’accusé à une amende de 1 écu pour le dérangement et un écu pour les parchemins.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 24 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
.
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