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 Annelucie 26/01/1460 - C - Top Escroquerie

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AuteurMessage
Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Annelucie 26/01/1460 - C - Top Escroquerie    Dim 03 Fév 2013, 20:41

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Cyo

Accusé :Annelucie
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Dame Annelucie, habitante de Châteauroux, le 5 Janvier de l'an de Pâques 1460 pour Spéculation à l'encontre du Duché du Berry.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par le Sieur Arcothur, sergent de Police de Bourges. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451).


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Sancerre, le Cinq Janvier de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Cyo, Procureur du Berry,
Au nom de Zelgius De La Rose Noire Champlecy, Duc de Berry.


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect :
http://hpics.li/fcaae57


Dépôt de plainte :

Citation:
Expéditeur : Narcosteph
Date d'envoi : 08/12/1460 - 12:14:23
Titre : Escroquerie

Bonjour,

je me permet de vous écrire à nouveau car la dénommée Annelucie continue de m'acheter des morceaux de viande pour les revendre plus cher.
Hier encore elle m'a acheté 10 morceaux de viande et aujourd'hui 5 morceaux.
Encore une fois j'ai racheté un morceaux de viande à 18.03 écus alors qu'elle les a acheté 17.45 écus.

Merci de m'informer des suites que vous donnerez à cette affaire.
A l'heure ou je vous parle je remet en vente 10 morceaux de viande a 17.45 écus sans les taxes qui seront bien évidemment racheté par Annelucie.

Cordialement.

Narcosteph Boucher.


Citation:
je me permet de vous écrire à nouveau car la dénommée Annelucie continue de m'acheter des morceaux de viande pour les revendre plus cher.
Hier encore elle m'a acheté 10 morceaux de viande et aujourd'hui 5 morceaux.
Encore une fois j'ai racheté un morceaux de viande à 18.03 écus alors qu'elle les a acheté 17.45 écus.


Preuves :
http://hpics.li/309fb88.



Témoignages divers :

Citation:
Expéditeur : Narcosteph
Date d'envoi : 08/12/1460 - 12:14:23
Titre : Escroquerie

Bonjour,

je me permet de vous écrire à nouveau car la dénommée Annelucie continue de m'acheter des morceaux de viande pour les revendre plus cher.
Hier encore elle m'a acheté 10 morceaux de viande et aujourd'hui 5 morceaux.
Encore une fois j'ai racheté un morceaux de viande à 18.03 écus alors qu'elle les a acheté 17.45 écus.

Merci de m'informer des suites que vous donnerez à cette affaire.
A l'heure ou je vous parle je remet en vente 10 morceaux de viande a 17.45 écus sans les taxes qui seront bien évidemment racheté par Annelucie.

Cordialement.

Narcosteph Boucher.


Citation:

Expéditeur : Annelucie
Date d'envoi : 09/12/1460 - 10:54:48
Titre : Re: marché

le monsieur qui s'est plaint auprès de vous ferait mieux de se regarder car si j'ai fait ceci c'est que lui c'est permis de le faire avant moi, loin de moi d'avoir porter plainte je regle mes comflits par moi même et non eu allant me plaindre à qui que se soit.
Mettez moi en procès on verra bien qui aura gain de cause.
Et puis un peu plus ou un peu moins, pas grave (hrp ce n'est qu'un jeu lol)



Citation:
Expéditeur : Narcosteph
Date d'envoi : 10/12/1460 - 15:03:30
Titre : Escroquerie

Bonjour,

Je me permet de vous contacter à nouveau car quoi que vous lui ayez écrit la dénommé Annelucie continue d'acheter la totalité de morceaux que je vends soit encore 10 morceaux de viande à 17.97 aujourd'hui.
Et bien entendu elle les revends plus cher.

Cordialement.

Narcosteph Boucher


Citation:
Dame Annelucie,

Un dossier a été mise en place par les forces de police berrichonne contre votre encontre pour le fait suivant :

- a, entre le 6 et le 10 décembre 1460 sur le territoire du Duché du Berry, commis plusieurs fois un acte de spéculation sur le marché de la commune de Chateauroux, par l'achat de viande auprès d'un citoyen pour la revendre plus chère.

Pour ce chef d'inculpation, la justice vous permet en médiation d'un procès judiciaire la possibilité de payer une amende d'un montant de 20 écus auprès du Duché.

Cette médiation est prévue et légiféré par le conseil ducal, que vu votre statut l'amende d'une infraction a pour montant 20 écus.
(Pour payer l'amende : Sénéchaussée - Faire un don au comté)

Bien vouloir me préciser, votre ressenti, votre accord ou désaccord, le paiement ou non de l'amende. En cas de non-action, la procédure judiciaire sera mise en route.

Cordialement. Sergent de Police de Bourges et de Chateauroux Arcothur.



Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 26 janvier de l'an de Pâques 1460, au nom du Duc de Berry, moi George le poilu, juge de Berry prononce le jugement suivant

Attendu que la spéculation perturbe le marché et oblige les villageois à payer plus cher les produits qui leur sont destinés lorsque le spéculateur le fait pour faire monter les prix.

Que cela est contraire à la coutume berrichonne car un bon père de famille ne spécule pas et que si tout berrichon le faisait, le marché serait gravement déstabilisé.

Attendu que par son absence, l'accusée fait aveux de culpabilité.

que les faits sont suffisamment grave pour amener l'accusé à réfléchir une journée en prison à la gravité de son comportement

une amende de 100 écus la privera du bénéfice retiré de son comportement délinquant.

Fait à Bourges ce 26.01.1460
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 100 écus.
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