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 Sherra - Le 11 février 1456 - C - TOP (Douanes)

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AuteurMessage
Zoyah
sujet acharné
Zoyah


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Sherra - Le 11 février 1456 - C - TOP (Douanes) Empty
MessageSujet: Sherra - Le 11 février 1456 - C - TOP (Douanes)   Sherra - Le 11 février 1456 - C - TOP (Douanes) EmptyJeu 12 Mar 2009, 22:22

Citation :
Sherra - Le 11 février 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Berruyer

Accusé : Sherra
Accusation : Berruyer (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation :


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 10 écus
Verdict le 11 mars 1456


Acte d'accusation a écrit:
]Procès opposant le Duché du Berry à Sherra, le 11/02/1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Sherra ne s�est pas donnée la peine de répondre aux douaniers malgré les nombreux courriers de rappel qui lui ont été envoyé , enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Sherra coupable de trouble à l'ordre public

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

- 30 écus d'amende


Fait à Bourges le 11 Février 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
/

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Étant donné que Messire Gien n�a pas pris la peine de se déplacer à son procès, ce qui tente à croire qu�il n�en a cure, je requiers une amende de 20 écus à son encontre.

Fait le 03/03/1456 à Bourges
Whoopie60,
Procureur du Berry

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
/


Verdict de la cour a écrit:
Il serait si simple de répondre aux douaniers...Arff.. Soit.

En l'absence de témoignage de l'inculpée et aux vues des faits qui lui sont reprochés, la Cour va se prononcer sur cette affaire.
Chaque étranger traversant le Berry est censé répondre à la demande de la douane por des raisons de sécurité sur lesquelles je ne vais pas m'étendre, le bon sens parlant de lui même.
Dame Sherra ne s'étant pas pliée à cette obligation, la Cour prononce sa culpabilité.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Dame Sherra à une amende s'élevant à 10 écus.



Nemo censetur ignorare legem


Fait le onzième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
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