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 Vauxal –C-29/06/1461(brigandage)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10459
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Vauxal –C-29/06/1461(brigandage)   Sam 20 Juil 2013, 11:26

Juge :Asterie
Procès instruit par :Alleaume

Accusé :Vauxal
Accusation :Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
* Et un de plus ! Les procès pour brigandage étaient nombreux en ce moment.. Cela commencait à être étrange, peut être une diversion de certains ? Il avait déjà connu le cas... *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 18ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre de Messire Vauxal, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, avec qualification de récidive.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.

17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

Messire Vauxal !

Vous commencez à être un habitué de ce tribunal, vous ne voulez pas comprendre ? Il n'y a pas de soucis. Nous vous ferons enfermés autant qu'il le faut, nous vous pendrons haut et court s'il le fallait !

Je vous laisse vous expliquer !

Les preuves : https://i.servimg.com/u/f78/18/31/24/20/brigan13.jpg


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole est maintenant à la défense, et aux témoins de l'accusation.


* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 18/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Alleaume se lève de son bureau, tenant le dossier d'accusation entre les mains. L'accusé avait déjà eu à en découdre avec la justice du Berry. Condamné il y a quelques jours pour les mêmes faits qu'ici présent.
Il commence alors son réquisitoire. *

L'accusé est absent, comme durant la plupart des procès au vu des greffes du tribunal. Mais Vauxal et un habitué, puisqu'il a été condamné à deux jours de prisons ! Il et donc en état de récidive dans ce nouveau procès. Voila qui rend encore plus grave les faits ayant été commis.

* Il s'arrêta, jetta un regard à la Juge, puis il se décida à conclure son réquisitoire. *

Votre Honneur,

Messire Vauxal par son silence nous fait l'aveux de sa culpabilité !
Le témoignage de la victime est des plus clair et précis.. Je vous demande donc de reconnaitre l'accusé coupable de brigandage, et de le condamner à une peine de 4 jours de prisons et 60 écus d'amende !

Merci de votre écoute !

* Une fois terminé, il inclina légèrement la tête, et replia ses notes, avant de prendre la direction du bureau de la procure qui était le sien. *
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Cl41re à la barre
Voici son témoignage :
Cl41re se rapprocha vers la barre et regarda Vauxal pour quelque secondes et commenca a dire son temoignage:

"Bonsoir tout le monde.
Voici ce qui s'est passé : je marchais tranquillement vers Bourges et puis tout d'un coup, le 17 juin, un homme vêtu de noir a surgi, il m'a volé 4 miches de pains, 4 épis de maïs et environ 30 écus. Il était armé d'un bâton sur lequel était gravé "Vauxal" : je l'ai bien vu quand il m'a frappé à la tête avec !
Et le lendemain, le 18 juin, il a encore essayé de me voler, mais il n'a rien trouvé cette fois-ci, puisqu'il a tout pris le jour d'avant. Et il est parti."

Cl41re se taisait et attendit la prochaine etape.
.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge écouta un autre chef d’accusation une fois de plus un brigand récidiviste. Il allait surement crier son innocence au fin fond de son cachot car il n’a pas eu le courage de venir la clamer en ses lieux.

Nous n’allons pas nous a tarder puisque messire Vauxal préfère crier son innocence au fin fond de son cachot.

Attendu que le prévenu est un récidiviste.
Attendu qu’il n’a pas daigné se présenté devant cette cours.
Attendu que le brigandage est un délit en Berry.

Je condamne l’accusé Vauxal à 3 jours de prison. On lui récitera nos lois, il n’a pas l’air de les avoir complètement assimilé la dernière fois.
Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 29 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

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