Sunnerov - Le 8 septembre 1456 - C - Escroquerie

sujet acharné Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007

Citation :

Sunnerov - Le 8 septembre 1456 - C - Escroquerie

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Sunnerov
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Sunnerov
Témoins de l'accusation : Lonie

Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prison
Verdict le 11 septembre 1456

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

La mairie de la ville de Saint Aignan m’a signalé un délit relevant de notre juridiction :
Sunnerov a vendu du poisson sur le marché de Saint aignan, enfreignant par là-même le présent arrêté :

«Arrêté municipal du 28 juillet 1453 sur la vente de poisson

A l'exception des mandataires municipaux, la vente du poisson est interdite au marché de Saint-Aignan.

Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.»

Nous sommes en mesure de prouver nos accusation au moyen de ces gravures:

http://img123.imageshack.us/my.php?image=preuvespeculationsunnerso6.jpg

En conséquence, je demande l’inculpation de Sunnerov pour Escroquerie.
L’accusé est un érudit originaire de Saint Aignan, au Berry

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’ à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

A Saint Aignan, le 08 septembre 1456
Angel_le_vaillant
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:: Bonjour Messir le juge, et messir le procureur.
je reconnait les faits qui me sont reprochés.
En outre je tiens a reparer le tort que j'ai commis,
je n'ai recu aucun message me precisant mon infraction si cela avait été le cas soyez sur que j'aurais rectifié mes erreurs !
je suis nouveau dans ces magnifiques royaumes, je ne sais pas vraiment les lois... mais je dois les connaitres !
ainsi si vous m'accordez une seconde chance je serais en mesure de ne pas commettre a nouveau ce parjure.

je presente mes plates excuses a la cour pour les frais de dossier que j'engendre et la perte de temps de messir le juge.

en esperant que vous daignez les accepter !

mais j'oserais soumettre une suggestion, pourquoi ne pas informé les vagabonds en delit qu'ils commettent une erreur?

si tel été le cas j'aurais put eviter de deplacer autant de monde pour ce genre de broutille.

Je ne suis pas un escrot !

Requisitoire de l'accusation a écrit:: *Le procureur regarde l'accusé et lui dit : je suis une FEMME !!!!!! *

Votre Honneur,

L'accusé dit clairement en taverne son escroquerie, il ne faut pas pousser mémé dans les orties non plus.

Je demande à la cour, une peine de 15 écus.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Ainsi je me verrais sanctioné de -30 ecus dans mon solde ... autant laisser mon personnage mourir de fain je n'ai aucune propriéte ... si ca voyus amuse de pourir l envie de jouer a certains sa vous regarde mais si vous supprimé indircetement mon perso je serais grandement decu...
Ce jeux me plait alors ne me privez pas de la meme joie que vous !

La défense a appelé Sunnerov à la barre a écrit:: Messir le juge pourquoi le procureur a t il engager deux poursuites pour un cas qui aurait pu n'engendré qu'un seul frais de dossier.
je n'envisage pas d'apporter un element nouveau a mon temoignage donc je ne me contenterai que de repeter ce que j'ai deja dit dans une autre salle :
J'admire la complaisance de la partie civile!
Bref j'ai fait des choses que je regrette et je veux les corriger .
je n'ai plus que 16 ecus apres avoir bu tout le butin de mon affaire ...

Je ne veut pas me retrouver dans le negatif et etre contraint de me laisser mourir de faim ... meme si je vendais tout mes biens, je ne pourrais pas remboursé la lourde ammende que je sens pointer au dessus de mon nez (a moins qu'il n'existe une charte quelquonque?)

je suis sur la voie du salut et du repentir.

L'accusation a appelé Lonie à la barre a écrit:: Lonie sourit en entendant les mots de Messire Sunnerov, elle qui l'avait entendu se vanter de savoir contourner les lois en "finesse". Elle s'avance à la barre :

Je suis estomaquée d'entendre que nos nouveaux arrivants ne sont pas assez bien guidés, la lettre d'information reste en permanence affichées en Mairie. Nous sommes disponibles en taverne ou en halle pour combler vos doutes...je pourrai presque croire à votre bonne foi SI je ne vous avais pas entendu dire vouloir vous faire rapidement beaucoup d'argent...par tous les moyens...Sachez qu'à Saint Aignan il existe des lois et que nous nous efforcerons de les faire respecter. Pour ma part, vous êtes un arriviste qui connaissez parfaitement vos droits et devoirs mais qui sait qu'il est de bon ton de se faire passer pour un candide devant les tribunaux.
Elle le fixe du regard sans une expression visible.

Verdict de la cour a écrit:: *La juge lève les yeux sur le prévenu, reconnait l'homme auquel elle a eu affaire quelques jours auparavant et aussitôt s'adresse à lui en ces termes:*

Messire.

Vous voilà donc à nouveau devant cette Cour.
Nous attendions votre retour des gêoles berrichonnes afin de mettre un terme à ce second procès.
A votre question concernant les deux mises en accusation, je vous répondrais que le bon sens veuille que pour deux délits différents, sont lancés deux procès différents.
Vous exprimez vos regrets quant à l'escroquerie dont vous vous êtes rendu coupable et j'en prends note.
La Cour, se refusant à vous porter préjudice en vous imposant une amende que vous ne sauriez payer sans conséquences, moi, Ysandre, juge du Berry au nom du duc Thomasdeclerel, je vous comdamne à une journée de prison.