Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Tord_fer -R-11/08/1461 TOP (brigandage)

Aller en bas 
AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 10420
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Tord_fer -R-11/08/1461 TOP (brigandage)   Dim 01 Sep 2013, 16:52


Juge :Asterie
Procès instruit par :Vincent de noldor

Accusé : Tord_fer
Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :

Le prévenu a été relaxé


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur

J’ouvre les procès suivant en ce jour du 30 juillet 1461 à l’encontre de Tord_fer
Pour trouble à l’ordre public.
En effet je vous récite le décret en question fait par le duc Georges le 28 juillet 1461

Par décret ducal de ce jour, moi George le poilu, Duc de Berry, interdit les lances et corps d'armes à Saint Aignan.

Une dérogation peut être octroyée aux berrichons.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice

Fait à Aigurande ce 28 juillet de l'an de Pâques 1461
Par conséquent votre honneur et sur la base de ce décret, et que ce décret na pas était respecter ce jour, les accusé ici présent devront répondre devant nous afin de connaitre la raison pour laquelle ils sont toujours en lance.
Je laisse la défense parler mes avant il est important de cité ce qui suis
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

*retourne s’assoir et écoute la suite du procès, en signant l’acte pour les archive.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 30 juillet 1461
Sous le mandat du Duc Georges
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur l’absence en dit long bien qu’il ne soit pas sur notre terre pour ce défendre

Je demande une relaxe des charges qu’ils ont reprochées et puisque l’accusation n’a pas d’autre élément à fournir la relaxe est préférable.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé taros à la barre
Voici son témoignage :
M'dame la Juge, m'sieur l'procureur, le bonjour à vous. Je me présente, je suis Taros, dict le Tablier, cultivateur de chèvres Pictavien. J'ai traversé l'Anjou en crise et la Touraine à la course pour venir rejoindre mon vieux collègue.

*Désignant Tord-Fer du doigt*

Quelle surprise j'ai eu quand j'ai appris que je ne le trouverais pas dans une taverne locale, mais dans un tribunal! En effet, comment cet homme aimant, honnête et attentionné aurait-il pu soulever l'ire de la justice. Je me souviens encore comment il a perdu son œil en faisant obstacle de son corps nu entre Biquette, LXVIIème du nom et un bouc aux intentions questionnables. Et j'y repense et je me demande : Comment cet homme là aurait pu commettre un crime?!

Hors, je lis l'acte d'accusation et je n'y trouve étrangement rien. Aucune preuve de l'acte reproché, aucun témoin de l'acte reproché, juste un acte d'accusation bâclé qui sous-entends vaguement que mon honnête ami, qui ne voit pas clair aurait pu, autour du 30 juillet, être présent dans une lance, dirigée par on ne sait qui.

Bref, libérez l'ami des chèvres!
.
Citation :
L'accusation a appelé personne à la barre

.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge continua les procès non-respect de l’interdiction de lances en Berry.
La juge se tourna vers le banc des accusés personnes, logique on lui avait signalé que l’accusé avait quitté le Berry.
Par contre un témoin la juge l’écouta et sourit. **

En effet messire comment puis-je condamner un ami des chèvres.** La juge sourit.**

Attendu que l’accusé à quitter le Berry par cela nous pouvons constater qu’il n’y a plus de lance.
Attendu que notre procureur n’a pas plus pour étayer l’acte d’accusation.

Je prononce la relaxe.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 13 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://chez-les-ambpare.forumchti.com/index.htm
 
Tord_fer -R-11/08/1461 TOP (brigandage)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Tord_fer -R-11/08/1461 TOP (brigandage)
» Vauxal-C-18/06/1461 TOP (brigandage)
» Bimba18 - C - 12 Novembre 1461 - TOP (brigandage)
» [ARC]Réforme du brigandage
» Yasmin_b - 22.IX.1458 - C - TOP (Brigandage)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Douanes – Lances-
Sauter vers: