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 Electrice-R-Impôts non payés

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AuteurMessage
asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10284
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Electrice-R-Impôts non payés   Lun 17 Juin 2013, 16:38

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :personne

Accusé :rudent
Accusation :Maire de Châteuroux


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow
Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Le sire Electrice ne paie pas ses impots depuis des mois

Electrice : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 21/05/1461
Electrice : 16,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 15/05/1461
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
L'accusation a appelé personne  à la barre
.
Citation :
Verdict de la Cour
* Le greffier lui tendit un autre parchemin au juge .
Après avoir lu le parchemin la juge reconnu le même genre de parchemin que tout à l'heure , il était écrit Mairie de Châteauroux mais rien de plus .

Une autre lettre de dénonciation ?

Attendu que je n'ai pas de nom d’où provient ce parchemin .

Attendu que nous somme dans un tribunal et non dans l'annexe du bureau des dénonciations .

Nous prononçons la relaxe.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 12 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
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