Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Zerbo-C-27/06/1461 TOP (brigandage)

Aller en bas 
AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 10436
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Zerbo-C-27/06/1461 TOP (brigandage)   Sam 20 Juil 2013, 11:22

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par : Alleaume de Niraco

Accusé :Zerbo
Accusation :Duché du Berry


Témoins :Erinne


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

J'ouvre en ce 14ème jour de juin, de l'an 1461 un procès à l'encontre Zerbo, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

Sur la sécurité du Duché.


17.Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Des révoltes
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil ducal est légitime.

* Les deux Loys lus, il reposa le Coutumier sur son bureau de la Procure, puis s'avança en direction du banc des accusés afin de rentrer dans le fonds de l'accusation, sur les faits, sur ce qui était reproché à cette vil personne que voila ! *

Zerbo !
Non content de brigander sur nos terres, cet homme se permet de se révolter contre la ville de Châteauroux, c'est inadmissible que cet homme ose s'en prendre à une de nos villes !

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?
https://redcdn.net/ihimizer/img7/7402/sanstitrepnq.png


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole maintenant à la défense, et aux deux témoins de l'accusation.


* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.

Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par Alleaume de Niraco,
Procureur du Berry, le 14/06/1461
Sous le mandat du Duc George le Poilu 1er
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Un peu agacé par tout les accusés qui ne se présentaient pas, le procureur n'allait pas palabrer des heures.. *

Votre Honneur,

Zerbo est un spécialiste de notre tribunal, puisqu'il est aussi poursuivis dans une autre affaire de brigandage, sa culpabilité est démonté par le témoignage de Dame Errinne ici présenter.

Je vous demande donc de le reconnaitre coupable de trouble à l'ordre pulic, et à le condamner à deux jours dans nos prisons !

Merci de votre écoute.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Erinne à la barre
Voici son témoignage :
La brune attendait patiemment assise dans un coin du tribunal qu'on l'appelle pour témoigner. A l'énoncé de son nom elle se leva et se présenta, saluant les hommes de loi.

* - bonjour, pour ceux qui ne me connaisse pas je me nomme Erinne, soldat de l'ost Berrichon et formatrice à l'académie militaire. Je viens ici pour témoigner de la participation du sieur Zerbo à une révolte contre la maire de Châteauroux.
Depuis quelque jours des individus étranges traînaient en ville et le maire nous avait demandé d’être méfiant. Donc les soirs de garde moi et mes camarades de l'ost faisions des rondes régulières près de la mairie. C'est au court d'une de ses rondes, dans la nuit du 4 au 5 juin dernier, qu'on a pu distinguer des ombres se glissant dans une rue proche de la maire. Nous les avons donc suivi discrètement. Grand bien nous en a prit car à peine arrivé sur la place ils s'attaquaient déjà à la porte. Nous sommes intervenu sans ménagement et une bagarre s'en est suivi au cour de laquelle j'ai arraché le foulard qui recouvrait le visage d'un des brigands. Et c'est cet homme j'ai reconnu le sieur Zerbo. *

https://redcdn.net/ihimg/photo/my-images/845/uxlb.jpg/

Ayant dit elle retourna s’asseoir sur un des banc, écoutant les différentes personnes en présences, attendant la sentence.
.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge se rendit au tribunal en début de journée la journée allait être longue plusieurs affaires attendaient.
Cette fois –ci c’était une révolte elle leva un sourcil ce nom lui dit quelque chose …un récidiviste innocent se dit-elle.
Elle écouta le témoignage d’un dès l’instructeur de l’ost Erinne.

Merci de Votre témoignage.

**Puis attendit le réquisitoire du procureur.

Et bien sûr une fois de plus notre accusé n’a pas daigné se présenter ici, il doit encore être souffrant je suppose.
Après avoir brigander, cela ne lui a pas suffi trois jours dans nos cellules ,il récidive en attaquant la mairie de Châteauroux.

**La juge soupira.

Attendu que l’accusé est connu de notre tribunal.
Attendu que cette fois –ci il s’en est pris à une mairie.
Attendu qu’il ne sait pas présenter dans ce tribunal.
Pour une fois je vais suivre le réquisitoire de l’accusation et condamner zerbo à deux jours de prison.

Monsieur le procureur si vous pouviez envoyer quelqu’un pour lui faire lire ou lui relire nos lois durant sa détention cela pourrait lui avérer utile.

Qu’il en soit ainsi!

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 27 jours de Juin de l'an Pâques 1961, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://chez-les-ambpare.forumchti.com/index.htm
 
Zerbo-C-27/06/1461 TOP (brigandage)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vauxal-C-18/06/1461 TOP (brigandage)
» Bimba18 - C - 12 Novembre 1461 - TOP (brigandage)
» Tord_fer -R-11/08/1461 TOP (brigandage)
» [ARC]Réforme du brigandage
» Yasmin_b - 22.IX.1458 - C - TOP (Brigandage)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Brigandage-
Sauter vers: