Nombre de messages: 5935 Fief: RP: Saint-Aignan - HRP: Bruxelles Fontion sociale: Duc de Berry et veuf qui cherche une épouse (jolie de préférence) Date d'inscription: 28/01/2006
Sujet: Décret du 18 mai 1457 Mar 19 Mai - 2:21
Citation:
Moi, George le poilu, Duc de Berry décide de renforcer les relations contractuelles et commerciales entre berrichons par le présent décret.
Qu'à dater de ce jour, une salle sera ouverte au chateau de Bourges où seront inscrits les contrats commerciaux entre berrichons.
Tout contrat inscrit en la salle publique du chateau sera opposable à toute personne accédant au marché.
toute personne qui acquiert des biens réservés selon le contrat déposé, devra les restituer à la première demande d'un des cocontractants
Tout refus sera considéré comme un Trouble à l'ordre public et fera l'objet de poursuite judiciaire.
ce décret entre en vigueur immédiatement et a une durée limitée de deux mois sauf si j'en décide autrement.
Fait à bourges le 18 mai de l'an de Pâques 1457
George le poilu Duc de Berry
_________________
Citation:
les royalistes sont utiles au Berry, ils lui fournissent l'engrais quand on les met en terre
Décret du 18 mai 1457
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum