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 Cadom-C-2/07/1467(brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10465
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Cadom-C-2/07/1467(brigandage)   Sam 20 Juil 2013, 11:27

Juge :Asterie
Procès instruit par :Alleaume

Accusé :Cadum
Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
* Le second procès avait été fait, celui ci etait un habitué, chaque fois il revenait en Berry faire son larcin, mais cette fois ci, cela ne passerait pas. Alleaume attrapa ses dossiers et ouvrit alors le dernier des trois procès. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 27ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre de Messire Cadom, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

5) Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

Messire Cadom !
Vous êtes accusés de brigandage sur la personne de Messire Godefroy ici présent ! Votre acte a été commis sur les chemins du Berry, entre Sancerre et Bourges !

Je vous laisse vous expliquer !

Godefroy en tant que victime sera appelé à témoigner

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole est maintenant à la défense, et aux témoins de l'accusation.

Preuves :

27/06/1461 04:20 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Asamco de Bartsimson et de Cadom .

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 27/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Le procureur se leva lorsque la Juge Astérie lui fit signe de continuer le procès en l'absence de l'accusé.Après tout il était à Châteauroux, donc il aurait bien pu répondre.. Pas grave se dit-il, il serait mis aux fers et en prison.. Il fallait que la justice fasse son oeuvre. *

Messire Cadom, qui pourtant circule dans notre Duché, refuse de venir témoigner devant la Cour du Berry. Cela est déjà en soit une insulte de sa part, mais il n'a trouvé rien de mieux que dese retrouver en procès pour haute trahison !

La question doit se poser : A qui profite le crime de ses brigands sur nos terres ? A nos énnemis bien sur, qui nous envois leurs pantins pour piller nos mairies, ou brigander les routes, tel Bartsimson, qui réside en Orléannais il vient brigander chez nous et repart couvert par les autorités de l'Orléannais.

* Il marqua une pause, attrapa un godet et se servit un peu d'eau. Il posa le godet sur la table, avant de continuer son réquisitoire. *

La justice du Berry doit frapper fort et juste, pour montrer à quiconque osant s'en prendre au Berry devrea en rendre compte par les armes ou la justice !

* Il se tourna alors vers la Juge, afin de conclure les réquisitions de la Procure. *

Votre Honneur,

Nous vous demandons de reconnaitre Cadom coupable de trouble à l'ordre public et de brigandages ! Et ainsi, de le condamner à 4 jours de prisons et 100 écus d'amende pour le préjudice subit.

Merci de votre écoute.

* Une fois terminé, il reprit sa place dans l'attente de la suite du procès. *
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Cadom arriva, essoufflée, marchant avec peine sur sa canne.

- Messires, pardonnez moi mon retard, mais....je viens de la salle d'a côté ou on m'accuse de haute trahison! Je ne sais plus ou donner de la tête. Pour les faits que vous me reprochez je me résous à vous dire qu'il est vrai que j ai fouillé dans les poches d'un messire, mais je vous avoue que je n'y ai rien gagné., sinon des plantes médicinales qui ne m'ont pas nourrie, c'est d'ailleurs pour cela que je suis venue à Chateauroux pour faire en tout bien tout honneur mes emplettes sur le marché car je crevais la dalle.
Cadom se retourna vers le messire qui avait porté plainte:

-désolée messire, mais les plantes je ne peux vous les rendre car je les ai jetées, on trouve meme pas de médecin à qui les revendre! Je veux bien vous en rendre la monnaie que ca coute, mais 4 jours de prison pour ca franchement, je vous trouve un peu rigides du cerveau! A mon âge je ne tiendrai jamais en prison!
Je vous demande un peu de mansuétude, je suis prete à travailler pour vous si vous voulez, et gratuitement!!

Cadom s'assit, fatiguée de tous ces proces alors qu'elle ne cherche qu'un morceua de pain a se mettre dans la panse.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Godefroy_ à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
Je suis un honnête voyageur qui séjourne provisoirement à Sancerre dans le simple but de se reposer avant de repartir, au gré du vent, de ci, de là, cahin, caha.
Lors de la nuit dernière, je cheminai vers votre belle capitale, hélas seul, ma compagne de voyage étant immobilisée sur Sancerre, lorsque j’ai été surpris par trois personnes qui m’ont tout pris ! Mes écus (environ 320 écus, honnêtement gagné en faisant par mon travail quotidien, notamment dans les mines, mon pain et mon maïs.
La personne accusée ressemble fort à la personne qui m’a agréssée bien que nous étions la nuit, son bonnet vert assorti à sa ceinture me le font penser.
Le résultat est qu’en plus d’avoir tout perdu, en arrivant à Bourges, j’ai été prestement enfermé dans vos geoles car je n’avais pas l’écu pour payer la nuit d’hôtel.
Voila ce que je puis dire, vis-à-vis de ces pendarts.
.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge arriva au tribunal pour de nouveaux procès elle s’installa comme tous les jours depuis quelque temps.
Elle écouta l’acte d’accusation puis la victime .Puis s’adressa à elle.

Je suis navrée que vous ayez eu à subir ce contretemps, la police à ordre de mettre en cellule toutes personnes qui ne pourrais fournir une identité et qui n’a rien sur elle. Nous voulons éviter au maximum d’éventuelles attaques contre notre Capitale et habitants.

**Elle se tourna vers le banc des accusés regarda le procureur.
L’accusé est une fois de plus…
A ce moment-là une femme venait d’entrer et se déplaçait avec difficulté.
La juge la regarda s’avancer et attendit qu’elle reprenne son souffle.
(Dans la salle d’à côté pour haute trahison n’en tiendra pas compte car c’est après pas sensé le s’avoir à ce moment-là)

Reprenez votre souffle je ne voudrais pas qu’il vous manquiez d’air .Vous êtes arrivez à destination c’est le principal. Nous vous écoutons.

**La juge sourit.

Vous reconnaissez avoir fait les poches d’un voyageur même si vous n’avez rien trouvé pour vous de la nourriture en l’occurrence vous avez tout de même commis un délit puni par nos lois. Mais d’après le plaignant il y aurait eu vol d’argent. L’argent n’ayant pas d’odeur…
Dommage pour les herbes cela aurait pu servir.
Vous vous plaignez de n’avoir rien à manger mais vous avez tout de même été plusieurs à agresser ce messire. Certes vous avez n’avez pas l’air en forme mais vous avez toujours du travail à la mine. Ne me dites pas que ce n’est pas vrai car l’ancien commissaire aux mine avait justement réservé des places pour les personnes en difficultés, malades et âgées. Ils peuvent faire un travail moins harassant. Vous avez préféré la faciliter ne dites pas le contraire.

Attendu que vous avez commis un délit en de détroussant un voyageur en groupe.
Attendu que par votre faute la victime c’est retrouvé sans le sous et à dû passer une nuit en prison
Attendu que vous vous êtes déplacé en ce tribunal, en retard mais vous êtes là j’en tiens compte.
Attendu que vous n’avez pas niez avoir détroussé ce messire ici présent. Je ne suivrais pas la demande du procureur mais je vous condamne tout de même à 2 jours de prison et 15 écus d’amende. Pour les frais de dossier et de nourriture.
En espérant ne plus vous revoir en ce tribunal.


Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 2 jours de juillet de l'an Pâques 1961, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

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