Dépôts de deux bails emphytéotiques pour registres notariaux

frère roger

Citation:

Contrat de cession emphytéotique de la chapelle Saint Louis par sa Grace Ysandre de Mistra, duchesse de Chantôme à l'Ordre Cistercien.

Nous, sa Grace Ysandre de Mistra, duchesse de Chantôme, aujourd'hui le 18 Juin de l'an de Grace 1457, cédons a l'abbaye Cistercienne de Noirlac les murs, terres et responsabilités attachés a la chapelle nobiliaire Saint Louis des terres de Mistra dans le duché de Berry.

Étant entendu entre les diverses parties que les frais d'entretien de la bâtisse, mobiliers et immobiliers, seront a la charge de l'abbaye de Noirlac.
Si durant la durée du bail, le locataire, à savoir la congrégation cistercienne, fait des travaux d'amélioration des indemnités seront versées a la fin du bail par le propriétaire.

Généreusement la duchesse de Chantôme met a disposition les locaux pour 1 écu par période de 9 ans. Le dict contrat sera valable 18 ans renouvelables a volonté.

Signé et scellé en ce jour du 18 juin 1457, par moi, Monseigneur Frère Roger, au sein de l'Abbaye cistercienne St-Arnvald de Noirlac.

Pour le fief de Mistra :
sa Grace Ysandre de Mistra, duchesse de Chantôme

Citation:

Contrat de cession emphytéotique de la chapelle Saint François par Turenne de la Tour Saint Arnaut, Marquis d'Aubigny à l'Ordre Cistercien.

Nous, Turenne de la Tour Saint Arnaut, Marquis d'Aubigny, aujourd'hui le 18 Juin de l'an de Grace 1457, cédons a l'abbaye Cistercienne de Noirlac les murs, terres et responsabilités attachés à la basilique nobiliaire Saint François des terres d'Aubigny dans le duché de Berry.

Étant entendu entre les diverses parties que les frais d'entretien de la bâtisse, mobiliers et immobiliers, seront à la charge de l'abbaye de Noirlac.
Si durant la durée du bail, le locataire, à savoir la congrégation cistercienne, fait des travaux d'amélioration des indemnités seront versées a la fin du bail par le propriétaire.

Généreusement le marquis d'Aubigny met a disposition les locaux pour 1 écu par période de 9 ans. Le dict contrat sera valable 18 ans renouvelables a volonté.

Signé et scellé en ce jour du 18 juin 1457, par moi, Monseigneur Frère Roger, au sein de l'Abbaye cistercienne St-Arnvald de Noirlac.

Pour le fief d'Aubigny :
Turenne de la Tour Saint Arnaut, Marquis d'Aubigny

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