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 Rudent-R-Impôts non payés

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asterie**
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Nombre de messages : 10279
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Rudent-R-Impôts non payés   Lun 17 Juin 2013, 16:36

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :personne
 
Accusé :rudent
Accusation :Maire de Châteuroux
 
 
Témoins :
 
 
Sanction prononcée par la Cour :
 Arrow
Le prévenu a été relaxé.
 
 
Minutes du procès :
 
Citation :
Acte d'accusation
Acte d'accusation
Le sire Rudent ne paie pas ses impots depuis des mois
 
Rudent : 24,00 écus (+15,60 écus de pénalité) avant le 7/04/1461
Rudent : 24,00 écus (+5,04 écus de pénalité) avant le 21/05/1461
Rudent : 24,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 6/05/1461
Rudent : 22,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 23/03/1461
Rudent : 24,00 écus (+12,24 écus de pénalité) avant le 21/04/1461
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
L'accusation a appelé personne  à la barre
.
Citation :
Verdict de la Cour
*La juge était installée confortablement dans on fauteuil attendant les mise en accusation par le procureur . Le greffier lui tendit un parchemin.
Après avoir lu le parchemin la juge essaya de savoir d’où cela venait , il était écrit Mairie de Châteauroux mais rien de plus . Une lettre de dénonciation ?
 
Attendu que je n'ai pas de nom d’où provient ce parchemin .
 
Attendu que nous somme dans un tribunal et non dans l'annexe du bureau des dénonciations .
 
Nous prononçons la relaxe.
 
Qu’il en soit ainsi !
 
**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.
 
Fait à Bourges, les 9 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

_________________
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