asterie** sujet acharné
Nombre de messages : 12451 Fief : La châtre Fontion sociale : Médecin Date d'inscription : 16/10/2007
| Sujet: Rudent-R-Impôts non payés Lun 17 Juin 2013, 16:36 | |
| Juge :Asterie d’Ambparé Procès instruit par :personne Accusé :rudent Accusation :Maire de Châteuroux Témoins : Sanction prononcée par la Cour : Le prévenu a été relaxé. Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Acte d'accusation Le sire Rudent ne paie pas ses impots depuis des mois Rudent : 24,00 écus (+15,60 écus de pénalité) avant le 7/04/1461 Rudent : 24,00 écus (+5,04 écus de pénalité) avant le 21/05/1461 Rudent : 24,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 6/05/1461 Rudent : 22,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 23/03/1461 Rudent : 24,00 écus (+12,24 écus de pénalité) avant le 21/04/1461 . - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- La défense a appelé personne à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. . - Citation :
- L'accusation a appelé personne à la barre
. - Citation :
- Verdict de la Cour
*La juge était installée confortablement dans on fauteuil attendant les mise en accusation par le procureur . Le greffier lui tendit un parchemin. Après avoir lu le parchemin la juge essaya de savoir d’où cela venait , il était écrit Mairie de Châteauroux mais rien de plus . Une lettre de dénonciation ? Attendu que je n'ai pas de nom d’où provient ce parchemin . Attendu que nous somme dans un tribunal et non dans l'annexe du bureau des dénonciations . Nous prononçons la relaxe. Qu’il en soit ainsi ! **Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal. Fait à Bourges, les 9 jours de juin de l'an Pâques 1960, par Asterie d’ Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. . | |
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