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 Marine 07/12/1460 - C - Top Brigandage

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Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Marine 07/12/1460 - C - Top Brigandage   Mar 11 Déc 2012, 16:54

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Cyo

Accusé :Marine
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Dame Marine, habitante de Antwerpen dans le Comté de Flandres, le 24 Novembre de l'an de Pâques 1460 pour Brigandage à l'encontre du Sieur Tsoras, habitant de Bourges.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par le Sieur Taf, Capitaine du Duché du Berry. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Voici l'énoncé du Droit Coutumier Berrichon fondant l'utilité de ce procès. Rappelons que La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Duché depuis toujours.

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.



Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Sancerre, le Vingt Quatre Novembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Cyo, Procureur du Berry,
Au nom de Zelgius De La Rose Noire Champlecy, Duc de Berry.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

Par son absence, l'accusée démontre malheureusement sa culpabilité.

L'agression d'un Sieur voyageant seul ne peut être acceptée sur notre sol. Le Berry n'est pas une terre qui a vocation à laisser ses habitants se faire malmener injustement et de façon aussi immorale.

En attaquant un berrichon sans défense l'accusée démontre son manque total d'intégrité et bafoue totalement le critère de bon père de famille de notre Coutumier. L'accusé attaque, à travers ses actes, le Berry lui-même en s'en prenant à l'un d'entre nous !

C'est pourquoi, Monsieur le Juge, la Procure demande à ce que l'accusée soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés. Elle demande également que l'accusée soit sanctionnée d'une amende de cent écus et de quatre jours de prison.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Anui, au nom du duc de berry zelgius, je prononce le jugement suivant

l'accusé par son absence fait aveux de culpabilité et le dossier de la procure démontre à suffisance sa culpabilité

brigand, 3 jours en touisme, 100 écus d'amende et 3 mois de bannissement du berry

Ce 7 décembre de l'an de paques 1460
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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Marine 07/12/1460 - C - Top Brigandage
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