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 madenn -R - 14/06/1461 TOP (Marché)

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10465
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: madenn -R - 14/06/1461 TOP (Marché)   Lun 17 Juin 2013, 17:25

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :personne

Accusé :madenn
Accusation :Municipalitée de Châteauroux


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Madenn, habitante de Sancerre dans le Duché du Berry, le 4 juin de l'an de Pâques 1461 pour Trouble à l'Ordre Public (vente de poissons illicite) sur le marché de la ville de Sancerre.
.
Ces méfaits nous ont été signalés par Skarr (Nom IG : Oscar), Sergent de Police de la ville de Sancerre.

Vostre Honneur,

Ces faits font l'objet d'une infraction quant aux décrets municipaux du Berry et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy.


Arrêté municipal de Sancerre du 20 décembre 1457 :
Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le Quatre Juin de l'an de Pâques mil quatre cent soixante et un,
Par Krisztina, Procureur du Berry,
Au nom de George le Poilu, Duc de Berry


** Krisztina alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prête à écouter attentivement la suite du procès. **


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Reçus des ventes et achats sur le marché de Bourges :

https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=982497ventepoisson0206611.png

Description de l'accusé :

https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=606048ventepoisson0206612.png

Référence du corpus berrichon :

Arrêté Municipal de la Mairie de Sancerre, commun aux mairies du Duché du Berry :

Citation:
La vente de poisson est interdite,
c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès.


Le Tribunal appelle le Sergent de police de Sancerre Oscar (Nom Ig : Skarr) comme premier témoin.
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
b'isoir m'isieur le juge

j'y viens ce soir pour vous y dire que j'y ai payé 10 écus à m'idame la maire et aussi j'y ai vendu tous mes brochets, anguillles, truites et carpes à 17.75 pièce.

Elle m'y a dit qu'elle en y parlerait au duc mais j'y ai pas de nouvelles depuis et j'y sais pas si le procureur y est au courant, puisqu'il y a pas causé alors que vous y demandiez de le faire.
J'y avais aussi écrit au duc pour lui y dire que j'y étais en colère qu'on m'y mette en procès pour 1 brochet vendu sur le marché car l'arrêté de la mairie y concerne pas ce brochet qui y est un produit de luxe pour les nantis.
Et le duc y m'avait répondu ça :


Expéditeur : Georgepoilu
Date d'envoi : 02/06/1461 - 09:40:52
Titre : Re: BERRY LIBRE = BERRICHONS EXPLOITES
écrives au procureur ou prévot pour expliquer votre soucis mais il s'agit en effet d'un arreté municipal sancerrois interdisant la vente de poisson a sancerre

comme sancerroise, vous pouvez toujours demanbdé au conseil municipal d'abroger cet arreté municipal, cela est prévu par la loi.

et la m'idame maire qui y est aussi prévôt elle m'y a dit qu'elle allait en causer au conseil municipal.

Alors ce jour si vous y voulez mettre moi en geôle...
De toute façon c'est vous qui y êtes le dernier à causer en ce tribunal.

la soirée bonne à vous m'isire le juge.
.
Citation :
La défense a appelé Krystina à la barre
*Cini présente dans la salle se leva depuis le début du procès se leva, s'avança puis prit la parole*

Votre Honneur,

Dame Madenn ici présente, a effet vendu du poisson sans avoir eu mon autorisation. C'est le sergent Oscar qui s'est occupé de l'affaire. Madenn n'ayant pas payé l'amende au bout des 48h pour s'en acquitter, un procès a donc été ouvert contre elle.

*Elle marqua un temps d'arrêt, puis continua son monologue comme pour ménager le suspens.*

Mais, alors que le procès a été ouvert, cette dame et moi nous nous sommes rencontrées en taverne. Nous sommes arrivées à trouver un terrain d'entente elle et moi, puisqu'elle a payé une amende de 10 écus et a vendu les poissons qu'elle possédait à un bon prix. En retour je me suis engagée à prévenir la justice berrichonne de cette conciliation in extremis avant le rendu du verdict lors de ce procès, en qualité de maire et prévôt du Berry.

Je n'ai donc plus rien à ajouter et vous remercie de m'avoir écoutée votre Honneur.

*Elle s'inclina pour saluer la juge de ce tribunal, puis s'en retourna à sa place pour écouter le verdict qui devait tomber sous peu.*
.
Citation :
L'accusation a appelé personne à la barre
.
Citation :
Verdict de la Cour
**Un nouveau dossier une vente de poisson illégale.
Elle écouta la Mairesse de Sancerre pour l’acte accusation. Elle revit à la barre la Mairesse un arrangement avait été conclu...

**La juge tiqua lorsque l’accusée s’adressa à elle non pas en tant que dame mais messire. Elle sourit se demandant si elle allait manifester et porter un scandale sur la place publique, car on l’avait une fois de plus confondu avec un homme.
Peut-être était-ce la robe qui recouvrait ses vêtements qui incitait en erreur, elle était coiffée avec un beau chignon pourtant...
Il faudra que je fasse passer une note, le juge est une femme !


Le procureur peut être ? Toujours souffrant… Il était vraiment urgent de faire quelque chose.


**Elle demanda au greffier d’envoyer un policier voir le procureur son absence était tout de même inquiétante. Il ne faudrait pas qu’il lui soit arrivé quelque chose.


Attendu que l’affaire a été régler entre les protagonistes.
Je prononce la relaxe.

Juste un dernier mot Madenn c’est madame le juge ou alors votre Honneur et non messire ou monsieur le juge. Je sais j’ai une robe qui recouvre mes vêtements mais quand même ...

Qu’il en soit ainsi!

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 14 jours de Juin de l'an Pâques 1961, par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
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