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 Momo_la_teigne 10/10/1460 - C - TOP (Brigandage)

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AuteurMessage
Arcothur
sujet acharné


Nombre de messages : 261
Fief : Bourges
Fontion sociale : Sergent de Police
Date d'inscription : 05/12/2010

MessageSujet: Momo_la_teigne 10/10/1460 - C - TOP (Brigandage)   Lun 29 Oct 2012, 17:14

Juge :Georgepoilu
Procès instruit par :Piercy

Accusé :Momo_la_teigne
Accusation :Duché du Berry

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Le prévenu a été déclaré coupable.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Momo_la_teigne, le dix-neuf Septembre de l'an de Pâques 1460 pour Brigandage à l'encontre de Dame Angelyque et du Sieur Gaultier_de_ravart, habitants de Dijon, dans le Duché de Bourgogne.


Vostre Honneur,

Ces méfaits nous ont été signalés par Messire Arcothur, Sergent de Police de Bourges. Ils sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l'article suivant, et rappelons que nul n'est censé ignorer la Loy :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

Prononcé à Bourges, le dix-neuf Septembre de l'an de Pâques mil quatre cent soixante,
Par Piercy, Procureur du Berry,
Au nom de Zelgius De La Rose Noire, Duc de Berry.


** Piercy alla donner le dossier au Juge avant de se rasseoir, prêt à écouter attentivement la suite du procès. **


=========================
Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant le suspect : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Momo_la_teigne

L'énoncé de notre coutumier :

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Les courriers de la victime :

Expéditeur : Angelyque
Date d'envoi : 18/09/1460 - 11:51:02
Titre : palinte pour tentative de brigandage

De Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy le Chastel & du Fleix, Dame de Soirans,

A Vous, Piercy, Procureur du Berry

Saint Aignan, le 18 septembre 1460

Salutations,

C'est d'une main encore toute tremblante que je viens déposer plainte envers deux malfaiteurs qui ont tenté de me détrousser cette nuit entre Bourges et Saint Aignan.

J'étais accompagnée de mon vassal, et d'un petit mulet chargé de mes malles, en train de faire route pour Saint Aignan, quand au détour d'un chemin, deux personnes nous ont sauté dessus! j'ai eu tôt fait de reconnaître Momo la Teigne, un brigand bien connu pour sa cruauté.

Cet homme a osé tenter de me dérober un fromage que je destinais au frère de sang de sa Majesté, Son Altesse Georges le Poilu.

N'écoutant que mon courage, j'ai eu tôt fait de me saisir de ma latte et de lui en assener un coup sur les genoux, l'affreux s'est enfui en boitant alors que j'allais m'attaquer à ses précieuses.

Pendant ce temps là, un autre individu, que je soupçonne être une femme, tellement elle était agile et rusée, a essayé de me voler mes robes. Mon vassal et champion, le fabuleux Gaultier de Ravart, qui a réussi à mettre une raclée au Baron de Cudot qui voulait me faire des misères, s'est occupé d'elle. Elle est partie aussi en boitant.

Je demande une peine exemplaire pour ces deux lascars et me tiens prête à venir témoigner au procès.

Lors de cette attaque, mon chignon a été défait, et une de mes robes a été passablement déteriorée, je ne pourrai plus la porter.

Je réclame donc une peine exemplaire pour ces deux individus et vous remercie d'avance de prendre en compte ma demande.

Cordialement

Angelyque de la Mirandole.

Voici les evenements:

18/09/1460 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Momo_la_teigne et de Sarah_callahan (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Expéditeur : Gaultier_de_ravart de Seigneur de Chambilly
Date d'envoi : 18/09/1460 - 12:38:36
Titre : malandrins

Messire procureur le bon jour,

je vous interpelle pour signaler une tentative de brigandage sur ma personne ainsi que celle de ma Suzeraine la Duchesse Angelyque cette nuit entre Bourges et St Aignan.

2 vils gredins ont tentés, les fous, de s'en prendre à nos bourses.

Un tel comportement est totalement inadmissible, même si nous les avons rossés du mieux possible, d'autant plus que nous les avons forcés à nous donner leur identité et que nous avons alors reconnu des bourguignons, qui ne sont pas en droit de passer chez vous, ce qui aggrave leur cas.

Voici donc ce que je peux vous déclarer:

18/09/1460 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Momo_la_teigne et de Sarah_callahan (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Je suis sûr que vous ferez votre possible pour les mettre en procès et leur réclamer réparation pour l'affront faità sa Grâce la Duchesse Angelyque, et à moi-même Seigneur de Chambilly, et Procureur Royal jusqu'à il y a peu.

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire.

Bien à vous.

Gaultier de Ravart
Seigneur de Chambilly
Amiral de Bourgogne
Avocat du Dragon
Procureur Royal


Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,

Par son absence, l'accusé brille en proclamant sa culpabilité. Tenter d'agresser une femme est un acte inqualifiable, d'autant plus quand il est commis en Berry, un Duché qui a déjà trop souffert de violence les mois passés.
L'accusé figure aussi dans les archives judiciaires de notre Duché pour un racket en Novembre 1458. Il avait été alors condamné à trois jours de prison, 27 écus d'amende et un mois de bannissement.

Monsieur le Juge, la Procure demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, et qu'il soit condamné à une peine de dix jours de prison, cent écus d'amende et trois mois de bannissement hors de nos frontières. Peut-être que la sévérité de la sanction lui permettra enfin de réfléchir sur ses actes de barbarie.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce 10 octobre de l'an de paques 1460, au nom du Duc de Berry Zelgius, moi George le poilu, je rend justice

Le dossier de l'accusation semble démontrer la culpabilité de l'accusé.

Par son absence à l'audience, l'accusé fait aveux de culpabilité

les faits de brigandage sont donc établis et conformément à la coutume berrichonne, 3 jours de prison, 10 écus d'amende et un bannissement de 3 mois est prononcé.

Justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.
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