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 Belgarath 08/12/1460 - C - Top Escroquerie

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Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Belgarath 08/12/1460 - C - Top Escroquerie   Mar 11 Déc 2012, 17:00

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Cyo

Accusé :Belgarath
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Messire Belgarath, le 20 novembre de l'an de Pâques 1460 pour Trouble à l'Ordre Public sur le marché de la ville de Châteauroux.

Ces méfaits nous ont été signalés par Gilgaalad, Maire de la ville de Châteauroux.


Vostre Honneur,

Ces faits font l'objet d'une infraction quant aux décrets municipaux du Berry et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy.


Citation:
La vente de poisson sur le marché sans autorisation du maire est interdite, c'est un monopole de la mairie. Si un particulier ne respecte pas ce principe il sera mis en procès.


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix.

Prononcé à Sancerre, le Vingt Novembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Cyo, Procureur du Berry,
Au nom de Zelgius de la Rose Noire-Champlecy, Duc de Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
un étranger qui vend sur notre marché sans autorisation, norf de norf, voilà qui m'énerve

il n'est pas tourangeau, voilà qui sera une circonstance atténuante pour lu

par son absence, il fait aveux de culpabilité, donc affaire réglée.

1 jour en touisme pour réfléchir au respect de nos lois et 50 écus d'amende

pour le Berry libre et éternel, ce 8 décembre de 'lan de paques 1460
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.
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