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 Aemilianna-1/08/1461 TOP (impôts)

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asterie**
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Nombre de messages : 10309
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Aemilianna-1/08/1461 TOP (impôts)   Mer 14 Aoû 2013, 18:14

Juge :Asterie

Procès instruit par :Vincent de Noldor

Accusé : Aemilianna

Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Votre Honneur

Et oui c’est encore moi le maire de la ville fait la chasse au mauvais payeur les impôts qui sont pas payer fait couler la ville de Châteauroux

J’ouvre ce nouveau procès ce jour le 18 juillet 1461 à l’encontre de dame
Aemilianna domicilier a Châteauroux sous le motif suivant de trouble al ordre public.

Votre honneur l’accusé Vien de vendre son champs et il semblerais quelle sois sur le point de faire c est valise, j’ai demandé au garde de l’empêcher de qui cette ville afin qu’elle paye c est imports avant , il ont ordre de la ramener ici si il la trouve .

*se dirige vers son bureau et puis non*

Votre honneur je vais vous récité la partie du coutumier de tête puisque je connais cette loys pour l’avoir utilisé de nombreuse fois c’est jour ci

17. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Votre j’appellerais le maire de a ville messire alleaume pour avoir son témoignage et la preuve des impôts impayé
Je laisse la parole a la défense afin qu’elle s’exprime sur le pourquoi de impôts impayé

Mais il est aussi important de signaler ce qui suit

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en feront la demande.

Fait Par Vincent de Noldor
Procureur du Berry le 18 juillet 1461
Sous le mandat du Duc Georges
Citation :
Acte d'accusation

.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
*C'est passablement excédée qu'Aemilianna répondit à sa convocation. Quelle agréable surprise, au retour de sa retraite spirituelle...*

Votre Honneur,

Mes impôts en retard ont été payés, avec les intérêts, dès réception des quelques courriers de menace du Maire.

Cette mascarade de procès n'a donc pas lieu d'être.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé alleaume à la barre
Voici son témoignage :
Je confirme, elle a bien remboursé, malgré qu'il ai fallu la menacer pour qu'elle paye. Et ensuite elle vient se plaindre d'une mascarade de procès.... Quant on a rien a se reprocher on finit pas au tribunal...
.
Citation :
Verdict de la Cour
Nouveau procès la juge écouta l’acte d’accusation il s’agissait du non paiement des impôts.
Une entende avait été faite.

Attendu qu’un arrangement a été fait et que nous avons les preuves.
Je prononce la relaxe.

Qu’il en soit ainsi !

Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 1 jours d’août de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
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