Wandrian sujet acharné
Nombre de messages : 918 Fief : La Cour au Gibet, Berry Fontion sociale : Étudiante dans l'art de l'oisiveté Date d'inscription : 05/07/2006
| Sujet: Shun91 – 12 janvier 1455 – R – Esclavagisme Mer 27 Fév 2008, 03:44 | |
| - Citation :
- Shun91 – 12 janvier 1455 – R – Trouble à l’ordre public
Juge : Otto Bismarck Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : Shun91 Accusation : Icyblue
Témoins de la défense : Maverick62 XXX Bartimeus12
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 200 écus + 1 jour de prison + Bannissement du Berry pendant 1 an Verdict le 31 janvier 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé ce douzième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
03/01 17:23 : Shun91 embauche Gaubry pour 12 écus
Shun91 a enfreint les lois suivantes :
"Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453 a écrit : En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé : https://2img.net/r/ihimizer/img182/5465/esclavagismechateaurouxhk0.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img186/3246/shun91ot6.jpg
Le suspect est Shun91, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 1, dernière connexion le 11 Janvier.
La victime est Gaubry, originaire de Conflans-lès-Sens (Champagne), niveau 1.
Les preuves présentées seront corroborées par témoin(s).
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Shun91 coupable d'esclavagisme.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges : https://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume et s'être rendu coupable d'esclavagisme, Shun91 peut se voir infliger les peines suivantes :
- 50 écus d'amende - 1 jour de prison - 1 point de confiance pour sa victime
Pour le Berry, Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense : Votre honneur, je m'excuse pour cet acte, je n'étais pas au courant de cette loi. Après avoir appris que j'avais fait un acte d'esclavagisme, j'ai tout de suite voulu collaborer avec mon employé afin de lui rembourser l'argent que je lui devais. Je lui ai écris plusieurs fois mais ce dernier ne me répondait pas. J'ai tout essayé pour reparer mon erreur mais rien ne se passer.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Je fais part du témoignage de Maverick62 suite à un bug qui a validé sa plaidoirie plus vite que prévue*
Témoignage de Maverick62 : "Votre honneur,
J'ai pris acte du motif ayant convoqué Shun91 devant votre juridiction. Dans un premier temps, je tiens a porter à votre connaissance que Shun91 est arrivé parmi nous le 03 décembre 1454. Autant dire qu'elle est encore toute jeune et qu'a ce titre certaines lois peuvent lui échapper. Shun91 et moi même, sommes, cependant, informer que nul n'est censé ignorer la loi. De plus, l'embauche décrite comme de l'esclavage, fait partie de l'une de ses premières embauches et je pense que l'on ne peut exclure une erreur de manipulation, qui à mon sens est déjà arrivé à d'autres villageois de nos contrées ou d'ailleurs. Je tenais à porter à votre connaissance le fait que Shun91 est une personne sincère, avec une morale sans faille. Cela a été prouvé par le fait que lors de sa mise en accusation elle m'a contacté et à apporter son entière coopération au Lieutenant Bartimeus12. Shun91 reconnait son erreur et a tenté d'indemniser la dite victime. Je pense que son acte n'avait rien de prémidité, bien au contraire, il s'agit d'une simple maladresse. En votre ame et conscience, je pense que vous apprécierez ces élèments et que vous serez tenir compte que Shun91 est vierge de toutes accusations, qu'elle mène une vie sereine et paisible au sein de notre village et qu'elle participe, du mieux qu'elle peut, à l'essor de notre village et de notre royaume. Je fais appel à votre plus grande manséitude concernant Shun91 et vous invite à prononcer une relaxe à son encontre sur le principe du bénéfice du doute, à savoir que cette dernière est, à ce jour, parfaitement informé des riques encourus pour de tels actes! Ne décevons pas nos concitoyens qui croient en vous et la justice."
