asterie** sujet acharné
Nombre de messages : 12451 Fief : La châtre Fontion sociale : Médecin Date d'inscription : 16/10/2007
| Sujet: Electrice-R-Impôts non payés Lun 17 Juin 2013, 16:38 | |
| Juge :Asterie d’Ambparé Procès instruit par :personne Accusé :rudent Accusation :Maire de Châteuroux Témoins :Sanction prononcée par la Cour :Le prévenu a été relaxé. Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Le sire Electrice ne paie pas ses impots depuis des mois
Electrice : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 21/05/1461 Electrice : 16,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 15/05/1461 . - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- La défense a appelé personne à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- L'accusation a appelé personne à la barre
. - Citation :
- Verdict de la Cour
* Le greffier lui tendit un autre parchemin au juge . Après avoir lu le parchemin la juge reconnu le même genre de parchemin que tout à l'heure , il était écrit Mairie de Châteauroux mais rien de plus .
Une autre lettre de dénonciation ?
Attendu que je n'ai pas de nom d’où provient ce parchemin .
Attendu que nous somme dans un tribunal et non dans l'annexe du bureau des dénonciations .
Nous prononçons la relaxe.
Qu’il en soit ainsi !
**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.
Fait à Bourges, les 12 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. . | |
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