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 Bouclette - 5/03/1461 - R - brigandage

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asterie**
sujet acharné
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Nombre de messages : 10459
Fief : La châtre
Fontion sociale : Médecin
Date d'inscription : 16/10/2007

MessageSujet: Bouclette - 5/03/1461 - R - brigandage   Mer 05 Juin 2013, 18:55

Juge :Asterie d’Ambparé
Procès instruit par :Seiko

Accusé :Bouclette
Accusation :Duché du Berry


Témoins :aucun


Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été relaxé.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Bouclette , le vingt-troisième jour de mai de l'an de Grâce 1461 pour brigandage

Vostre Honneur,

Des suites du placardage de nombreuses affiches et de courriers décrivant une jeune femme blonde aux yeux noisettes et qui sévit sur nos routes, tout porte à croire d'après la ressemblance au portrait qu'il s'agit de la gazoute ici présente.

Les méfaits nous ont été signalés par Krisztina, lieutenant de Sancerre.
Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Voici l'énoncé du Droit Coutumier Berrichon fondant l'utilité de ce procès. Rappelons que La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Duché depuis toujours.

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le 23 mai 1461
Par Seiko, Procureur du Berry,
Au nom de George Le Poilu, Duc de Berry.

** Seiko alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prête à écouter attentivement la suite du procès. **

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=bouclette

Dépôt de plainte de la victime :

Expéditeur : Pheabus
Date d'envoi : 22/05/1461 - 21:03:00
Titre : Re: Bienvenue
Bonjour messire Ceci,

Je suis Pheabus, nivernais de passage à Châteauroux. Je voyage seul et je souhaite me rendre à Nevers, je reviens de voyage. J'étais à Guéret, dernière ville traversée et je me suis fait brigander en arrivant ici... Le nom n'a pas été donné:

[21/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un brigand .

Voici le copié-collé de mes mémoires et vision:

Hier, en chemin, vous avez croisé Bertrand.
Hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Bouclette et de Oxy.gene et Fischer.]

Je compte rester ici encore un ou deux jours le temps que je me rétablisse, si vous n'y voyez pas d'inconvénients ! Je vous remercie d'avance messire. Je rentrerai ensuite sur Nevers, je passerai donc par Bourges.

Douce soirée à vous et au plaisir de vous voir messire.

Cordialement,

Pheabus

Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
.
Citation :
La défense a appelé personne à la barre
.
Citation :
L'accusation a appelé Pheabus à la barre
*Pheabus se présenta à la barre


Bien le bonjour,

En effet je me suis fait brigander il y a 3 jours en arrivant ici. L'agression a eu lieu à mi chemin entre Guéret et Châteauroux. Tout est allé très vite, l'assaillant est venu de derrière moi et m'a arraché le sac que je portais à la main, sac bien évidemment contenant pas mal d'écus mais pas trop non plus ainsi que quelques vivres. J'ai tout de même eu le temps de me débattre en lui adressant un coup dans le ventre, l'assaillant s'est révélée en fait être une assaillante de par une blondeur resplendissante mais aussi une voix féminine que j'ai pu reconnaître lors d'un gémissement.

*Pheabus regarda alors l'accusé d'un regard noir puis se tourna vers le juge et lui adressa ces quelques mots

Oui, je pense que c'est elle sans en être sûr. En tout cas, j'ai croisé que deux ou trois personnes en arrivant ici et c'est la seule qui correspond à mon agresseur.

*Il se rassit et attendit le verdict
.
Citation :
Verdict de la Cour
**La juge se rendit au tribunal plusieurs dossiers elle écouta l’accusation pour une histoire de brigandage.
Un peu confuse car d’après les dire du plaignant c’était une femme qui l’avait agressé set bien si le dames s’y mette seule contre un homme ou allons-nous.
Mais le plus déstabilisant c’est que cette dernière voyageait avec un compagnon donc ils auraient été en groupe. Mais le plaignant parlait d’une seule personne.
C’était surement une légère amnésie et de confusion.


Je suis un peu perdu vous me dites un agresseur et je constate que cette femme était accompagné.
Il est bien dommage que l’édite accusé ne soit pas venue s’expliquer.

Attendu qu’il y a une confusion et doute dans la déclaration du plaignant.
Pour une justice juste.
Je ne peux que donner la relaxe faute de preuves, confusion et doute du plaignant.

Qu’il en soit ainsi !

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 5 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu.
.

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