*Le procureur s'avança à son tour afin de faire son réquisitoire*
Votre honneur,
La bonne volonté de Shun91 est à noter dans cette affaire. Nul doute que celle-ci a fait de son mieux pour réparer l'erreur qu'elle a commis. Il s'agit bien ici d'une erreur de jeunesse et non d'un acte délibéré. Dame Shun91 et le sergent Bartimeus ont tout fait pour résoudre cette affaire à l'amiable, en vain.
Les différentes parties se sont exprimées et il en ressort que l'accusé mérite une deuxième chance. Nous avons tous fait une erreur un jour et je suis convaincu que Dame Shun91 fera attention à l'avenir.
En conséquence, pour sa bonne volonté à résoudre cette affaire à l'amiable et pour cette erreur de jeunesse, je demande la relaxe de Dame Shun91.
Pour le Berry, Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
*Réquisitoire déposé le vingt-cinquième jour du mois de janvier 1455 (2008)* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- La défense a appelé Bartimeus12 à la barre : Voici son témoignage :
(rien à ajouter par rapport au premier témoignage, je valide pour que ça ne bloque pas le procès) - Citation :
- La défense a appelé Maverick62 à la barre : Voici son témoignage :
Votre honneur, L'accusation a appelé Bartimeus12 à la barre Voici son témoignage : *Barthe Méusandre s'avança à l'appel de son nom. Son témoignage vaudrait autant pour l'accusation du fait de son rôle de sergent de police que pour la défense au vu du bon comportement de l'accusée.*
Bonjour vostre Honneur ! Voici tout d'abord les faits : Le 3 janvier dernier Messire Bernold m'a signalé avoir remarqué une offre d'emploi à la mairie à 12 écus. J'ai donc immédiatement envoyé un courrier à Dame Shun91 lui précisant que son annonce était illégale et lui demandant de la retirer. Malheureusement, l'accusée ne put voir cette lettre avant que Messire Gaubry prenne l'offre. J'ai donc renvoyé un courrier à ces deux personnes pour leur expliquer comment régler l'affaire à l'amiable. Dame Shun91 m'a répondu en me confirmant qu'elle voulait bien coopérer et réparer son erreur de jeunesse. Nous avons toutes deux essayé à maintes reprises de contacter la victime qui ne semblait pas daigner répondre. Messire Gaubry a finit par me prévenir le 9 janvier (après que nous ayons décidé avec monsieur le procureur de lancer un procès) qu'il ne souhaitait pas procéder à une conciliation, je cite :
"bonjour Moi jve pas car je suis pas rencunier je veut juste me faire des amis et non des ennemis. Merci comme même Gaubry"
Pour ce qui est de ma position dans cette affaire... Je tiens à mettre en avant la volonté de coopérer de l'accusée. J'estime que dame Shun91 a fait tout ce qu'il été possible pour essayer de réparer sa faute. Je pense qu'elle est de bonne foi et ne commettra plus ce genre d'erreur à l'avenir. Ainsi je demande à la cours de bien vouloir faire preuve de clémence. Pour information, des copies de tous les courriers que l'accusée m'a envoyés se trouvent dans le dossier que j'ai déposé au bureau de Monsieur le Procureur.
Merci de vostre attention !
*Le sergent de police se retira en espérant que le juge ne prononce qu'une sentence symbolique.* - Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée *
Dans l’affaire opposant Dame Shun91 au Duché, nous, Monseigneur Otto Bismarck, juge par la volonté du Duc Valatar allons rendre notre verdict :
En vertu des lois du Berry, En vertu du procès et des différentes parties entendues, En vertu de la coutume et de la jurisprudence,
Dame Shun91 est reconnue non-coupable d’esclavagisme.
Aussi, j’espère que cette affaire vous servira de leçon et que je ne vous reverrai plus dans ce tribunal.
A vaillant cueur riems impossible.
Fait à Bourges le 31 janvier 1456 au nom du duché du Berry et de son Duc Valatar. | |
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